Communauté de communes Albères - Côte Vermeille - Illibéris : 1 territoire - 15 communes

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DL2023-0163 Contrat « Bourg Centre Occitanie / Pyrénées-Méditerranée » 2022-2028 – Commune de Collioure

  • N°DL2023-0163
  • Délibérations
  • Publié le 6 juillet 2023 à 09h31 par par la CC ACVI

Contrat « Bourg Centre Occitanie / Pyrénées-Méditerranée » 2022-2028 – Commune de Collioure

DL2023-0162 Contrat « Bourg Centre Occitanie / Pyrénées-Méditerranée » 2022-2028 – Commune de Cerbère

  • N°DL2023-0162
  • Délibérations
  • Publié le 6 juillet 2023 à 09h30 par par la CC ACVI

Contrat « Bourg Centre Occitanie / Pyrénées-Méditerranée » 2022-2028 – Commune de Cerbère

DL2023-0161 Contrat « Bourg Centre Occitanie / Pyrénées-Méditerranée » 2022-2028 – Commune de Bages

  • N°DL2023-0161
  • Délibérations
  • Publié le 6 juillet 2023 à 09h29 par par la CC ACVI

Contrat « Bourg Centre Occitanie / Pyrénées-Méditerranée » 2022-2028 – Commune de Bages

DL2023-0160 Contrat de Ville d’Elne : attribution de subventions suite à l’appel à projets « Quartiers d’été » 2023

  • N°DL2023-0160
  • Délibérations
  • Publié le 6 juillet 2023 à 09h27 par par la CC ACVI

Contrat de Ville d’Elne : attribution de subventions suite à l’appel à projets « Quartiers d’été » 2023

DL2023-0159 Agence Départementale d’Information sur le Logement des Pyrénées-Orientales (ADIL 66) : renouvellement de l’adhésion au titre de 2023

  • N°DL2023-0159
  • Délibérations
  • Publié le 6 juillet 2023 à 09h25 par par la CC ACVI

Agence Départementale d’Information sur le Logement des Pyrénées-Orientales (ADIL 66) : renouvellement de l’adhésion au titre de 2023

DL2023-0158 Convention de mise à disposition, à titre gracieux, de personnel du Club de Rugby « Palau XIII, Les Broncos », en faveur de la CC ACVI pour l’accueil de loisirs (3/11 ans) de Collioure

  • N°DL2023-0158
  • Délibérations
  • Publié le 6 juillet 2023 à 09h24 par par la CC ACVI

Convention de mise à disposition, à titre gracieux, de personnel du Club de Rugby « Palau XIII, Les Broncos », en faveur de la CC ACVI pour l’accueil de loisirs (3/11 ans) de Collioure

DL2023-0157 Création d’un emploi de collaborateur de cabinet du Président de la CC ACVI

  • N°DL2023-0157
  • Délibérations
  • Publié le 6 juillet 2023 à 09h22 par par la CC ACVI

Création d’un emploi de collaborateur de cabinet du Président de la CC ACVI

DL2023-0156 Mise à disposition de personnel de la CC ACVI auprès de l’EPL Campus de Banyuls-sur-Mer

  • N°DL2023-0156
  • Délibérations
  • Publié le 6 juillet 2023 à 09h19 par par la CC ACVI

Mise à disposition de personnel de la CC ACVI auprès de l’EPL Campus de Banyuls-sur-Mer

DL2023-0155 Renouvellement de la mise à disposition de personnel de la CC ACVI auprès du Syndicat Mixte de l’Institut Régional de Sommellerie (IRS) Sud de France

  • N°DL2023-0155
  • Délibérations
  • Publié le 6 juillet 2023 à 09h18 par par la CC ACVI

Renouvellement de la mise à disposition de personnel de la CC ACVI auprès du Syndicat Mixte de l’Institut Régional de Sommellerie (IRS) Sud de France

DL2023-0154 Personnel Territorial – Mise à jour du tableau des effectifs au 1er janvier 2023 (annule et remplace les délibérations n°DL2022-0226 du 12 décembre 2022 et n°DL2023-0109 du 07 avril 2023)

  • N°DL2023-0154
  • Délibérations
  • Publié le 6 juillet 2023 à 09h17 par par la CC ACVI

Personnel Territorial – Mise à jour du tableau des effectifs au 1er janvier 2023 (annule et remplace les délibérations n°DL2022-0226 du 12 décembre 2022 et n°DL2023-0109 du 07 avril 2023)

DL2023-0153 Décision modificative n°1 du budget principal 2023

  • N°DL2023-0153
  • Délibérations
  • Publié le 6 juillet 2023 à 09h07 par par la CC ACVI

Décision modificative n°1 du budget principal 2023

DL2023-0152 Possibilité pour le budget assainissement d’ouvrir des lignes de trésorerie sur le budget de l’eau

  • N°DL2023-0152
  • Délibérations
  • Publié le 6 juillet 2023 à 09h06 par par la CC ACVI

Possibilité pour le budget assainissement d’ouvrir des lignes de trésorerie sur le budget de l’eau

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