DL2023-0202 Rapports annuels sur le prix et la qualité des services d’eau potable, d’assainissement collectif et non collectif et de la collecte, de l’évacuation ou du traitement des ordures ménagères – Exercice 2022
- T DL2023-0202 RA 2022 AEP AC ANC DECHETS (529,66 Ko, pdf)
- AR-DL2023-0202 Complément 3 RA 2022 SPANC (1,06 Mo, pdf)
- AR-DL2023-0202 Complément 4 RA 2022 DECHETS (2,06 Mo, pdf)
- AR-DL2023-0202 Complément 1 RA 2022 AEP (2,41 Mo, pdf)
- AR-DL2023-0202 Complément 2 RA 2022 ASST COLLECTIF (2,76 Mo, pdf)
Rapports annuels sur le prix et la qualité des services d’eau potable, d’assainissement collectif et non collectif et de la collecte, de l’évacuation ou du traitement des ordures ménagères – Exercice 2022
DL2023-0201 Conseil communautaire 2023 – Modification date du Conseil communautaire de Novembre 2023
Conseil communautaire 2023 – Modification date du Conseil communautaire de Novembre 2023
DC2023-0140 Demande de subvention auprès de la DRAAF et de l’Europe au titre du FEADER : Elaboration d’un Projet Agro Environnemental et Climatique (PAEC) enjeu Biodiversité
Demande de subvention auprès de la DRAAF et de l’Europe au titre du FEADER : Elaboration d’un Projet Agro Environnemental et Climatique (PAEC) enjeu Biodiversité
DC2023-0139 Attribution du marché de travaux de clôtures, portails et mobiliers situés sur le site du Phare du Cap Béar situé à Port Vendres – MIDI TRAVAUX SARL
Attribution du marché de travaux de clôtures, portails et mobiliers situés sur le site du Phare du Cap Béar situé à Port Vendres – MIDI TRAVAUX SARL
DC2023-0138 Attribution du marché de fourniture de pneumatiques rechapés pour le parc de véhicules VL et PL de la CC ACVI – Lot 2 : Fourniture de pneumatiques rechapés pour le parc de véhicules légers – EUROMASTER FRANCE SAS
Attribution du marché de fourniture de pneumatiques rechapés pour le parc de véhicules VL et PL de la CC ACVI – Lot 2 : Fourniture de pneumatiques rechapés pour le parc de véhicules légers – EUROMASTER FRANCE SAS
DC2023-0136 Attribution du marché afférent à la valorisation culturelle et touristique du site du phare du Cap Béar situé à Port Vendres – Lot 6 – Paratonnerre – BODET CAMPANAIRE SAS
Attribution du marché afférent à la valorisation culturelle et touristique du site du phare du Cap Béar situé à Port Vendres – Lot 6 – Paratonnerre – BODET CAMPANAIRE SAS
DC2023-0135 Attribution du marché afférent à la valorisation culturelle et touristique du site du phare du Cap Béar situé à Port Vendres – Lot 5 – Electricité – DELESTRE INDUSTRIE
Attribution du marché afférent à la valorisation culturelle et touristique du site du phare du Cap Béar situé à Port Vendres – Lot 5 – Electricité – DELESTRE INDUSTRIE
DC2023-0134 Attribution du marché afférent à la valorisation culturelle et touristique du site du phare du Cap Béar situé à Port Vendres – LOT 4 – Serrurerie, métallerie – SAS LES METIERS DU FER
Attribution du marché afférent à la valorisation culturelle et touristique du site du phare du Cap Béar situé à Port Vendres – LOT 4 – Serrurerie, métallerie – SAS LES METIERS DU FER
DC2023-0137 Demande de subvention auprès du Département: Sécurisation de l’alimentation en eau de la commune de Bages: Interconnexion Montescot-Bages
Demande de subvention auprès du Département: Sécurisation de l’alimentation en eau de la commune de Bages: Interconnexion Montescot-Bages
DC2023-0133 Demande de subvention auprès de la DRAAF, de l’Agence de l’Eau et de l’Europe au titre du FEADER: élaboration d’un Projet Agro Environnemental et Climatique (PAEC) enjeu EAU
Demande de subvention auprès de la DRAAF, de l’Agence de l’Eau et de l’Europe au titre du FEADER: élaboration d’un Projet Agro Environnemental et Climatique (PAEC) enjeu EAU
DC2023-0132 – Attribution du marché afférent à la valorisation culturelle et touristique du site du phare du Cap Béar situé à PORT-VENDRES – Lot 3 Menuiseries bois – ASS EL MENER
Attribution du marché afférent à la valorisation culturelle et touristique du site du phare du Cap Béar situé à PORT-VENDRES – Lot 3 Menuiseries bois – ASS EL MENER
DC2023-0131 – Attribution du marché afférent à la valorisation culturelle et touristique du site du phare du Cap Béar situé à PORT-VENDRES – Lot 2 Charpente et couverture – RODRIGUES BIZEUL – RBMH
Attribution du marché afférent à la valorisation culturelle et touristique du site du phare du Cap Béar situé à PORT-VENDRES – Lot 2 Charpente et couverture – RODRIGUES BIZEUL – RBMH