DL2025-0152 Attribution du marché relatif à la prestation de transport des gravats issus des déchetteries du territoire
Attribution du marché relatif à la prestation de transport des gravats issus des déchetteries du territoire
DL2025-0151 Attribution du marché relatif à la fourniture des repas pour les EAJE du territoire
Attribution du marché relatif à la fourniture des repas pour les EAJE du territoire
DL2025-0150 Renouvellement de la subvention au profit de l’Association parenthèse au titre de l’année 2025
- T DL2025-0150 Subvention association Parenthèse 2025 (392,25 Ko, pdf)
- AR-DL2025-0150 Complément Subvention association Parenthèse 2025 (7,41 Mo, pdf)
Renouvellement de la subvention au profit de l’Association parenthèse au titre de l’année 2025
DL2025-0149 Fixation du prix de vente des repas fournis par l’Union Départementale Scolaire et d’Intérêt Social (UDSIS) dans les Accueils de Loisirs extrascolaires à compter du 1er septembre 2025
- T DL2025-0149 Fixation prix de vente repas UDSIS fournis dans Accueils de loisirs au 01.09.2025 (297,39 Ko, pdf)
- AR-DL2025-0149 Complément Fixation prix de vente repas UDSIS fournis dans Accueils de loisirs au 01.09.2025 (120,42 Ko, pdf)
Fixation du prix de vente des repas fournis par l’Union Départementale Scolaire et d’Intérêt Social (UDSIS) dans les Accueils de Loisirs extrascolaires à compter du 1er septembre 2025
DL2025-0148 Accord d’une garantie d’emprunt à Habitat Perpignan Méditerranée pour la réalisation d’un foyer jeunes travailleurs à Argelès-sur-Mer
- T DL2025-0148 Accord garantie d'emprunt Habitat Perpignan Méditerranée pour FJT (724,78 Ko, pdf)
- AR-DL2025-0148 Complément Accord garantie d’emprunt Habitat Perpignan Méditerranée pour FJT (471,55 Ko, pdf)
Accord d’une garantie d’emprunt à Habitat Perpignan Méditerranée pour la réalisation d’un foyer jeunes travailleurs à Argelès-sur-Mer
DL2025-0147 Contrat de Ville d’Elne : attribution de subventions suite à l’appel à projets 2025
Contrat de Ville d’Elne : attribution de subventions suite à l’appel à projets 2025
DL2025-0146 Aire de délestage des grands passages lieu-dit « Camp del Cavall » à Argelès-sur-Mer – Approbation de la convention de mandat confiant la perception des droits de séjour de l’aire de délestage des grands passages à la société attributaire du marché
- T DL2025-0146 Approbation convention de mandat pour perception des droits de séjour Aire de délestage grands passages (343,64 Ko, pdf)
- AR-DL2025-0146 Complément Approbation convention de mandat pour perception des droits de séjour Aire de délestage grands passages (1,06 Mo, pdf)
Aire de délestage des grands passages lieu-dit « Camp del Cavall » à Argelès-sur-Mer – Approbation de la convention de mandat confiant la perception des droits de séjour de l’aire de délestage des grands passages à la société attributaire du marché
DL2025-0145 Aire de délestage des grands passages lieu-dit « Camp del Cavall » à Argelès-sur-Mer – Approbation du règlement intérieur, de la convention d’occupation temporaire et des tarifs
- T DL2025-0145 Approbation RI et convention d'occupation temporaire de l'aire de grands passages (444,62 Ko, pdf)
- AR-DL2025-0145 Complément 1 Approbation RI et convention d’occupation temporaire de l’aire de grands passages (520,22 Ko, pdf)
- AR-DL2025-0145 Complément 2 Approbation RI et convention d’occupation temporaire de l’aire de grands passages (1,00 Mo, pdf)
Aire de délestage des grands passages lieu-dit « Camp del Cavall » à Argelès-sur-Mer – Approbation du règlement intérieur, de la convention d’occupation temporaire et des tarifs
DL2025-0144 Création d’un tarif de traitement des ordures ménagères pour la facturation des producteurs de déchets qui utilisent en direct les installations du Sydetom66
- T DL2025-0144 Tarif traitement des OM (389,36 Ko, pdf)
- AR-DL2025-0144 Complément Tarif traitement des OM (1,86 Mo, pdf)
Création d’un tarif de traitement des ordures ménagères pour la facturation des producteurs de déchets qui utilisent en direct les installations du Sydetom66
DL2025-0143 Création d’un nouvel Accueil de Loisirs sans Hébergement (ALSH) sur le site de l’école Curie Pasteur à Argelès-sur-Mer : Validation du plan de financement modifié
Création d’un nouvel Accueil de Loisirs sans Hébergement (ALSH) sur le site de l’école Curie Pasteur à Argelès-sur-Mer : Validation du plan de financement modifié
DL2025-0142 Stratégie Locale de Gestion Intégrée du Trait de Côte (SLGITC) – Création d’une gouvernance pour l’élaboration et la mise en œuvre d’une SLGITC à l’échelle de la côte sableuse catalane
Stratégie Locale de Gestion Intégrée du Trait de Côte (SLGITC) – Création d’une gouvernance pour l’élaboration et la mise en œuvre d’une SLGITC à l’échelle de la côte sableuse catalane
DL2025-0141 Office de Tourisme Intercommunal Pyrénées-Méditerranée – Approbation de la convention d’objectifs et de moyens entre l’OTI PM et la CC ACVI pour l’exercice 2025
- T DL2025-0141 OTI Convention d'objectifs 2025 (331,44 Ko, pdf)
- AR-DL2025-0141 Complément OTI Convention d’objectifs 2025 (236,34 Ko, pdf)
Office de Tourisme Intercommunal Pyrénées-Méditerranée – Approbation de la convention d’objectifs et de moyens entre l’OTI PM et la CC ACVI pour l’exercice 2025