DL2025-0110 Commission Finances et prospectives : désignation d’un nouveau membre
Commission Finances et prospectives : désignation d’un nouveau membre
Liste des délibérations examinées par le Conseil communautaire du 12 mai 2025
Liste des délibérations examinées par le Conseil communautaire du 12 mai 2025
Top10 des rémunérations de la CC ACVI en 2024
Aux termes de l’article L. 715-1 du code général de la fonction publique, les collectivités locales de plus de 80 000 habitants publient chaque année, sur leur site internet, la somme des dix rémunérations les plus élevées des agents relevant de leur périmètre.
DL2025-0097 Provisions pour risques et charges de la CC ACVI
Provisions pour risques et charges de la CC ACVI
DL2025-0096b Autorisation de programmes et crédits de paiement
Autorisation de programmes et crédits de paiement
DL2025-0109 Mise à disposition d’un agent de la commune d’Argelès-sur-Mer auprès de la CC ACVI – piscine Intercommunale AlberAquatic
- T DL2025-0109 Màd Agent commune auprès CC ACVI pour Piscine (335,47 Ko, pdf)
- AR-DL2025-0109 Complément Màd Agent commune auprès CC ACVI pour Piscine (638,94 Ko, pdf)
Mise à disposition d’un agent de la commune d’Argelès-sur-Mer auprès de la CC ACVI – piscine Intercommunale AlberAquatic
DL2025-0108 Mise à jour du tableau des effectifs au 07.04.2025
- T DL2025-0108 Màj Tableau des effectifs au 07.04.2025 (362,42 Ko, pdf)
- AR-DL2025-0108 Complément Màj Tableau des effectifs au 07.04.2025 (2,99 Mo, pdf)
Mise à jour du tableau des effectifs au 07.04.2025
DL2025-0107 Délibération rectificative de la DL2025-0020 du 07.02.2025 relative à l’Approbation du marché de travaux afférent à l’extension des locaux sur un mode constructif de type « hors site » du siège de la CC ACVI pour le lot n°4 Production photovoltaïque
Délibération rectificative de la DL2025-0020 du 07.02.2025 relative à l’Approbation du marché de travaux afférent à l’extension des locaux sur un mode constructif de type « hors site » du siège de la CC ACVI pour le lot n°4 Production photovoltaïque
DL2025-0106 Convention de partenariat à passer entre l’Union des Pôles d’Activités Méditerranéens (UPAM) et la Communauté de communes Albères Côte Vermeille Illibéris (CC ACVI)
- T DL2025-0106 Convention partenariat UPAM (298,19 Ko, pdf)
- AR-DL2025-0106 Complément convention partenariat UPAM (945,97 Ko, pdf)
Convention de partenariat à passer entre l’Union des Pôles d’Activités Méditerranéens (UPAM) et la Communauté de communes Albères Côte Vermeille Illibéris (CC ACVI)
DL2025-0105 DISPOSITIF LEADER 2023-2027 – Fiche action 3 : créer, produire et consommer durablement. Attribution d’une subvention par la CC ACVI au profit de l’entreprise « Le Paradis des Bulles » dirigée par Simon BRIOT, implantée sur la commune de Port-Vendres
- T DL2025-0105 Dispositif LEADER Le paradis des bulles M. BRIOT (389,27 Ko, pdf)
- AR-DL2025-0105 Complément Dispositif LEADER Le paradis des bulles M. BRIOT (72,88 Ko, pdf)
DISPOSITIF LEADER 2023-2027 – Fiche action 3 : créer, produire et consommer durablement.
Attribution d’une subvention par la CC ACVI au profit de l’entreprise « Le Paradis des Bulles » dirigée par Simon BRIOT, implantée sur la commune de Port-Vendres
DL2025-0104 Campus Banyuls : versement de la dotation 2025 à l’Établissement Public Local (EPL)
- T DL2025-0104 Dotation EPL Campus BAN 2025 (267,45 Ko, pdf)
- AR-DL2025-0104 Complément Dotation EPL Campus BAN 2025 - Rapport d’activité (2,65 Mo, pdf)
Campus Banyuls : versement de la dotation 2025 à l’Établissement Public Local (EPL)
DL2025-0103 Avis de la CC ACVI au titre du PCAET sur la modification n°1 du SRADDET Occitanie
- T DL2025-0103 Avis de la CC ACVI au titre du PCAET sur la modif1 du SRADDET Occitanie (665,14 Ko, pdf)
- AR-DL2025-0103 Complément 1 Saisine pour avis de la CC ACVI au titre du PCAET sur la modif1 du SRADDET Occitanie (653,28 Ko, pdf)
- AR-DL2025-0103 Complément 2 Saisine pour avis de la CC ACVI au titre du PCAET annexe évaluation environnentale actualisée (1,68 Mo, pdf)
Avis de la CC ACVI au titre du PCAET sur la modification n°1 du SRADDET Occitanie