Communauté de communes Albères - Côte Vermeille - Illibéris : 1 territoire - 15 communes

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DC2025-0191 Portant attribution de l’accord-cadre relatif à la fourniture et à l’acheminement de gaz naturel pour le centre aquatique “Piscine intercommunale AlberAquatic” de la Communauté de Communes Albères Côte Vermeille Illibéris – CC ACVI / EDF (ELECTRICITE DE FRANCE)

  • N°DC2025-0191
  • Décisions
  • Publié le 19 janvier 2026 à 14h22 par PAR LA CC ACVI

Attribution de l’accord-cadre relatif à la fourniture et à l’acheminement de gaz naturel pour le centre aquatique “Piscine intercommunale AlberAquatic” de la Communauté de Communes Albères Côte Vermeille Illibéris

CC ACVI / EDF (ELECTRICITE DE FRANCE)

DC2025-0190 Portant approbation du contrat de maintenance de l’ascenseur n°AMB35353 du siège de la Communauté de Communes Albères Côte Vermeille Illibéris – CC ACVI / TK ELEVATOR France

  • N°DC2025-0190
  • Décisions
  • Publié le 19 janvier 2026 à 12h01 par PAR LA CC ACVI

Approbation du contrat de maintenance de l’ascenseur n°AMB35353 du siège de la Communauté de Communes Albères Côte Vermeille Illibéris

CC ACVI / TK ELEVATOR France

DC2025-0189 Portant attribution du marché de gestion des aires d’accueil des gens du voyage des communes d’Argelès-sur-Mer et d’Elne, ainsi que l’aire d’accueil de grand passage située à Argelès-sur-Mer – Lot 2 Gestion de l’aire des gens du voyage d’Elne – CC ACVI / SAS VAGO

  • N°DC2025-0189
  • Décisions
  • Publié le 19 janvier 2026 à 11h58 par PAR LA CC ACVI

Attribution du marché de gestion des aires d’accueil des gens du voyage des communes d’Argelès-sur-Mer et d’Elne, ainsi que l’aire d’accueil de grand passage située à Argelès-sur-Mer

Lot 2 Gestion de l’aire des gens du voyage d’Elne

CC ACVI / SAS VAGO

DC2025-0188 Portant renouvellement du contrat de location d’une REUSE BOX de 10M³/h, avec rachat après location, pour le service de la régie des eaux de la CC ACVI – CC ACVI / Epuration Pompage Urbain et Rural (EPUR)

  • N°DC2025-0188
  • Décisions
  • Publié le 19 janvier 2026 à 11h55 par PAR LA CC ACVI

Renouvellement du contrat de location d’une REUSE BOX de 10M³/h, avec rachat après location, pour le service de la régie des eaux de la CC ACVI

CC ACVI / Epuration Pompage Urbain et Rural (EPUR)

DC2025-0187 Portant approbation de la désignation d’un bureau d’études chargé à la fois du renouvellement de la Convention Territoriale Globale (CTG) période 2022-2024 et de l’élaboration de la nouvelle CTG 2027-2031 – CC ACVI / Cabinet d’études Ithéa

  • N°DC2025-0187
  • Décisions
  • Publié le 19 janvier 2026 à 11h53 par PAR LA CC ACVI

Approbation de la désignation d’un bureau d’études chargé à la fois du renouvellement de la Convention Territoriale Globale (CTG) période 2022-2024 et de l’élaboration de la nouvelle CTG 2027-2031

CC ACVI / Cabinet d’études Ithéa

DC2025-0186 Portant renouvellement du contrat de service n°S20077044 pour la maintenance et l’assistance téléphonique des équipements, de marque SAUTER, situés à la salle polyvalente de Saint Génis des Fontaines – CC ACVI / SAUTER REGULATION

  • N°DC2025-0186
  • Décisions
  • Publié le 19 janvier 2026 à 11h48 par PAR LA CC ACVI

Renouvellement du contrat de service n°S20077044 pour la maintenance et l’assistance téléphonique des équipements, de marque SAUTER, situés à la salle polyvalente de Saint Génis des Fontaines

CC ACVI / SAUTER REGULATION

DC2025-0185 Portant acte modificatif n°2 du marché n°2023T13CLPHA aux travaux de clôtures, garde-corps, portails et mobiliers sur le site du Phare du Cap Béar situé à Port-Vendres – CC ACVI / MIDI TRAVAUX SARL

  • N°DC2025-0185
  • Décisions
  • Publié le 19 janvier 2026 à 11h31 par PAR LA CC ACVI

Acte modificatif n°2 du marché n°2023T13CLPHA aux travaux de clôtures, garde-corps, portails et mobiliers sur le site du Phare du Cap Béar situé à Port-Vendres

CC ACVI / MIDI TRAVAUX SARL

DC2025-0184 Portant acte modificatif n°1 du marché n°2022S26CADSO relatif à la réalisation d’un cadastre solaire à l’échelle du territoire de la CC ACVI – CC ACVI / VALOEN

  • N°DC2025-0184
  • Décisions
  • Publié le 19 janvier 2026 à 11h27 par PAR LA CC ACVI

Acte modificatif n°1 du marché n°2022S26CADSO relatif à la réalisation d’un cadastre solaire à l’échelle du territoire de la CC ACVI

CC ACVI / VALOEN

DC2025-0183 Portant acte modificatif n°1 du marché n°2024T46TCU14 relatif à la construction d’un accueil de loisirs sans hébergement sur le site de l’école Curie Pasteur située à Argelès-sur-Mer – Lot 14 VRD – CC ACVI / TDA SAS

  • N°DC2025-0183
  • Décisions
  • Publié le 19 janvier 2026 à 11h25 par PAR LA CC ACVI

Acte modificatif n°1 du marché n°2024T46TCU14 relatif à la construction d’un accueil de loisirs sans hébergement sur le site de l’école Curie Pasteur située à Argelès-sur-Mer

Lot 14 VRD

CC ACVI / TDA SAS

DC2025-0182 Portant renouvellement du contrat de support, maintenance et prestations complémentaires du progiciel OPERIO de gestion des financements en mode Intranet de la CC ACVI – CC ACVI / MGDIS

  • N°DC205-0182
  • Décisions
  • Publié le 19 janvier 2026 à 11h21 par PAR LA CC ACVI

Renouvellement du contrat de support, maintenance et prestations complémentaires du progiciel OPERIO de gestion des financements en mode Intranet de la CC ACVI

CC ACVI / MGDIS

DC2025-0181 Portant contrat d’abonnement pour le service d’aide à la gestion des risques hydrométéorologiques pour la Communauté de Communes Albères Côte Vermeille Illibéris – CC ACVI / PREDICT

  • N°DC2025-0181
  • Décisions
  • Publié le 19 janvier 2026 à 11h18 par PAR LA CC ACVI

Contrat d’abonnement pour le service d’aide à la gestion des risques hydrométéorologiques pour la Communauté de Communes Albères Côte Vermeille Illibéris

CC ACVI / PREDICT

DC2025-0180 Demande de Subvention auprès du Département : Acquisition, mise en œuvre, hébergement et maintenance d’une solution digitale “HYPERVISION” pour le service de la Régie des Eaux de la CC ACVI

  • N°DC2025-0180
  • Décisions
  • Publié le 19 janvier 2026 à 11h16 par PAR LA CC ACVI

Demande de Subvention auprès du Département

Acquisition, mise en œuvre, hébergement et maintenance d’une solution digitale “HYPERVISION” pour le service de la Régie des Eaux de la CC ACVI

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