DC2026-0005 Portant approbation du contrat N°2506-15 /2507-104 de location, d’entretien et maintenance de fontaines de réseau situées sur différents sites de la Communauté de Communes Albères Côte Vermeille Illibéris CC ACVI / SEQUOIA PART
Approbation du contrat N°2506-15 /2507-104 de location, d’entretien et maintenance de fontaines de réseau situées sur différents sites de la Communauté de Communes Albères Côte Vermeille Illibéris
CC ACVI / SEQUOIA PART
DC2026-0004 Portant attribution de la consultation afférente à la mission d’assistance à maitrise d’ouvrage dans le cadre des négociations et acquisitions foncières dans le cadre de l’opération Camp el Caball CC ACVI / SAFIT
Attribution de la consultation afférente à la mission d’assistance à maitrise d’ouvrage dans le cadre des négociations et acquisitions foncières dans le cadre de l’opération Camp el Caball
CC ACVI / SAFIT
DC2026-0003 Demande de subvention au titre de l’Appel à Projets 2026 Grandir en Milieu Rural de la Mutualité Sociale Agricole : Création d’un nouvel Accueil de Loisirs Sans Hébergement (ALSH) à Bages
Demande de subvention au titre de l’Appel à Projets 2026 Grandir en Milieu Rural de la Mutualité Sociale Agricole :
Création d’un nouvel Accueil de Loisirs Sans Hébergement (ALSH) à Bages
DC2026-0002 Portant approbation du contrat de licence d’utilisation de produits PLEIADES pour le service SIG de la CC ACVI, Utilisateur Institutionnel Autorisé (UIA) CC ACVI / Institut national de l’Information géographique et forestière (IGN)
Approbation du contrat de licence d’utilisation de produits PLEIADES pour le service SIG de la CC ACVI, Utilisateur Institutionnel Autorisé (UIA)
CC ACVI / Institut national de l’Information géographique et forestière (IGN)
DC2026-0001 Portant attribution du marché relatif à la mission d’assistance à maitrise d’ouvrage pour la programmation et l’aide à la consultation de la maitrise d’œuvre dans le cadre de la construction d’une salle culturelle et d’une médiathèque sur la commune de Montesquieu des Albères CC ACVI / GROUPEMENT CONJOINT SOLIDAIRE : Z’A&MO NICOLAS MOREL PROGRAMMISTE – FREELANCE ETUDES
Attribution du marché relatif à la mission d’assistance à maitrise d’ouvrage pour la programmation et l’aide à la consultation de la maitrise d’œuvre dans le cadre de la construction d’une salle culturelle et d’une médiathèque sur la commune de Montesquieu des Albères
CC ACVI / GROUPEMENT CONJOINT SOLIDAIRE : Z’A&MO NICOLAS MOREL PROGRAMMISTE – FREELANCE ETUDES
DL2026-0017 Sortie de l’actif d’un véhicule du service collecte des ordures ménagères
Sortie de l’actif d’un véhicule du service collecte des ordures ménagères
DL2026-0016 Approbation de la convention avec la centrale d’achat CANUT afin de bénéficier de l’accord-cadre relatif aux formations IT
- T DL2026-0016 Convention CANUT formations IT (300,51 Ko, pdf)
- AR-DL2026-0016 Complément Convention CANUT formations IT (835,53 Ko, pdf)
Approbation de la convention avec la centrale d’achat CANUT afin de bénéficier de l’accord-cadre relatif aux formations IT
DL2026-0015 Actualisation du barème de la participation familiale pour les EAJE à compter du 1er Janvier 2026
- T DL2026-0015 Barèmes EAJE 2026 (427,57 Ko, pdf)
- AR-DL2026-0015 Complément Barèmes EAJE 2026 (590,45 Ko, pdf)
Actualisation du barème de la participation familiale pour les EAJE à compter du 1er Janvier 2026
DL2026-0014 Convention relative à l’intervention de personnel du service Enfance Jeunesse de la CC ACVI à passer avec le collège Paul Langevin d’Elne
- T DL2026-0014 Convention intervention personnel enfance collège Elne (370,49 Ko, pdf)
- AR-DL2026-0014 Complément Convention intervention personnel enfance collège Elne (527,73 Ko, pdf)
Convention relative à l’intervention de personnel du service Enfance Jeunesse de la CC ACVI à passer avec le collège Paul Langevin d’Elne
DL2026-0013 Participation au fonctionnement de l’Association de lutte contre les fléaux atmosphériques (ADELFA 66) au titre de l’exercice 2026
- T DL2026-0013 Participation ADELFA 2026 (338,36 Ko, pdf)
- AR-DL2026-0013 Complément Participation ADELFA 2026 (3,45 Mo, pdf)
Participation au fonctionnement de l’Association de lutte contre les fléaux atmosphériques (ADELFA 66) au titre de l’exercice 2026
DL2026-0012 Avis à donner au titre du Programme Local de l’Habitat (PLH) sur la révision du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de Palau-del-Vidre
Avis à donner au titre du Programme Local de l’Habitat (PLH) sur la révision du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de Palau-del-Vidre
DL2026-0011 Régularisation foncière : cessions et acquisitions des parcelles entre la commune d’Argelès-sur-Mer et la CC ACVI
- T DL2026-0011 Régularisation foncière commune ARG - CC ACVI euro symbolique (368,53 Ko, pdf)
- AR-DL2026-0011 Complément Régularisation foncière commune ARG - CC ACVI euro symbolique (650,76 Ko, pdf)
Régularisation foncière : cessions et acquisitions des parcelles entre la commune d’Argelès-sur-Mer et la CC ACVI