Liste des délibérations examinées par le Conseil communautaire du 25 Novembre 2022
Conseil communautaire du vendredi 25 novembre 2022 à 18h30
Centre culturel 13 Rue Jules Michelet 66190 COLLIOURE
DL2022-0181 Commission Développement Durable et Transition Écologique – Remplacement de Monsieur Gilles GLIN démissionnaire, commune d’Elne
Commission Développement Durable et Transition Écologique – Remplacement de Monsieur Gilles GLIN démissionnaire, commune d’Elne
DL2022-0182b Personnel territorial – Mise à jour du tableau des effectifs au 01 novembre 2022
- AR-DL2022-0182b Complément - Màj Tableau des effectifs au 01.11.2022-1 (481,48 Ko, pdf)
- T DL2022-0182b Personnel territorial - Màj Tableau des effectifs au 01.11.2022 (284,96 Ko, pdf)
Personnel territorial – Mise à jour du tableau des effectifs au 01 novembre 2022
DL2022-0183 Attribution d’un fonds de concours “solidarité” à la commune de Villelongue dels Monts
Attribution d’un fonds de concours “solidarité” à la commune de Villelongue dels Monts
DL2022-0184 Attribution d’un fonds de concours “solidarité” à la commune de Cerbère
Attribution d’un fonds de concours “solidarité” à la commune de Cerbère
DL2022-0185 Versement d’une avance remboursable du budget principal vers le budget annexe de la Zone d’Activité Agroparc, commune de Saint André
Versement d’une avance remboursable du budget principal vers le budget annexe de la Zone d’Activité Agroparc, commune de Saint André
DL2022-0186 Décision modificative n°1 Budget Principal 2022
Décision modificative n°1 Budget Principal 2022
DL2022-0187 Pôle de Valorisation viti-vinicole, site du Mas Reig- commune de Banyuls-sur-Mer – Tarification des locaux
- T DL2022-0187 pôle viti-vinicole - tarification locaux (143,75 Ko, pdf)
- AR-DL2022-0187 complément pôle viti-vinicole - tarification locaux (654,03 Ko, pdf)
Pôle de Valorisation viti-vinicole, site du Mas Reig- commune de Banyuls-sur-Mer – Tarification des locaux
DL2022-0188 Pôle de valorisation viti-vinicole, site du Mas Reig- commune de Banyuls-sur-Mer – Approbation de la convention d’occupation type
- T DL2022-0188 pôle viti-vinicole approbation convention type (123,29 Ko, pdf)
- AR-DL2022-0188 complément pôle viti-vinicole approbation convention type (463,21 Ko, pdf)
Pôle de valorisation viti-vinicole, site du Mas Reig- commune de Banyuls-sur-Mer – Approbation de la convention d’occupation type
DL2022-0189 Transfert d’actif et de passif sur les budgets des communes de Bages, Ortaffa et Théza
- T DL2022-0189 transfert d'actif et de passif sur budget communes BAG, ORT, THEZA (257,53 Ko, pdf)
- AR-DL2022-0189 complément transfert d’actif et de passif sur budget communes BAG, ORT, THEZA (433,05 Ko, pdf)
Transfert d’actif et de passif sur les budgets des communes de Bages, Ortaffa et Théza
DL2022-0190 Transfert d’actif et de passif sur les budgets des communes de Villeneuve de la Raho, Corneilla del Vercol, Montescot
- T DL2022-0190 transfert d'actif et de passif sur budget communes Villeneuve de la Raho, Corneilla et Montescot (206,64 Ko, pdf)
- AR-DL2022-0190 complément transfert d’actif et de passif sur budget communes Villeneuve de la Raho, Corneilla et Montescot (371,61 Ko, pdf)
Transfert d’actif et de passif sur les budgets des communes de Villeneuve de la Raho, Corneilla del Vercol, Montescot
DL2022-0191 Transfert d’actif du budget principal vers les budgets annexes de l’eau et de l’assainissement
- T DL2022-0191 transfert d'actif du budget principal vers les budgets annexes eau et asst (134,16 Ko, pdf)
- AR-DL2022-0191 complément transfert d’actif du budget principal vers les budgets annexes eau et asst (386,06 Ko, pdf)
Transfert d’actif du budget principal vers les budgets annexes de l’eau et de l’assainissement