DC2023-0130 – Attribution du marché afférent à la valorisation culturelle et touristique du site du phare du Cap Béar situé à PORT-VENDRES – Lot 1 Démolition et maçonnerie – RODRIGUES BIZEUL – RBMH
Attribution du marché afférent à la valorisation culturelle et touristique du site du phare du Cap Béar situé à PORT-VENDRES – Lot 1 Démolition et maçonnerie – RODRIGUES BIZEUL – RBMH
Liste des délibérations examinées par le Conseil communautaire du 18 septembre 2023
Conseil Communautaire lundi 18 septembre 2023 à 18h30 à la Salle des Fêtes 66690 SORÈDE
DC2023-0129 – Acte modificatif N° 5 du marché N° 19S061_SCHAS relatif à la réalisation du schéma directeur d’assainissement du territoire communautaire – PURE ENVIRONNEMENT SAS
Acte modificatif N° 5 du marché N° 19S061_SCHAS relatif à la réalisation du schéma directeur d’assainissement du territoire communautaire – PURE ENVIRONNEMENT SAS
DC2023-0128 – Acte modificatif N° 4 du marché N° 19S061_SCHAS relatif à la réalisation du schéma directeur d’assainissement du territoire communautaire – SAFEGE cotraitant de PURE ENVIRONNEMENT SAS
Acte modificatif N° 4 du marché N° 19S061_SCHAS relatif à la réalisation du schéma directeur d’assainissement du territoire communautaire – SAFEGE cotraitant de PURE ENVIRONNEMENT SAS
DC2023-0127 – Attribution du marché de travaux de retrait des essences végétales exotiques envahissantes et de défrichement du site du Cap Béar situé à PORT-VENDRES – SERPE
Attribution du marché de travaux de retrait des essences végétales exotiques envahissantes et de défrichement du site du Cap Béar situé à PORT-VENDRES – SERPE
DC2023-0126 – Demande de subvention auprès du Conseil Départemental : Projet d’acquisition de documents pour le réseau de médiathèques
Demande de subvention auprès du Conseil Départemental : Projet d’acquisition de documents pour le réseau de médiathèques
DC2023-0125 – Attribution du marché relatif à la prestation de lavage des bacs de regroupement de collecte des ordures ménagères, collecte sélective et des conteneurs enterrés, semi-enterrés et aériens (OM, verres) – Lot 2 Lavage de conteneurs enterrés, semi-enterrés et aériens – ONYX Languedoc Roussillon
Attribution du marché relatif à la prestation de lavage des bacs de regroupement de collecte des ordures ménagères, collecte sélective et des conteneurs enterrés, semi-enterrés et aériens (OM, verres) – Lot 2 Lavage de conteneurs enterrés, semi-enterrés et aériens – ONYX Languedoc Roussillon
DC2023-0124 – Attribution du marché relatif à la réalisation d’une thermographie à l’échelle du territoire de la CC-ACVI – INFRAROUGE TECHNOLOGIE CONTROLE
Attribution du marché relatif à la réalisation d’une thermographie à l’échelle du territoire de la CC-ACVI – INFRAROUGE TECHNOLOGIE CONTROLE
DC2023-0123 – Acte modificatif N° 1 du contrat de gestion et d’entretien des aires d’accueil des gens du voyage d’ARGELES SUR MER et d’ELNE – VAGO
Acte modificatif N° 1 du contrat de gestion et d’entretien des aires d’accueil des gens du voyage d’ARGELES SUR MER et d’ELNE – VAGO
DC2023-0122 – Acte modificatif N°1 de résiliation conventionnelle relatif au marché de maitrise d’œuvre afférent à la scénographie du Mas Reig – Emilie JACQUES (Mandataire)
Acte modificatif N°1 de résiliation conventionnelle relatif au marché de maitrise d’œuvre afférent à la scénographie du Mas Reig – Emilie JACQUES (Mandataire)
DC2023-0121 – Contrat de collecte et traitement de consommables usagés pour différents sites de la CC-ACVI – CONIBI
Contrat de collecte et traitement de consommables usagés pour différents sites de la CC-ACVI – CONIBI
DC2023-0120 – Attribution du marché de fourniture de polymères pour la réhydratation des boues des stations d’épuration de la CC-ACVI – SNF SA
Attribution du marché de fourniture de polymères pour la réhydratation des boues des stations d’épuration de la CC-ACVI – SNF SA