DC2025-0042 Portant attribution de l’accord-cadre relatif à la location de véhicules dédiés à la collecte des déchets (BOM 5, 7, 12M³ et BOM GRUE 26 Tonnes), LOT 5 Location BOM double chaise de 12M³ CC ACVI / LOCCA SAS
Portant attribution de l’accord-cadre relatif à la location de véhicules dédiés à la collecte des déchets (BOM 5, 7, 12M³ et BOM GRUE 26 Tonnes)
LOT 5 Location BOM double chaise de 12M³
CC ACVI / LOCCA SAS
DC2025-0041 Portant attribution de l’accord-cadre relatif à la location de véhicules dédiés à la collecte des déchets (BOM 5, 7, 12M³ et BOM GRUE 26 Tonnes), LOT 4 Location BOM GRUE 26 Tonnes CC ACVI / SERVICE ASSISTANCE MAINTENANCE LOCATION SAS
Portant attribution de l’accord-cadre relatif à la location de véhicules dédiés à la collecte des déchets (BOM 5, 7, 12M³ et BOM GRUE 26 Tonnes)
LOT 4 Location BOM GRUE 26 Tonnes
CC ACVI / SERVICE ASSISTANCE MAINTENANCE LOCATION SAS
DC2025-0040 Portant attribution de l’accord-cadre relatif à la location de véhicules dédiés à la collecte des déchets (BOM 5, 7, 12M³ et BOM GRUE 26 Tonnes), LOT 3 Location BOM simple chaise de 12M³ CC ACVI / LOCCA SAS
Portant attribution de l’accord-cadre relatif à la location de véhicules dédiés à la collecte des déchets (BOM 5, 7, 12M³ et BOM GRUE 26 Tonnes)
LOT 3 Location BOM simple chaise de 12M³
CC ACVI / LOCCA SAS
DC2025-0039 Portant attribution de l’accord-cadre relatif à la location de véhicules dédiés à la collecte des déchets (BOM 5, 7, 12M³ et BOM GRUE 26 Tonnes), LOT 1 Location Mini BOM 5M³ CC ACVI / LOCCA SAS
Portant attribution de l’accord-cadre relatif à la location de véhicules dédiés à la collecte des déchets (BOM 5, 7, 12M³ et BOM GRUE 26 Tonnes)
LOT 1 Location Mini BOM 5M³
CC ACVI / LOCCA SAS
DC2025-0038 Demande de subvention auprès du Conseil départemental : Suivi de la qualité des eaux de baignade été 2025
Demande de subvention auprès du Conseil départemental
Suivi de la qualité des eaux de baignade été 2025
DC2025-0037 Renouvellement de l’adhésion de la CC ACVI à l’association ” Intercommunalités de France ” pour l’année 2025
Renouvellement de l’adhésion pour l’année 2025
CC ACVI à l’association ” Intercommunalités de France “
DL2025-0130 Approbation d’une convention de rupture conventionnelle pour un fonctionnaire de la CC ACVI
- T DL2025-0130 Rupture conventionnelle (462,62 Ko, pdf)
- AR-DL2025-0130 Complément Convention de Rupture conventionnelle (528,23 Ko, pdf)
Approbation d’une convention de rupture conventionnelle pour un fonctionnaire de la CC ACVI
DL2025-0129 Mise à disposition d’un fonctionnaire de la CC ACVI auprès de l’Institut Régional de Sommellerie (IRS)
- T DL2025-0129 Mise à disposition IRS (374,85 Ko, pdf)
- AR-DL2025-0129 Complément Convention de Mise à disposition IRS (591,00 Ko, pdf)
Mise à disposition d’un fonctionnaire de la CC ACVI auprès de l’Institut Régional de Sommellerie (IRS)
DL2025-0128 Approbation du marché : installation des compteurs télé-relève
Approbation du marché : installation des compteurs télé-relève
DL2025-0126 Sortie de l’actif de véhicules du service collecte
Sortie de l’actif de véhicules du service collecte
DL2025-0125 Approbation du marché de fourniture de vêtements de travail
Approbation du marché de fourniture de vêtements de travail
DL2025-0124 Approbation du marché de travaux REUT STEP Argelès-sur-Mer
Approbation du marché de travaux REUT STEP Argelès-sur-Mer