Communauté de communes Albères - Côte Vermeille - Illibéris : 1 territoire - 15 communes

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Liste des délibérations examinées par le Conseil communautaire du 19 septembre 2022

  • Délibérations
  • Publié le 22 septembre 2022 à 08h52
  • Délibérations
  • Publié le 22 septembre 2022 à 08h55 par par la CC ACVI

Conseil communautaire du lundi 19 septembre 2022 à 18h30

Salle des Fêtes de la Mairie située 14 Boulevard Voltaire 66200 ELNE

DL2022-0154 – Classement en « communes touristiques », des 12 communes de la Communauté de communes en complémentarité des 3 stations classées

  • N°DL2022-0154
  • Délibérations
  • Publié le 8 août 2022 à 11h28 par par la CC ACVI

Classement en « communes touristiques », des 12 communes de la CC ACVI en complémentarité des 3 stations classées

DL2022-0153 – Projet de construction d’une médiathèque à Montesquieu des Albères : Approbation d’une convention de transfert de maîtrise d’ouvrage à passer entre la Communauté de Communes et la commune de Montesquieu des Albères

  • N°DL2022-0153
  • Délibérations
  • Publié le 8 août 2022 à 11h26 par par la CC ACVI

Projet de construction d’une médiathèque à Montesquieu des Albères : Approbation d’une convention de transfert de maîtrise d’ouvrage à passer entre la Communauté de Communes et la commune de Montesquieu des Albères

DL2022-0152 – Approbation des conditions financières de la convention spéciale de déversement d’eaux résiduaires non domestiques de la société PROSAIN dans le réseau collectif d’assainissement de Bages

  • N°DL2022-0152
  • Délibérations
  • Publié le 8 août 2022 à 11h23 par par la CC ACVI

Approbation des conditions financières de la convention spéciale de déversement d’eaux résiduaires non domestiques de la société PROSAIN dans le réseau collectif d’assainissement de la commune de Bages

DL2022-0151 – Approbation du projet de convention spéciale de déversement d’eaux résiduaires non domestiques dans le réseau collectif d’assainissement de Bages à passer avec la société PROSAIN – Annule et remplace la délibération n°DL2021-0186 du 19 juillet 2021

  • N°DL2022-0151
  • Délibérations
  • Publié le 8 août 2022 à 11h21 par par la CC ACVI

Approbation du projet de convention spéciale de déversement d’eaux résiduaires non domestiques dans le réseau collectif d’assainissement de Bages à passer avec la société PROSAIN – Annule et remplace la délibération n°DL2021-0186 du 19 juillet 2021

DL2022-0150 – ZAI les Aigues Vives, commune d’Elne – Attribution du lot 14 à la SCI JO représentée par Messieurs François et Julien SANCHEZ

  • N°DL2022-0150
  • Délibérations
  • Publié le 8 août 2022 à 11h14 par par la CC ACVI

ZAI les Aigues Vives, commune d’Elne – Attribution du lot 14 à la SCI JO représentée par Messieurs François et Julien SANCHEZ

DL2022-0149 – Acquisition par la CC ACVI de la parcelle AM39 sur la commune de Saint-André

  • N°DL2022-0149
  • Délibérations
  • Publié le 8 août 2022 à 11h13 par par la CC ACVI

Acquisition par la CC ACVI de la parcelle AM39 sur la commune de Saint-André

DL2022-0148 – Approbation du schéma de développement des Zones d’Activités communautaires

  • N°DL2022-0148
  • Délibérations
  • Publié le 8 août 2022 à 11h11 par par la CC ACVI

Approbation du schéma de développement des Zones d’Activités communautaires

DL2022-0147 – Convention de mise à disposition partielle d’un agent à passer entre la CC ACVI et le Syndicat Mixte de l’IRS

  • N°DL2022-0147
  • Délibérations
  • Publié le 8 août 2022 à 11h10 par par la CC ACVI

Convention de mise à disposition partielle d’un agent à passer entre la CC ACVI et le Syndicat Mixte de l’IRS Sud de France

DL2022-0146 – Site du Mas Reig, commune de Banyuls-sur-Mer – Bail emphytéotique à passer avec le Centre Communal d’Action Sociale (CCAS) de Banyuls-sur-Mer (Annule et remplace la délibération n°DL2022-0011 du 07 févier 2022)

  • N°DL2022-0146
  • Délibérations
  • Publié le 8 août 2022 à 11h03 par par la CC ACVI

Site du Mas Reig, commune de Banyuls-sur-Mer – Bail emphytéotique à passer avec le Centre Communal d’Action Sociale (CCAS) de Banyuls-sur-Mer (Annule et remplace la délibération
n°DL2022-0011 du 07 févier 2022)

DL2022-0145 – Plan de formation 2022-2024 des agents de la collectivité

  • N°DL2022-0145
  • Délibérations
  • Publié le 8 août 2022 à 10h59 par par la CC ACVI

Plan de formation 2022-2024 des agents de la collectivité

DL2022-0144 – Organisation du Temps de travail des agents communautaires (Abrogation de la délibération n°DL2021-0292b du 13 décembre 2021)

  • N°DL2022-0144
  • Délibérations
  • Publié le 8 août 2022 à 10h54 par par la CC ACVI

Organisation du Temps de travail des agents communautaires (Abrogation de la délibération n°DL2021-0292b du 13 décembre 2021)

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