Communauté de communes Albères - Côte Vermeille - Illibéris : 1 territoire - 15 communes

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DC2023-0058 – Contrat de service référence 23ASIHG-0009 pour la maintenance du décanteur de la STEP de CERBÈRE – ALFA LAVAL France & NORTH WEST AFRICA SAS

  • N°DC2023-0058
  • Décisions
  • Publié le 16 août 2023 à 14h32 par Par la CC-ACVI

Contrat de service référence 23ASIHG-0009 pour la maintenance du décanteur de la STEP de CERBÈRE – ALFA LAVAL France & NORTH WEST AFRICA SAS

DC2023-0057 – Contrat de service référence 23ASIHG-0008 pour la maintenance du décanteur de la STEP de BANYULS SUR MER – ALFA LAVAL France & NORTH WEST AFRICA SAS

  • N°DC2023-0057
  • Décisions
  • Publié le 16 août 2023 à 14h28 par Par la CC-ACVI

Contrat de service référence 23ASIHG-0008 pour la maintenance du décanteur de la STEP de BANYULS SUR MER – ALFA LAVAL France & NORTH WEST AFRICA SAS

DC2023-0056 – Contrat de service référence 23ASIHG-0007 pour la maintenance du décanteur de la STEP d’ARGELES SUR MER – ALFA LAVAL France & NORTH WEST AFRICA SAS

  • N°DC2023-0056
  • Décisions
  • Publié le 16 août 2023 à 11h54 par Par la CC-ACVI

Contrat de service référence 23ASIHG-0007 pour la maintenance du décanteur de la STEP d’ARGELES SUR MER – ALFA LAVAL France & NORTH WEST AFRICA SAS

DC2023-0055 – Acte modificatif n° 2 de résiliation conventionnelle relatif au marché de maîtrise d’œuvre afférent à la construction d’une desserte en eau potable et assainissement du phare du Cap Béar à PORT VENDRES – PURE ENVIRONNEMENT SAS

  • N°DC2023-0055
  • Décisions
  • Publié le 16 août 2023 à 11h46 par Par la CC-ACVI

Acte modificatif n° 2 de résiliation conventionnelle relatif au marché de maîtrise d’oeuvre afférent à la construction d’une desserte en eau potable et assainissement du phare du Cap Béar à PORT VENDRES – PURE ENVIRONNEMENT SAS

DC2023-0054 – Attribution du marché portant sur la fourniture et pose de matériels pour l’insonorisation du local des surpresseurs d’air de la station d’épuration d’ARGELES SUR MER – SIETRA PROVENCE

  • N°DC2023-0054
  • Décisions
  • Publié le 16 août 2023 à 11h42 par Par la CC-ACVI

Attribution du marché portant sur la fourniture et pose de matériels pour l’insonorisation du local des surpresseurs d’air de la station d’épuration d’ARGELES SUR MER – SIETRA PROVENCE

DC2023-0053 – Convention de prêt à titre gracieux d’un véhicule de la CC-ACVI de type Mini Bus à l’Association L’Étoile Sportive Catalane – ASSOCIATION L’ÉTOILE SPORTIVE CATALANE

  • N°DC2023-0053
  • Décisions
  • Publié le 16 août 2023 à 11h38 par Par la CC-ACVI

Convention de prêt à titre gracieux d’un véhicule de la CC-ACVI de type Mini Bus à l’Association L’Étoile Sportive Catalane – ASSOCIATION L’ÉTOILE SPORTIVE CATALANE

DC2023-0052 – Demande de subvention au titre du Fonds Vert – Axe 2 “Renaturation des Villes et Villages” : Construction du pavillon d’accueil du Mas Reig à BANYULS SUR MER – Réalisation d’une toiture végétalisée

  • N°DC2023-0052
  • Décisions
  • Publié le 16 août 2023 à 11h35 par Par la CC-ACVI

Demande de subvention au titre du Fonds Vert – Axe 2 “Renaturation des Villes et Villages” : Construction du pavillon d’accueil du Mas Reig à BANYULS SUR MER – Réalisation d’une toiture végétalisée

DC2023-0051 – Demandes de Subventions auprès de la Caisse d’Allocations Familiales des PO et de la Mutualité Sociale Agricole Grand Sud : Demande de subvention pour le cofinancement de l’organisation de transport mutualisé entre les services enfance jeunesse

  • N°DC2023-0051
  • Décisions
  • Publié le 16 août 2023 à 11h30 par Par la CC-ACVI

Demandes de Subventions auprès de la Caisse d’Allocations Familiales des PO et de la Mutualité Sociale Agricole Grand Sud : Demande de subvention pour le cofinancement de l’organisation de transport mutualisé entre les services enfance jeunesse

DC2023-0050 – Demandes de Subventions auprès de la Caisse d’Allocations Familiales des PO et de la Mutualité Sociale Agricole Grand Sud : Demande de subvention pour le cofinancement de l’accueil des enfants porteurs de handicap en accueils de loisirs communautaires

  • N°DC2023-0050
  • Décisions
  • Publié le 16 août 2023 à 11h23 par Par la CC-ACVI

Demandes de Subventions auprès de la Caisse d’Allocations Familiales des PO et de la Mutualité Sociale Agricole Grand Sud : Demande de subvention pour le cofinancement de l’accueil des enfants porteurs de handicap en accueils de loisirs communautaires

DC2023-0049 – Attribution du marché portant sur l’étude du lien hydraulique entre la nappe du pliocène et le Réart sur l’aire d’alimentation du captage de Bages Milleroles à BAGES – HYDRIAD EAU ET ENVIRONNEMENT

  • N°DC2023-0049
  • Décisions
  • Publié le 16 août 2023 à 11h18 par Par la CC-ACVI

Attribution du marché portant sur l’étude du lien hydraulique entre la nappe du pliocène et le Réart sur l’aire d’alimentation du captage de Bages Milleroles à BAGES – HYDRIAD EAU ET ENVIRONNEMENT

DC2023-0048 – Attribution du Groupement de commandes de réalisation de sessions de formations réglementaires sur les domaines de l’hygiène et de la sécurité à destination du personnel des communes membres de la Communauté de Communes – Lot 5 Formations équipier de première intervention incendie – SUD MEDITERRANEE FORMATION

  • N°DC2023-0048
  • Décisions
  • Publié le 16 août 2023 à 11h12 par Par la CC-ACVI

Attribution du Groupement de commandes de réalisation de sessions de formations réglementaires sur les domaines de l’hygiène et de la sécurité à destination du personnel des communes membres de la Communauté de Communes – Lot 5 Formations équipier de première intervention incendie – SUD MEDITERRANEE FORMATION

DC2023-0047 – Attribution du Groupement de commandes de réalisation de sessions de formations réglementaires sur les domaines de l’hygiène et de la sécurité à destination du personnel des communes membres de la Communauté de Communes – Lot 4 Formations ACES – KILOUTOU SAS

  • N°DC2023-0047
  • Décisions
  • Publié le 16 août 2023 à 11h02 par Par la CC-ACVI

Attribution du Groupement de commandes de réalisation de sessions de formations réglementaires sur les domaines de l’hygiène et de la sécurité à destination du personnel des communes membres de la Communauté de Communes – Lot 4 Formations ACES – KILOUTOU SAS

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