DC2024-0080 Subvention auprès de la Mutualité Sociale Agricole Grand Sud : Demande de subvention pour le cofinancement du soutien à l’autonomie des jeunes organisé par les accueils de loisirs communautaires
Subvention auprès de la Mutualité Sociale Agricole Grand Sud :
Demande de subvention pour le cofinancement du soutien à l’autonomie des jeunes organisé par les accueils de loisirs communautaires
DC2024-0069 Subvention auprès de l’Agence de l’Eau et du Conseil Départemental : Eau Potable – Etudes et maîtrise d’œuvre pour la création d’un nouveau champ captant : Paléochenal d’Elne
Subvention auprès de l’Agence de l’Eau et du Conseil Départemental :
Eau Potable – Etudes et maîtrise d’œuvre pour la création d’un nouveau champ captant : Paléochenal d’Elne
DC2024-0068 contrat d’assistance et maintenance des progiciels ATAL II et e-ATAL –n°NCT178761- afférent à la gestion du patrimoine, de la maintenance et du stock CC ACVI / BERGER-LEVRAULT
contrat d’assistance et maintenance des progiciels ATAL II et e-ATAL –n°NCT178761- afférent à la gestion du patrimoine, de la maintenance et du stock
CC ACVI / BERGER-LEVRAULT
DC2024-0067 Subvention au titre de l’Appel à Projets « Fonds Hydraulique Agricole » de la DRAAF : Projet de Réutilisation des Eaux Usées Traitées (REUT) de la Station d’Epuration d’Argelès-sur-Mer
Subvention au titre de l’Appel à Projets « Fonds Hydraulique Agricole » de la DRAAF :
Projet de Réutilisation des Eaux Usées Traitées (REUT) de la Station d’Epuration d’Argelès-sur-Mer
DC2024-0066 contrat et abonnement N°SC00027981 au service SAAS pour la licence du portail Web TEMETRA utilisé par les services de la Régie des Eaux CC ACVI / ITRON FRANCE
contrat et abonnement N°SC00027981 au service SAAS pour la licence du portail Web TEMETRA utilisé par les services de la Régie des Eaux
CC ACVI / ITRON FRANCE
DC2024-0065 contrat de maintenance des progiciels ATAL II ET e-ATAL n°NCT179667 afférents à la gestion des « codes-barres » et la partie mobile (gestion du patrimoine, de la maintenance et du stock) CC ACVI / BERGER-LEVRAULT
contrat de maintenance des progiciels ATAL II ET e-ATAL n°NCT179667 afférents à la gestion des « codes-barres » et la partie mobile (gestion du patrimoine, de la maintenance et du stock)
CC ACVI / BERGER-LEVRAULT
DC2024-0064 Contrat d’abonnement n°0252403-BL au service d’alerte hébergé, appel d’alerte à la population multimédia destiné aux habitants du territoire de la CC ACVI CC ACVI / CIITELECOM
Contrat d’abonnement n° 0252403-BL au service d’alerte hébergé, appel d’alerte à la population multimédia destiné aux habitants du territoire de la CC ACVI
CC ACVI / CIITELECOM
DC2024-0062 acte modificatif n°1 du marché N° 19S035_MOEPH de maitrise d’œuvre afférente à la valorisation du phare du Cap Béar à Port Vendres CC ACVI / SIGNES PAYSAGES (mandataire du groupement)
acte modificatif n°1 du marché N° 19S035_MOEPH de maitrise d’œuvre afférente à la valorisation du phare du Cap Béar à Port Vendres
CC ACVI / SIGNES PAYSAGES (mandataire du groupement)
DC2024-0060 contrat de services pour le suivi de la mise en conformité avec le RGPD par une prestation de DPO externalisé CC ACVI / LG PARTENAIRES
contrat de services pour le suivi de la mise en conformité avec le RGPD par une prestation de DPO externalisé
CC ACVI / LG PARTENAIRES
DC2024-0059 Subvention auprès de la Mutualité Sociale Agricole Grand Sud : Demande de subvention pour le cofinancement des transports mutualisés organisés par les accueils de loisirs communautaires
Subvention auprès de la Mutualité Sociale Agricole Grand Sud :
Demande de subvention pour le cofinancement des transports mutualisés organisés par les accueils de loisirs communautaires
DC2024-0058 Subvention auprès de la Mutualité Sociale Agricole Grand Sud : Demande de subvention pour le cofinancement des séjours vacances organisés par les accueils de loisirs communautaires
Subvention auprès de la Mutualité Sociale Agricole Grand Sud :
Demande de subvention pour le cofinancement des séjours vacances organisés par les accueils de loisirs communautaires
DC2024-0057 Demande de Subvention auprès de la Mutualité Sociale Agricole Grand Sud : Demande de subvention pour le cofinancement des projets portés par les accueils de loisirs communautaires
Demande de Subvention auprès de la Mutualité Sociale Agricole Grand Sud :
Demande de subvention pour le cofinancement des projets portés par les accueils de loisirs communautaires