DL2022-0165 Avenant à la convention cadre de partenariat intervenue entre la Chambre d’agriculture et la CC ACVI le 01 février 2019
- T DL2022-0165 Avenant convention cadre partenariat chambre agriculture (118,31 Ko, pdf)
- AR-DL2022-0165 Complément Avenant convention cadre partenariat chambre agriculture signé (92,18 Ko, pdf)
Avenant à la convention cadre de partenariat intervenue entre la Chambre d’agriculture et la CC ACVI le 01 février 2019
DL2022-0166 Avenant n°2 au Bail intervenu entre la CC ACVI et la DGFIP des P-O. pour la location d’une partie des locaux du siège communautaire auprès du centre des finances publiques d’Argelès-sur-Mer
- T DL2022-0166 DGFIP Avenant au bail de location (165,38 Ko, pdf)
- AR-DL2022-0166 Complément DGFIP Avenant au bail de locationA12 - Projet avenant 2 bail locaux siège DGFIP Argeles sur Mer 2022 signé (99,67 Ko, pdf)
Avenant n°2 au Bail intervenu entre la CC ACVI et la DGFIP des P-O. pour la location d’une partie des locaux du siège communautaire auprès du centre des finances publiques d’Argelès-sur-Mer
DL2022-0167 Convention d’objectifs et de partenariat à passer avec le Conseil départemental des P-O. pour la permanence d’un conseiller et ambassadeur du numérique au Cap / Pôle entrepreneurial à Argelès-sur-Mer
- T DL2022-0167 Convention d'objectifs et de partenariat CD66 permanence conseiller numérique CAP POLE (131,80 Ko, pdf)
- AR-DL2022-0167 Complément convention d’objectifs et de partenariat CD66 permanence conseiller numérique CAP POLE (840,79 Ko, pdf)
Convention d’objectifs et de partenariat à passer avec le Conseil départemental des P-O. pour la permanence d’un conseiller et ambassadeur du numérique au Cap / Pôle entrepreneurial à Argelès-sur-Mer
DL2022-0168 Site du Mas Reig, commune de Banyuls-sur-Mer – Proposition de convention d’occupation temporaire à passer entre la CC ACVI et l’Institut régional de sommellerie (IRS) Sud de France
- T DL2022-0168 Convention Occupation CO IRS (111,78 Ko, pdf)
- AR-DL2022-0168 Complément Convention Occupation CO IRS (1,06 Mo, pdf)
Site du Mas Reig, commune de Banyuls-sur-Mer – Proposition de convention d’occupation temporaire à passer entre la CC ACVI et l’Institut régional de sommellerie (IRS) Sud de France
DL2022-0169 ZAE La Tuilerie, commune de Saint Génis des Fontaines – Proposition d’attribution du lot 13 à la SCI LE CANIGOU représentée par Messieurs Patrice AYBAR et Ghyslain DAUBEZE, activité de formation
- T DL2022-0169 ZAE La Tuilerie, STG - attribution lot 13 à la SCI LE CANIGOU AYBAR DAUBEZE (137,39 Ko, pdf)
- AR-DL2022-0169 Complément ZAE La Tuilerie, STG - attribution lot 13 à la SCI LE CANIGOU AYBAR DAUBEZEST GENIS DES FONTAINE avis des domaine du 30-09-2021 (91,25 Ko, pdf)
ZAE La Tuilerie, commune de Saint Génis des Fontaines – Proposition d’attribution du lot 13 à la SCI LE CANIGOU représentée par Messieurs Patrice AYBAR et Ghyslain DAUBEZE, activité de formation
DL2022-0170 Personnel Territorial – Création d’un Comité Social Territorial Commun
Personnel Territorial – Création d’un Comité Social Territorial Commun
DL2022-0171 Avis à donner au titre du Programme Local de l’Habitat (PLH) sur la modification simplifiée n°1 du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de Montesquieu-des-Albères
Avis à donner au titre du Programme Local de l’Habitat (PLH) sur la modification simplifiée n°1 du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de Montesquieu-des-Albères
DL2022-0172 Groupement de commandes : Approbation de l’accord cadre et des marchés subséquents relatifs à la fourniture et acheminement d’électricité et services associés pour les points de livraison inférieurs, égaux ou supérieurs à 36 kVA – pour la période 2023/2025 pour les communes de Laroque des Albères, Palau del Vidre, Montesquieu des Albères, Saint André et la CC ACVI
- T DL2022-0172 Groupement de commandes - accord cadre fournitures électricité 36 kva (137,32 Ko, pdf)
Groupement de commandes : Approbation de l’accord cadre et des marchés subséquents relatifs à la fourniture et acheminement d’électricité et services associés pour les points de livraison inférieurs, égaux ou supérieurs à 36 kVA – pour la période 2023/2025 pour les communes de Laroque des Albères, Palau del Vidre, Montesquieu des Albères, Saint André et la CC ACVI
DL2022-0173 Approbation de l’accord cadre relatif à la collecte et à la valorisation des encombrants sur le territoire de la CC ACVI
Approbation de l’accord cadre relatif à la collecte et à la valorisation des encombrants sur le territoire de la CC ACVI
DL2022-0174 Groupement de commandes : Approbation de l’accord cadre relatif au renouvellement et à la maintenance du parc de photocopieurs multifonctions pour les communes d’Argelès-sur-Mer, de Port-Vendres et la CC ACVI
Groupement de commandes : Approbation de l’accord cadre relatif au renouvellement et à la maintenance du parc de photocopieurs multifonctions pour les communes d’Argelès-sur-Mer, de Port-Vendres et la CC ACVI
DL2022-0175 Groupement de commandes – Lancement du groupement de commandes entre la commune de Banyuls-sur-Mer et la CC ACVI, relatif à la désignation d’un assistant à maîtrise d’ouvrage dans le cadre de la réhabilitation de l’ensemble bâti des caves Bartissol
Groupement de commandes – Lancement du groupement de commandes entre la commune de Banyuls-sur-Mer et la CC ACVI, relatif à la désignation d’un assistant à maîtrise d’ouvrage dans le cadre de la réhabilitation de l’ensemble bâti des caves Bartissol
DL2022-0176 Convention à passer avec le collège de Saint André pour la mise à disposition de locaux sur le temps méridien pour l’Accueil de loisirs Adolescent pour l’organisation d’ateliers en faveur des jeunes collégiens
- T DL2022-0176 Convention à passer avec le collège de STA pour Màd de locaux pour ALSH adolescent (118,83 Ko, pdf)
- AR-DL2022-0176 Complément convention à passer avec le collège de STA pour Màd de locaux pour ALSH adolescent signé (114,09 Ko, pdf)
Convention à passer avec le collège de Saint André pour la mise à disposition de locaux sur le temps méridien pour l’Accueil de loisirs Adolescent pour l’organisation d’ateliers en faveur des jeunes collégiens