DC2023-0046 – Attribution du Groupement de commandes de réalisation de sessions de formations réglementaires sur les domaines de l’hygiène et de la sécurité à destination du personnel des communes membres de la Communauté de Communes – Lot 3 Formations des habilitations électriques – SIRO CONTROL FORMATION
Attribution du Groupement de commandes de réalisation de sessions de formations réglementaires sur les domaines de l’hygiène et de la sécurité à destination du personnel des communes membres de la Communauté de Communes – Lot 3 Formations des habilitations électriques – SIRO CONTROL FORMATION
DC2023-0045 – Attribution du Groupement de commandes de réalisation de sessions de formations réglementaires sur les domaines de l’hygiène et de la sécurité à destination du personnel des communes membres de la Communauté de Communes – Lot 2 Formations montage et démontage de pont lumière, podium et tribune – PERFORM Sarl
Attribution du Groupement de commandes de réalisation de sessions de formations réglementaires sur les domaines de l’hygiène et de la sécurité à destination du personnel des communes membres de la Communauté de Communes – Lot 2 Formations montage et démontage de pont lumière, podium et tribune – PERFORM Sarl
DC2023-0044 – Attribution du Groupement de commandes de réalisation de sessions de formations réglementaires sur les domaines de l’hygiène et de la sécurité à destination du personnel des communes membres de la Communauté de Communes – Lot 1 Formations PSC1 et SST – SIRO CONTROL FORMATION
Attribution du Groupement de commandes de réalisation de sessions de formations réglementaires sur les domaines de l’hygiène et de la sécurité à destination du personnel des communes membres de la Communauté de Communes – Lot 1 Formations PSC1 et SST – SIRO CONTROL FORMATION
DC2023-0043 – Demande de subvention au titre du Fonds Vert – Appel à projets “Fonds Friches 2023 – Recyclage Foncier” : Démolition et réaffectation des sites inutilisés de l’ancienne Station d’Épuration d’ARGELES SUR MER dans le cadre de la réalisation d’un nouveau Centre Technique Communautaire
Demande de subvention au titre du Fonds Vert – Appel à projets “Fonds Friches 2023 – Recyclage Foncier” : Démolition et réaffectation des sites inutilisés de l’ancienne Station d’Épuration d’ARGELES SUR MER dans le cadre de la réalisation d’un nouveau Centre Technique Communautaire
DC2023-0042 – Contrat d’abonnement aux services de fidélité à l’application DICT.fr par le service exploitant au service SIG – SOGELINK
Contrat d’abonnement aux services de fidélité à l’application DICT.fr par le service exploitant au service SIG – SOGELINK
DC2023-0041 – Contrat d’abonnement aux services de fidélité à l’application DICT.fr par le service déclarant à la régie des eaux – SOGELINK
Contrat d’abonnement aux services de fidélité à l’application DICT.fr par le service déclarant à la régie des eaux – SOGELINK
DC2023-0040 – Acte modificatif n° 1 de résiliation conventionnelle relatif au marché de maîtrise d’œuvre afférent à la construction d’un centre technique communautaire – Annule et remplace la décision DC2022-0101 – Groupement Cabinet d’Architecture Philippe POUS / BISSERIER Structure / ENR CONSEIL
Acte modificatif n° 1 de résiliation conventionnelle relatif au marché de maîtrise d’œuvre afférent à la construction d’un centre technique communautaire – Annule et remplace la décision DC2022-0101 – Groupement Cabinet d’Architecture Philippe POUS / BISSERIER Structure / ENR CONSEIL
DC2023-0039 – Demande de subvention auprès de la Région : Cofinancement de la deuxième année du poste de chargé de mission prévention déchets
Demande de subvention auprès de la Région : Cofinancement de la deuxième année du poste de chargé de mission prévention déchets
DC2023-0038 – Contrat d’abonnement de géoréférencement de 1 GPS aux satellites pour les services de la régie des eaux – TERIA EXAGONE
Contrat d’abonnement de géoréférencement de 1 GPS aux satellites pour les services de la régie des eaux – TERIA EXAGONE
DC2023-0037 – Contrat d’abonnement de géoréférencement de 1 GPS aux satellites pour les services de la régie des eaux – TERIA EXAGONE
Contrat d’abonnement de géoréférencement de 1 GPS aux satellites pour les services de la régie des eaux – TERIA EXAGONE
DC2023-0035 – Acte constitutif d’une régie de recettes prolongée au Pôle Enfance Jeunesse qui annule et remplace la décision 2019-026 du 05.08.2019
Acte constitutif d’une régie de recettes prolongée au Pôle Enfance Jeunesse qui annule et remplace la décision 2019-026 du 05.08.2019
DC2023-0033 – Avenant n° 1 à la décision 2020-0024 portant sur la Régie de recettes et d’avances pour le service de l’eau et de l’assainissement
Avenant n° 1 à la décision 2020-0024 portant sur la Régie de recettes et d’avances pour le service de l’eau et de l’assainissement