Communauté de communes Albères - Côte Vermeille - Illibéris : 1 territoire - 15 communes

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DC2024-0084 contrat de prolongation de la location de deux modules de 18 m² et 26 m² situés à la Station d’épuration d’Argelès sur mer CC ACVI / ALGECO

  • N°DC2024-0084
  • Décisions
  • Publié le 28 mai 2024 à 09h24 par PAR LA CC ACVI

contrat de prolongation de la location de deux modules de 18 m² et 26 m² situés

à la Station d’épuration d’Argelès sur mer

CC ACVI / ALGECO

DC2024-0079 contrat de location de batterie pour le véhicule ZOE Renault immatriculé DE-997-JP CC ACVI / DIAC LOCATION

  • N°DC2024-0079
  • Décisions
  • Publié le 28 mai 2024 à 09h23 par PAR LA CC ACVI

contrat de location de batterie pour le véhicule

ZOE Renault immatriculé DE-997-JP

CC ACVI / DIAC LOCATION

DC2024-0078 contrat de maintenance des équipements et contrat d’expertise Firewall 100F, et le maintien en conditions opérationnelles des infrastructures Fortinet pour les sites de la CC ACVI CC ACVI / SNS SECURITY

  • N°DC2024-0078
  • Décisions
  • Publié le 28 mai 2024 à 09h20 par PAR LA CC ACVI

contrat de maintenance des équipements et contrat d’expertise Firewall 100F, et le maintien en conditions opérationnelles des infrastructures Fortinet pour les sites de la

 CC ACVI

 

 

CC ACVI / SNS SECURITY

DC2024-0077 acte modificatif n°1 de la 3ème période du marché N° 2021S22OPEFA de Suivi et animation de l’opération et de mise en valeur des façades des centres anciens de la CC ACVI CC ACVI / SOLiHA Pyrénées Orientales

  • N°DC2024-0077
  • Décisions
  • Publié le 28 mai 2024 à 09h19 par PAR LA CC ACVI

acte modificatif n°1 de la 3ème période du marché N° 2021S22OPEFA de Suivi et animation de l’opération et de mise en valeur des façades des centres anciens de la CC ACVI

CC ACVI / SOLiHA Pyrénées Orientales

DC2024-0076 renouvellement de la convention Ecopass de mise à disposition de bouteilles de gaz Vide SMART RR0A104 n°FCT0036574 pour le service bâtiment CC ACVI / AIR LIQUIDE FRANCE INDUSTRIE

  • N°DC2024-0076
  • Décisions
  • Publié le 28 mai 2024 à 09h14 par PAR LA CC ACVI

renouvellement de la convention Ecopass de mise à disposition de bouteilles de gaz Vide SMART RR0A104 n°FCT0036574 pour le service bâtiment 

CC ACVI / AIR LIQUIDE FRANCE INDUSTRIE

DC2024-0075 attribution du marché relatif à la réalisation du bilan du gaz à effet de serre et du plan de transition de la CC ACVI CC ACVI / OUIACT

  • N°DC2024-0075
  • Décisions
  • Publié le 28 mai 2024 à 09h13 par PAR LA CC ACVI

attribution du marché relatif à la réalisation du bilan du gaz à effet de serre et du plan de transition de la CC ACVI

CC ACVI / OUIACT

DC2024-0074 Renouvellement de l’adhésion de la CC ACVI à l’association Intercommunalités de France pour l’année 2024

  • N°DC2024-0074
  • Décisions
  • Publié le 28 mai 2024 à 09h11 par PAR LA CC ACVI

Renouvellement de l’adhésion de la CC ACVI à l’association Intercommunalités de France pour l’année 2024

DC2024-0073 attribution de l’accord-cadre relatif à la fourniture de composteurs individuels et de bio-seaux CC ACVI / FEDERATION APAJH – ESAT LES MICOCOULIERS

  • N°DC2024-0073
  • Décisions
  • Publié le 28 mai 2024 à 09h05 par PAR LA CC ACVI

attribution de l’accord-cadre relatif à la fourniture de composteurs individuels

et de bio-seaux

CC ACVI / FEDERATION APAJH – ESAT LES MICOCOULIERS

DC2024-0072 contrat d’accompagnement Avantages360 Basic+ permettant la mise en œuvre de la stratégie du service SIG CC ACVI / ESRI FRANCE

  • N°DC2024-0072
  • Décisions
  • Publié le 28 mai 2024 à 09h03 par PAR LA CC ACVI

contrat d’accompagnement Avantages360 Basic+ permettant la mise en œuvre de la stratégie du service SIG

CC ACVI / ESRI FRANCE

DC2024-0071 Subvention auprès de l’Agence de l’Eau et du Conseil Départemental : Modulation de la pression du réseau d’eau potable à Sorède

  • N°DC2024-0071
  • Décisions
  • Publié le 28 mai 2024 à 09h02 par PAR LA CC ACVI

Subvention auprès de l’Agence de l’Eau et du Conseil Départemental :

Modulation de la pression du réseau d’eau potable à Sorède

DC2024-0070 contrat et abonnement N°SC00025435 au service SAAS pour les compteurs en Télérelève ainsi que les compteurs Radio Drive BY et les compteurs manuels pour les services de la Régie des Eaux CC ACVI / ITRON FRANCE

  • N°DC2024-0070
  • Décisions
  • Publié le 28 mai 2024 à 09h01 par PAR LA CC ACVI

contrat et abonnement N°SC00025435 au service SAAS pour les compteurs en Télérelève ainsi que les compteurs Radio Drive BY et les compteurs manuels pour les services de la Régie des Eaux

CC ACVI / ITRON FRANCE

DC2024-0063 approbation convention de gestion relative au contrat d’assurance statutaire de la CC ACVI CC ACVI / Centre de gestion 66

  • N°DC2024-0063
  • Décisions
  • Publié le 28 mai 2024 à 09h00 par PAR LA CC ACVI

approbation convention de gestion relative au contrat d’assurance statutaire de la CC ACVI  

 

CC ACVI / Centre de gestion 66

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