DL2022-0168 Site du Mas Reig, commune de Banyuls-sur-Mer – Proposition de convention d’occupation temporaire à passer entre la CC ACVI et l’Institut régional de sommellerie (IRS) Sud de France
- T DL2022-0168 Convention Occupation CO IRS (111,78 Ko, pdf)
- AR-DL2022-0168 Complément Convention Occupation CO IRS (1,06 Mo, pdf)
Site du Mas Reig, commune de Banyuls-sur-Mer – Proposition de convention d’occupation temporaire à passer entre la CC ACVI et l’Institut régional de sommellerie (IRS) Sud de France
DL2022-0169 ZAE La Tuilerie, commune de Saint Génis des Fontaines – Proposition d’attribution du lot 13 à la SCI LE CANIGOU représentée par Messieurs Patrice AYBAR et Ghyslain DAUBEZE, activité de formation
- T DL2022-0169 ZAE La Tuilerie, STG - attribution lot 13 à la SCI LE CANIGOU AYBAR DAUBEZE (137,39 Ko, pdf)
- AR-DL2022-0169 Complément ZAE La Tuilerie, STG - attribution lot 13 à la SCI LE CANIGOU AYBAR DAUBEZEST GENIS DES FONTAINE avis des domaine du 30-09-2021 (91,25 Ko, pdf)
ZAE La Tuilerie, commune de Saint Génis des Fontaines – Proposition d’attribution du lot 13 à la SCI LE CANIGOU représentée par Messieurs Patrice AYBAR et Ghyslain DAUBEZE, activité de formation
DL2022-0170 Personnel Territorial – Création d’un Comité Social Territorial Commun
Personnel Territorial – Création d’un Comité Social Territorial Commun
DL2022-0171 Avis à donner au titre du Programme Local de l’Habitat (PLH) sur la modification simplifiée n°1 du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de Montesquieu-des-Albères
Avis à donner au titre du Programme Local de l’Habitat (PLH) sur la modification simplifiée n°1 du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de Montesquieu-des-Albères
DL2022-0172 Groupement de commandes : Approbation de l’accord cadre et des marchés subséquents relatifs à la fourniture et acheminement d’électricité et services associés pour les points de livraison inférieurs, égaux ou supérieurs à 36 kVA – pour la période 2023/2025 pour les communes de Laroque des Albères, Palau del Vidre, Montesquieu des Albères, Saint André et la CC ACVI
- T DL2022-0172 Groupement de commandes - accord cadre fournitures électricité 36 kva (137,32 Ko, pdf)
Groupement de commandes : Approbation de l’accord cadre et des marchés subséquents relatifs à la fourniture et acheminement d’électricité et services associés pour les points de livraison inférieurs, égaux ou supérieurs à 36 kVA – pour la période 2023/2025 pour les communes de Laroque des Albères, Palau del Vidre, Montesquieu des Albères, Saint André et la CC ACVI
DL2022-0173 Approbation de l’accord cadre relatif à la collecte et à la valorisation des encombrants sur le territoire de la CC ACVI
Approbation de l’accord cadre relatif à la collecte et à la valorisation des encombrants sur le territoire de la CC ACVI
DL2022-0174 Groupement de commandes : Approbation de l’accord cadre relatif au renouvellement et à la maintenance du parc de photocopieurs multifonctions pour les communes d’Argelès-sur-Mer, de Port-Vendres et la CC ACVI
Groupement de commandes : Approbation de l’accord cadre relatif au renouvellement et à la maintenance du parc de photocopieurs multifonctions pour les communes d’Argelès-sur-Mer, de Port-Vendres et la CC ACVI
DL2022-0175 Groupement de commandes – Lancement du groupement de commandes entre la commune de Banyuls-sur-Mer et la CC ACVI, relatif à la désignation d’un assistant à maîtrise d’ouvrage dans le cadre de la réhabilitation de l’ensemble bâti des caves Bartissol
Groupement de commandes – Lancement du groupement de commandes entre la commune de Banyuls-sur-Mer et la CC ACVI, relatif à la désignation d’un assistant à maîtrise d’ouvrage dans le cadre de la réhabilitation de l’ensemble bâti des caves Bartissol
DL2022-0176 Convention à passer avec le collège de Saint André pour la mise à disposition de locaux sur le temps méridien pour l’Accueil de loisirs Adolescent pour l’organisation d’ateliers en faveur des jeunes collégiens
- T DL2022-0176 Convention à passer avec le collège de STA pour Màd de locaux pour ALSH adolescent (118,83 Ko, pdf)
- AR-DL2022-0176 Complément convention à passer avec le collège de STA pour Màd de locaux pour ALSH adolescent signé (114,09 Ko, pdf)
Convention à passer avec le collège de Saint André pour la mise à disposition de locaux sur le temps méridien pour l’Accueil de loisirs Adolescent pour l’organisation d’ateliers en faveur des jeunes collégiens
DL2022-0177 Convention de mise à disposition de personnel par la commune d’Ortaffa au sein des Accueils de loisirs périscolaires organisés par la CC ACVI
- T DL2022-0177 Convention de Màd de personnel de la commune d'ORT au sein des ALSH de la CC ACVI (125,05 Ko, pdf)
- AR-DL2022-0177 Complément convention de Màd de personnel de la commune d’ORT au sein des ALSH de la CC ACVI signée (82,83 Ko, pdf)
Convention de mise à disposition de personnel par la commune d’Ortaffa au sein des Accueils de loisirs périscolaires organisés par la CC ACVI
DL2022-0178 Convention à passer avec le Comité d’action et d’entraide social (CAES) du Centre national de la recherche scientifique (CNRS) pour la prise en charge des factures des enfants inscrits dans les Accueils de loisirs des agents employés au CNRS
- T DL2022-0178 Convention à passer avec le CAES du CNRS pour prise en charge des factures des ALSH des enfants des employés du CNRS (111,64 Ko, pdf)
- AR-DL2022-0178 Complément convention à passer avec le CAES du CNRS pour prise en charge des factures des ALSH des enfants des employés du CNRS signé (145,08 Ko, pdf)
Convention à passer avec le Comité d’action et d’entraide social (CAES) du Centre national de la recherche scientifique (CNRS) pour la prise en charge des factures des enfants inscrits dans les Accueils de loisirs des agents employés au CNRS
DL2022-0179 Col de Banyuls – Projet de Vœu
Col de Banyuls – Projet de Vœu