DC2024-0008 Portant contrat de maintenance annuel de la plateforme logicielle TOPKAPI n°AREAL-DE-20211110-04408-rev1 pour les services Eau et Assainissement de la CC ACVI CC ACVI / AREAL
Portant contrat de maintenance annuel de la plateforme logicielle TOPKAPI
n°AREAL-DE-20211110-04408-rev1 pour les services Eau et Assainissement de la CC ACVI
CC ACVI / AREAL
DC2024-0007 acte modificatif n°1 du marché relatif à la création d’un centre régional de la sommellerie à Banyuls sur Mer LOT 5 : CARRELAGES FAIENCES CC ACVI / AFONSO CARRELAGES SARL
acte modificatif n°1 du marché relatif à la création d’un centre régional de la sommellerie à Banyuls sur Mer
LOT 5 : CARRELAGES FAIENCES
CC ACVI / AFONSO CARRELAGES SARL
DC2024-0006 acte modificatif n°1 du marché n°2021T16EXTBA relatif aux travaux de réhabilitation et d’extension biologique de la station d’épuration de BAGES CC ACVI/GROUPEMENT SAUR / RAZEL BEC / FABRE FRERES / JP INDUSTRIE / AGENCE K ARCHITECTES, mandataire SAUR
- DC2024-0006 ACTE MODIFICATIF 1 2021T16EXTBA SAUR AVEC AR (4,27 Mo, pdf)
- DC2024-0006 ACTE MODIFICATIF 1 2021T16EXTBA SAUR (870,30 Ko, pdf)
acte modificatif n°1 du marché n°2021T16EXTBA relatif aux travaux de réhabilitation et d’extension biologique de la station d’épuration de BAGES
CC ACVI/GROUPEMENT SAUR / RAZEL BEC / FABRE FRERES / JP INDUSTRIE / AGENCE K ARCHITECTES, mandataire SAUR
DC2024-0005 Demande de Subvention auprès de l’Agence de l’Eau et du Conseil Départemental : Assainissement : Réhabilitation du collecteur Eaux Usées de l’Avenue Molière à Argelès-sur-Mer
Demande de Subvention auprès de l’Agence de l’Eau et du Conseil Départemental :
Assainissement : Réhabilitation du collecteur Eaux Usées de l’Avenue Molière à Argelès-sur-Mer
DC2024-0004 acte modificatif N°1 du marchén°2021S33DEC10 relatif à la location, enlèvement, transport de conteneurs et traitement des déchets issus des déchetteries du territoire communautaire, transfert de marché au SYDETOM 66 LOT 10 : Location des conteneurs, enlèvement et transport des souches de palmiers CC ACVI/SARL PATRICK TUBERT/SYDETOM 66
acte modificatif N°1 du marchén°2021S33DEC10 relatif à la location, enlèvement, transport de conteneurs et traitement des déchets issus des déchetteries du territoire communautaire, transfert de marché au SYDETOM 66
LOT 10 : Location des conteneurs, enlèvement et transport des souches de palmiers
CC ACVI/SARL PATRICK TUBERT/SYDETOM 66
DL2024-0138 Décision Modificative n°1 du Budget Eau Potable 2024
- T DL2024-0138 DM1 Budget eau 2024 (542,54 Ko, pdf)
- AR-DL2024-0138 Complément DM1 Budget eau 2024 (2) (384,94 Ko, pdf)
Décision Modificative n°1 du Budget Eau Potable 2024
DL2024-0157 Motion de soutien de la candidature de l’ESAT Les Micocouliers à la grande Exposition du Fabriqué en France à l’Elysée
- T DL2024-0157 Motion de soutien candidature ESAT Micocouliers Exposition du Fabriqué en France (545,05 Ko, pdf)
- AR-DL2024-0157 Complément Motion de soutien candidature ESAT Micocouliers Exposition du Fabriqué en France (695,36 Ko, pdf)
Motion de soutien de la candidature de l’ESAT Les Micocouliers à la grande Exposition du Fabriqué en France à l’Elysée
DL2024-0156 Actualisation des représentants de la CC ACVI au sein du Syndicat Mixte de Gestion et d’Aménagement Tech-Albères (SMIGATA)
Actualisation des représentants de la CC ACVI au sein du Syndicat Mixte de Gestion et d’Aménagement Tech-Albères (SMIGATA)
DL2024-0155 Approbation du marché relatif à la fourniture de bennes à ordures ménagères de 12m³
Approbation du marché relatif à la fourniture de bennes à ordures ménagères de 12m³
DL2024-0154 Approbation d’une convention de déversement des eaux usées de vidange des installations d’assainissement non collectif du territoire par l’entreprise La PYRENEENNE représentée par M. Thierry MORENO
- T DL2024-0154 convention depotage la pyrénéenne (517,27 Ko, pdf)
- AR-DL2024-0154 Complément convention depotage la pyrénéenne (273,53 Ko, pdf)
Approbation d’une convention de déversement des eaux usées de vidange des installations d’assainissement non collectif du territoire par l’entreprise La PYRENEENNE représentée par M. Thierry MORENO
DL2024-0153 Principe de Convention de partenariat entre l’Agence Urbaine Catalane, la CC ACVI, Perpignan-Méditerranée et les communes d’Argelès-sur-Mer et Sainte-Marie-la-Mer
- T DL2024-0153 Convention AURCA, PM, ARG et sainte Marie (1,07 Mo, pdf)
- AR-DL2024-0153 Complément Convention AURCA, PM, ARG et sainte Marie (568,77 Ko, pdf)
Principe de Convention de partenariat entre l’Agence Urbaine Catalane, la CC ACVI, Perpignan-Méditerranée et les communes d’Argelès-sur-Mer et Sainte-Marie-la-Mer
DL2024-0152 Participation au fonctionnement de l’association de lutte contre les fléaux atmosphériques (ADELFA 66) au titre de l’exercice 2024
- T DL2024-0152 ADELFA 66 - Participation au fonctionnement au titre de 2024 (520,76 Ko, pdf)
- AR-DL2024-0152 ADELFA 66 - Complément Participation au fonctionnement ADELFA au titre de 2024 (5,09 Mo, pdf)
Participation au fonctionnement de l’association de lutte contre les fléaux atmosphériques (ADELFA 66) au titre de l’exercice 2024