Portant renouvellement du contrat n°S20033511 pour la maintenance et la prise en main à distance des équipements de marque SAUTER situés à la salle polyvalente de Saint Génis des Fontaines

CC ACVI / SAUTER

Portant contrat de service pour l’hébergement, l’infogérance et la maintenance du module de service en ligne de ComElus en mode tiers-hébergé par Libriciel Scop

CC ACVI / LIBRICIEL SCOP

Portant convention de prêt à titre gracieux d’un véhicule de la CC ACVI                                                       au Club « la pétanque Port Vendraise »

CC ACVI / Club « la pétanque Port Vendraise »

Portant convention de prêt à titre gracieux d’un véhicule de la CC ACVI à la commune d’Argelès sur Mer

CC ACVI / Commune d’Argelès sur Mer

Approbation du Règlement de Fonctionnement des ALSH adolescents

Désignation des membres représentants la CC ACVI au Comité de Programmation LEADER du Groupement d’Action Local (GAL) Pays Pyrénées Méditerranée

Groupement de commandes – Approbation de l’accord cadre relatif à la fourniture et à la maintenance informatique entre la CC ACVI et les communes de Palau-del-Vidre, Port-Vendres, Saint-André, Saint-Genis-des-Fontaines et l’Office de Tourisme Intercommunal

Attribution de marché relatif à la fourniture de deux bennes à ordures ménagères de 6/7M³

Sortie de l’actif de différents véhicules de la CC ACVI

Office de Tourisme Intercommunal Pyrénées-Méditerranée – Demande de classement en catégorie I

Office de Tourisme Intercommunal Pyrénées-Méditerranée – Approbation de la convention d’objectifs et de moyens entre l’OTI PM et la CC ACVI pour l’exercice 2024

Office de Tourisme Intercommunal Pyrénées-Méditerranée – Approbation du budget primitif 2024