DL2024-0137 Attribution d’un fonds de concours projet 2024 – Commune de Palau-del-Vidre pour la création d’une nouvelle Mairie, d’une maison de santé pluridisciplinaire, d’un parking et d’une halle commerçante
Attribution d’un fonds de concours projet 2024 – Commune de Palau-del-Vidre pour la création d’une nouvelle Mairie, d’une maison de santé pluridisciplinaire, d’un parking et d’une halle commerçante
DL2024-0136 Personnel Territorial – Mise à jour du tableau des effectifs au 14 mai 2024
- T DL2024-0136 Màj Tableau des effectifs au 14.05.2024 (884,74 Ko, pdf)
- AR-DL2024-0136 Complément Màj Tableau des effectifs au 14.05.2024 (1,12 Mo, pdf)
Personnel Territorial – Mise à jour du tableau des effectifs au 14 mai 2024
DC2024-0003 acte modificatif N°1 du marchén°2021S33DEC09 relatif à la location, enlèvement, transport de conteneurs et traitement des déchets issus des déchetteries du territoire communautaire, transfert de marché au SYDETOM 66 LOT 09 : location des conteneurs, enlèvement et transport de plâtre CC ACVI/SARL PATRICK TUBERT/SYDETOM 66
acte modificatif N°1 du marchén°2021S33DEC09 relatif à la location, enlèvement, transport de conteneurs et traitement des déchets issus des déchetteries du territoire communautaire, transfert de marché au SYDETOM 66
LOT 09 : location des conteneurs, enlèvement et transport de plâtre
CC ACVI/SARL PATRICK TUBERT/SYDETOM 66
DC2024-0002 acte modificatif N°1 du marchén°2021S33DEC08 relatif à la location, enlèvement, transport de conteneurs et traitement des déchets issus des déchetteries du territoire communautaire, transfert de marché au SYDETOM 66 LOT 08 : traitement du bois classe A et B CC ACVI/SARL PATRICK TUBERT/SYDETOM 66
acte modificatif N°1 du marchén°2021S33DEC08 relatif à la location, enlèvement, transport de conteneurs et traitement des déchets issus des déchetteries du territoire communautaire, transfert de marché au SYDETOM 66
LOT 08 : traitement du bois classe A et B
CC ACVI/SARL PATRICK TUBERT/SYDETOM 66
DC2024-0001 Portant acte modificatif N°1 du marchén°2021S33DEC05 relatif à la location, enlèvement, transport de conteneurs et traitement des déchets issus des déchetteries du territoire communautaire, transfert de marché au SYDETOM 66 LOT 05 : traitement des gravats CC ACVI/TDA SAS/SYDETOM 66
Portant acte modificatif N°1 du marchén°2021S33DEC05 relatif à la location, enlèvement, transport de conteneurs et traitement des déchets issus des déchetteries du territoire communautaire, transfert de marché au SYDETOM 66
LOT 05 : traitement des gravats
CC ACVI/TDA SAS/SYDETOM 66
DC2023-0183 attribution du marché de réalisation de la scénographie du centre d’interprétation du Mas Reig à Banyuls sur Mer : fabrication et installation de l’aménagement scénographique CC ACVI / ART CONCEPT SERVICE
attribution du marché de réalisation de la scénographie du centre d’interprétation du Mas Reig à Banyuls sur Mer : fabrication et installation de l’aménagement scénographique
CC ACVI / ART CONCEPT SERVICE
DC2023-00184 convention de prêt à titre gracieux d’un véhicule de la commune de BAGES de type Mini Bus à la Communauté de Communes Albères Côte Vermeille Illibéris (CC ACVI) Commune de BAGES / CC ACVI
convention de prêt à titre gracieux d’un véhicule de la commune de BAGES de type Mini Bus à la Communauté de Communes Albères Côte Vermeille Illibéris (CC ACVI)/Commune de BAGES
DC2023-0182 attribution du marché de travaux d’alimentation Bi pass 600 sur la station du Pont du Tech situé à Argelès sur Mer CC ACVI / SARL SOL FRERES
attribution du marché de travaux d’alimentation Bi pass 600 sur la station du Pont du Tech situé à Argelès sur Mer
CC ACVI / SARL SOL FRERES
DC2023-0181 Portant attribution de l’accord-cadre de Fourniture et acheminement de gaz naturel pour le centre aquatique de laCC ACVI / ELECTRICITE DE FRANCE
Portant attribution de l’accord-cadre de Fourniture et acheminement de gaz naturel pour le centre aquatique de la
CC ACVI / ELECTRICITE DE FRANCE
DC2023-0180 Demande de Subvention auprès de l’Agence de l’Eau : Mise en œuvre des programmes d’actions 2024 des forages du Val Auger à Banyuls-sur-Mer et F2 Milleroles à Bages
Demande de Subvention auprès de l’Agence de l’Eau :
Mise en œuvre des programmes d’actions 2024 des forages
du Val Auger à Banyuls-sur-Mer et F2 Milleroles à Bages
DC2023-0179 acte modificatif n°2 du marché N° 2020F27CARB1 relatif à la fourniture de carburants tous types pour la CC ACVI LOT 1 : Fourniture de carburants pour les véhicules stationnant sur le site d’Argelès sur Mer CC ACVI / DYNEFF SAS
acte modificatif n°2 du marché N° 2020F27CARB1 relatif à la fourniture de carburants tous types pour la CC ACVI
LOT 1 : Fourniture de carburants pour les véhicules stationnant sur le site d’Argelès sur Mer
CC ACVI / DYNEFF SAS
DC2023-0178 Demande de Subvention auprès du Conseil Départemental : Entretien 2024 des sentiers de randonnée inscrits au Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée (PDIPR).
Demande de Subvention auprès du Conseil Départemental :
Entretien 2024 des sentiers de randonnée inscrits au Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée (PDIPR).