DL2024-0151Demande d’attribution d’une subvention au profit du Groupement de développement agricole (GDA) du cru Banyuls et des Albères au titre de l’exercice 2024
- T DL2024-0151 GDA 2024 (492,42 Ko, pdf)
- AR-DL2024-0151 Complément 2 GDA convention d’objectifs (460,48 Ko, pdf)
Demande d’attribution d’une subvention au profit du Groupement de développement agricole (GDA) du cru Banyuls et des Albères au titre de l’exercice 2024
DL2024-0150 Mise en place d’une convention d’objectifs entre la CC ACVI et l’EPL Campus Banyuls-sur-Mer
- T DL2024-0150 Convention d'objectifs CC ACVI - EPL Campus BAN (627,07 Ko, pdf)
- AR-DL2024-0150 Complément convention d’objectifs CC ACVI - EPL Campus BAN (603,63 Ko, pdf)
Mise en place d’une convention d’objectifs entre la CC ACVI et l’EPL Campus Banyuls-sur-Mer
DL2024-0149 Mise en place des conditions générales de vente du Pavillon d’accueil du Mas Reig (Banyuls-sur-Mer)
Mise en place des conditions générales de vente du Pavillon d’accueil du Mas Reig (Banyuls-sur-Mer)
DL2024-0148 Rémunération des animateurs intervenants pour le Pavillon d’accueil du Mas Reig (Banyuls-sur-Mer)
- T DL2024-0148 Rémunération animateurs Mas Reig (454,71 Ko, pdf)
- AR-DL2024-0148 Complément Grille des Rémunérations animateurs Mas Reig (539,14 Ko, pdf)
Rémunération des animateurs intervenants pour le Pavillon d’accueil du Mas Reig (Banyuls-sur-Mer)
DL2024-0147 Tarification des animations du Pavillon d’accueil du Mas Reig (Banyuls-sur-Mer)
- T DL2024-0147 Tarif animations Mas Reig (604,42 Ko, pdf)
- AR-DL2024-0147 Complément Grille Tarifaire animations Mas Reig (686,12 Ko, pdf)
Tarification des animations du Pavillon d’accueil du Mas Reig (Banyuls-sur-Mer)
DL2024-0146 Camp del Cavall (Argelès-sur-Mer) : élaboration du dossier de déclaration d’utilité publique (DUP) et du dossier de mise en comptabilité (MEC) du PLU de la Commune d’Argelès-sur-Mer : définition des objectifs et modalités de la concertation
Camp del Cavall (Argelès-sur-Mer) : élaboration du dossier de déclaration d’utilité publique (DUP) et du dossier de mise en comptabilité (MEC) du PLU de la Commune d’Argelès-sur-Mer : définition des objectifs et modalités de la concertation
DL2024-0145 Avis à donner sur le projet de centrale photovoltaïque au sol à Saint-Genis-des-Fontaines
- T DL2024-0145 Avis à donner sur centrale photovoltaïque STG (854,82 Ko, pdf)
- AR-DL2024-0145 Complément 1 Avis à donner sur centrale photovoltaïque STG-Courrier DDTM (368,26 Ko, pdf)
- AR-DL2024-0145 Complément 2 Avis à donner sur centrale photovoltaïque STG-Plans et résumé (21,42 Mo, pdf)
- AR-DL2024-0145 Complément 3 Avis à donner sur centrale photovoltaïque STG-Etude impact (41,36 Mo, pdf)
Avis à donner sur le projet de centrale photovoltaïque au sol à Saint-Genis-des-Fontaines
DL2024-0144 Avis à donner au titre du Programme Local de l’Habitat (PLH) sur la modification n°1 du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de Port-Vendres
Avis à donner au titre du Programme Local de l’Habitat (PLH) sur la modification n°1 du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de Port-Vendres
DL2024-0143 Approbation du contrat cadre « Engagements Quartiers 2030 » de la ville d’Elne
- T DL2024-0143 Contrat cadre Engagement quartiers 2030 ELN (778,88 Ko, pdf)
- AR-DL2024-0143 Complément Contrat cadre Engagement quartiers 2030 ELN (1,59 Mo, pdf)
Approbation du contrat cadre « Engagements Quartiers 2030 » de la ville d’Elne
DL2024-0142 Avenant Contrat « Bourg-Centre Occitanie » 2022-2028 – Commune de Saint-André
- T DL2024-0142 Avenant Contrat Bourg Centre STA (623,39 Ko, pdf)
- AR-DL2024-0142 Complément Avenant Contrat Bourg Centre STA (5,13 Mo, pdf)
Avenant Contrat « Bourg-Centre Occitanie » 2022-2028 – Commune de Saint-André
DL2024-0141 Autorisation de programmes pluriannuels et crédits de paiements – Budget assainissement 2024
- T DL2024-0141 APCP Budget assainissement 2024 (636,48 Ko, pdf)
- AR-DL2024-0141 Complément APCP Budget assainissement 2024 (213,68 Ko, pdf)
Autorisation de programmes pluriannuels et crédits de paiements – Budget assainissement 2024
DL2024-0140 Autorisation de programmes pluriannuels et crédits de paiements – Budget eau 2024
- T DL2024-0140 APCP Budget eau 2024 (612,12 Ko, pdf)
- AR-DL2024-0140 Complément APCP Budget eau 2024 (206,01 Ko, pdf)
Autorisation de programmes pluriannuels et crédits de paiements – Budget eau 2024