DL2025-0052 Approbation Compte de gestion 2024 – Budget Assainissement non collectif (SPANC)
Approbation Compte de gestion 2024 – Budget Assainissement non collectif (SPANC)
DL2025-0051 Approbation Compte de gestion 2024 – Budget Assainissement collectif
Approbation Compte de gestion 2024 – Budget Assainissement collectif
DL2025-0050 Approbation Compte de gestion 2024 – Budget Eau potable
Approbation Compte de gestion 2024 – Budget Eau potable
DL2025-0049 Approbation Compte de gestion 2024 – Budget Principal
Approbation Compte de gestion 2024 – Budget Principal
DL2025-0048 État annuel des indemnités de fonctions versées aux élus pour l’année 2024
- T DL2025-0048 Indemnités élus (270,14 Ko, pdf)
- AR-DL2025-0048 Complément Indemnités élus (756,48 Ko, pdf)
État annuel des indemnités de fonctions versées aux élus pour l’année 2024
DL2025-0047 Commission Déchets : désignation d’un nouveau membre
Commission Déchets : désignation d’un nouveau membre
DL2025-0046 Installation de M. Jacques VILANOVE en qualité de conseiller communautaire en remplacement de M. Aimé ALBERTY – Commune d’Argelès-sur-Mer
Installation de M. Jacques VILANOVE en qualité de conseiller communautaire en remplacement de M. Aimé ALBERTY – Commune d’Argelès-sur-Mer
Liste des délibérations examinées par le Conseil communautaire du 07 avril 2025
Liste des délibérations examinées par le Conseil communautaire du 07 avril 2025
DC2025-0036 Demandes de subventions auprès de l’Etat au titre de la Dotation Générale de Décentralisation (DGD) : Projet de création d’une nouvelle médiathèque à Sorède
Demandes de subventions auprès de l’Etat au titre de la Dotation Générale de Décentralisation (DGD)
Projet de création d’une nouvelle médiathèque à Sorède
DC2025-0035 Portant attribution de l’accord-cadre relatif au projet d’aménagement d’une zone d’activité à vocation commerciale “Porte des Albères” située sur la commune d’Argelès-sur-Mer – LOT 3 Espaces verts CC ACVI / PALM BEACH PAYSAGES
Portant attribution de l’accord-cadre relatif au projet d’aménagement d’une zone d’activité à vocation commerciale “Porte des Albères” située sur la commune d’Argelès-sur-Mer
LOT 3 Espaces verts
CC ACVI / PALM BEACH PAYSAGES
DC2025-0034 Portant attribution de l’accord-cadre relatif au projet d’aménagement d’une zone d’activité à vocation commerciale “Porte des Albères” située sur la commune d’Argelès-sur-Mer – LOT 2 Réseaux secs CC ACVI / ARELEC TP
Portant attribution de l’accord-cadre relatif au projet d’aménagement d’une zone d’activité à vocation commerciale “Porte des Albères” située sur la commune d’Argelès-sur-Mer
LOT 2 Réseaux secs
CC ACVI / ARELEC TP
DC2025-0033 Portant attribution de l’accord-cadre relatif au projet d’aménagement d’une zone d’activité à vocation commerciale “Porte des Albères” située sur la commune d’Argelès-sur-Mer – LOT 1 Voirie et réseaux humides CC ACVI / TP66
Portant attribution de l’accord-cadre relatif au projet d’aménagement d’une zone d’activité à vocation commerciale “Porte des Albères” située sur la commune d’Argelès-sur-Mer
LOT 1 Voirie et réseaux humides
CC ACVI / TP66 (Travaux Publics 66)