DL2024-0164 Avenant Contrat « Bourg-Centre Occitanie » 2022-2028 – Commune de Banyuls-sur-Mer
- T DL2024-0164 Avenant Contrat Bourg Centre BAN (382,61 Ko, pdf)
- AR-DL2024-0164 Complément Avenant Contrat Bourg Centre BAN (3,54 Mo, pdf)
Avenant Contrat « Bourg-Centre Occitanie » 2022-2028 – Commune de Banyuls-sur-Mer
DL2024-0163 Convention de mise à disposition d’une parcelle entre M. Bernard RIEU et la Communauté de communes Albères Côte Vermeille Illibéris dans le cadre de sa compétence « aménagement, entretien et gestion des aires d’accueil des gens du voyage »
- T DL2024-0163 Convention Mad parcelle M. RIEU pour GDV (326,97 Ko, pdf)
- AR-DL2024-0163 Complément Convention Mad parcelle M. RIEU pour GDV (932,68 Ko, pdf)
Convention de mise à disposition d’une parcelle entre M. Bernard RIEU et la Communauté de communes Albères Côte Vermeille Illibéris dans le cadre de sa compétence « aménagement, entretien et gestion des aires d’accueil des gens du voyage »
DL2024-0162 Convention de mise à disposition d’une parcelle entre la commune de Saint-Genis-des-Fontaines et la Communauté de communes Albères Côte Vermeille Illibéris dans le cadre de sa compétence « aménagement, entretien et gestion des aires d’accueil des gens du voyage »
- T DL2024-0162 Convention Mad parcelle STG pour GDV (332,88 Ko, pdf)
- AR-DL2024-0162 Complément Convention Mad parcelle STG pour GDV (810,50 Ko, pdf)
Convention de mise à disposition d’une parcelle entre la commune de Saint-Genis-des-Fontaines et la Communauté de communes Albères Côte Vermeille Illibéris dans le cadre de sa compétence « aménagement, entretien et gestion des aires d’accueil des gens du voyage »
DL2024-0161 Approbation des projets de Conventions relatives à la Réutilisation des Eaux Usées Traitées (REUT) de la station d’épuration d’Argelès-sur-Mer
- T DL2024-0161 Conventions REUT STEP ARG (341,88 Ko, pdf)
- AR-DL2024-0161 Complément 1 Convention REUT STEP ARG_Communes (917,46 Ko, pdf)
- AR-DL2024-0161 Complément 2 Convention REUT STEP ARG_SDIS66 (890,31 Ko, pdf)
- AR-DL2024-0161 Complément 3 Convention REUT STEP ARG_Irrigation (916,87 Ko, pdf)
Approbation des projets de Conventions relatives à la Réutilisation des Eaux Usées Traitées (REUT) de la station d’épuration d’Argelès-sur-Mer
DL2024-0160 Approbation de la convention de versements périodiques d’acomptes à l’agence de l’eau au titre des sommes perçues par les exploitants des services d’eau concernant la redevance consommation d’eau potable
- T DL2024-0160 Convention versement agence de l'eau (302,74 Ko, pdf)
- AR-DL2024-0160 Complément Convention versement agence de l’eau (75,58 Ko, pdf)
Approbation de la convention de versements périodiques d’acomptes à l’agence de l’eau au titre des sommes perçues par les exploitants des services d’eau concernant la redevance consommation d’eau potable
DL2024-0159 Préparation de la clôture du Budget de l’ESAT de Sorède Les Micocouliers en vue de la vente
Préparation de la clôture du Budget de l’ESAT de Sorède Les Micocouliers en vue de la vente
DL2024-0158 Fixation des attributions de compensation suite à la restitution de la compétence éclairage public aux communes
Fixation des attributions de compensation suite à la restitution de la compétence éclairage public aux communes
DC2024-0110 contrat de prestations N° 05 de collecte des prélèvements pour analyses alimentaires et des prélèvements pour contrôle d’hygiène des surfaces en cuisine dans les Etablissements d’accueil du jeune enfant (EAJE) du territoire de la CC ACVI CC ACVI / LE CENTRE D’ANALYSES MEDITERRANEE PYRENEES (CAMP)
contrat de prestations N° 05 de collecte des prélèvements pour analyses alimentaires et des prélèvements pour contrôle d’hygiène des surfaces en cuisine dans les Etablissements d’accueil du jeune enfant (EAJE) du territoire de la CC ACVI
CC ACVI / LE CENTRE D’ANALYSES MEDITERRANEE PYRENEES (CAMP)
DC2024-0109 contrat de type F2 de visite d’entretien de contrôle sur les installations frigorifiques et matériels de cuisine de l’Institut Régional de Sommellerie du mas Reig situé à Banyuls sur Mer CC ACVI / SN ROUGER
contrat de type F2 de visite d’entretien de contrôle sur les installations frigorifiques et matériels de cuisine de l’Institut Régional de Sommellerie du mas Reig situé
à Banyuls sur Mer
CC ACVI / SN ROUGER
DC2024-0108 Portant convention de prêt à titre gracieux de deux camions polybenne grue de 32 T de la communauté de communes Sud Roussillon à la Communauté de Communes Albères Côte Vermeille Illibéris (CC ACVI)
Portant convention de prêt à titre gracieux de deux camions polybenne grue de 32 T de la communauté de communes Sud Roussillon à la Communauté de Communes Albères Côte Vermeille Illibéris (CC ACVI)
Communauté de Communes Sud Roussillon (CCSR) / CC ACVI
Liste des délibérations examinées par le Conseil communautaire du 24 juin 2024
Liste des délibérations examinées par le Conseil communautaire du 24 juin 2024
Tableau de déclaration relatif aux nominations équilibrées 2023
Tableau de déclaration relatif aux nominations équilibrées