DC2024-0020 attribution du marché de location de benne à ordures ménagères grue pour la collecte de l’EMR sur le territoire de la CC ACVI CC ACVI / EURL BOM SERVICES
attribution du marché de location de benne à ordures ménagères grue pour la collecte de l’EMR sur le territoire de la CC ACVI
CC ACVI / EURL BOM SERVICES
DC2024-0019 convention de prêt à titre gracieux d’un véhicule de la commune d’ELNE de type Mini Bus à la Communauté de Communes Albères Côte Vermeille Illibéris (CC ACVI) Commune d’ELNE / CC ACVI
convention de prêt à titre gracieux d’un véhicule de la commune d’ELNE de type Mini Bus à la Communauté de Communes Albères Côte Vermeille Illibéris (CC ACVI)
Commune d’ELNE / CC ACVI
DC2024-0018 convention de prêt à titre gracieux d’un véhicule de la commune de BAGES de type Mini Bus à la Communauté de Communes Albères Côte Vermeille Illibéris (CC ACVI) Commune de BAGES / CC ACVI
convention de prêt à titre gracieux d’un véhicule de la commune de BAGES de type Mini Bus à la Communauté de Communes Albères Côte Vermeille Illibéris (CC ACVI)
Commune de BAGES / CC ACVI
DC2024-0017 Portant le droit d’exercer le droit de préemption en offrant d’acquérir le bien à un prix différent du prix notifié dans la DIA CC ACVI / M. PUCHOL
Portant le droit d’exercer le droit de préemption
en offrant d’acquérir le bien à un prix différent du prix notifié dans la DIA
CC ACVI / M. PUCHOL
DC2024-0016 Portant attribution du marché de fourniture de vêtements haute visibilité et classiques pour les agents de la CC ACVI CC ACVI / LA PROTECTION INDIVIDUELLE
Portant attribution du marché de fourniture de vêtements haute visibilité et classiques
pour les agents de la CC ACVI
CC ACVI / LA PROTECTION INDIVIDUELLE
DC2024-0015 Portant attribution du marché de travaux relatif à la réhabilitation du collecteur eaux usées de l’Avenue Molière située à Argelès-sur-Mer CC ACVI / SOL FRERES SARL
Portant attribution du marché de travaux relatif à la réhabilitation du collecteur eaux usées
de l’Avenue Molière située à Argelès-sur-Mer
CC ACVI / SOL FRERES SARL
DC2024-0014 Demande de Subvention auprès de l’Agence de l’Eau et du Conseil Départemental : Eau Potable : Réhabilitation du réseau AEP Avenue Molière à Argelès-sur-Mer
Demande de Subvention auprès de l’Agence de l’Eau et du Conseil Départemental :
Eau Potable : Réhabilitation du réseau AEP Avenue Molière à Argelès-sur-Mer
DC2024-0013 acte modificatif n°2 du marché n° 2020T12ECS08 relatif à la Création d’un centre régional de la sommellerie à Banyuls sur Mer LOT 8 : Menuiseries intérieures et extérieures bois Annule et remplace la décision DC2023-0111 du 06/07/2023 CC ACVI / MENUISERIE EBENISTERIE VIDAL
acte modificatif n°2 du marché n° 2020T12ECS08 relatif à la Création d’un centre régional de la sommellerie à Banyuls sur Mer
LOT 8 : Menuiseries intérieures et extérieures bois
Annule et remplace la décision DC2023-0111 du 06/07/2023
CC ACVI / MENUISERIE EBENISTERIE VIDAL
DC2024-0012 acte modificatif n°1 du marché N° 2022S39TRAN2 relatif aux prestations de transports en commun d’enfants fréquentant les accueils de loisirs sans hébergement (ALSH) et les centres de loisirs adolescents de la CC ACVI LOT 2 : Transports occasionnels « sorties » CC ACVI / SAS TRANSPORTS PAGES
acte modificatif n°1 du marché N° 2022S39TRAN2 relatif aux prestations de transports en commun d’enfants fréquentant les accueils de loisirs sans hébergement (ALSH) et les centres de loisirs adolescents de la CC ACVI
LOT 2 : Transports occasionnels « sorties »
CC ACVI / SAS TRANSPORTS PAGES
DC2024-0011 Acte modificatif n°1 du marché N° 2022S39TRAN1 relatif aux prestations de transports en commun d’enfants fréquentant les accueils de loisirs sans hébergement (ALSH) et les centres de loisirs adolescents de la CC ACVI LOT1 TRANSPORTS REGULIERS CC ACVI/ SAS TRANSPORTS PAGES
Acte modificatif n°1 du marché N° 2022S39TRAN1 relatif aux prestations de transports en commun d’enfants fréquentant les accueils de loisirs sans hébergement (ALSH) et les centres de loisirs adolescents de la CC ACVI LOT1 TRANSPORTS REGULIERS CC ACVI/ SAS TRANSPORTS PAGES
DC2024-0010 Demande de Subvention auprès de l’Agence de l’Eau : Assainissement : Réhabilitation des collecteurs Eaux Usées Quai Forgas à Port-Vendres
Demande de Subvention auprès de l’Agence de l’Eau :
Assainissement : Réhabilitation des collecteurs Eaux Usées Quai Forgas à Port-Vendres
DC2024-0009 Contrat de maintenance des matériels, logiciels et assistance téléphonique du système de gestion du contrôle d’accès et de la billetterie de la piscine communautaire d’Argelès sur Mer CC ACVI / HORANET
Contrat de maintenance des matériels, logiciels et assistance téléphonique du système de gestion du contrôle d’accès et de la billetterie de la piscine communautaire d’Argelès sur Mer
CC ACVI / HORANET