DL2024-0280 Régularisation foncière : acquisition du terrain d’assiette de la Médiathèque de Collioure
Régularisation foncière : acquisition du terrain d’assiette de la Médiathèque de Collioure
DL2024-0279 Modification des membres de la Commission d’Appel d’Offres (CAO)
Modification des membres de la Commission d’Appel d’Offres (CAO)
DL2024-0278 Conseils communautaires 2025 – Fixation des dates et lieux
Conseils communautaires 2025 – Fixation des dates et lieux
DC2024-0198 Portant attribution du marché afférent aux travaux de réfection de la toiture de la médiathèque d’Elne CC ACVI / ENTREPRISE REBUGET
Portant attribution du marché afférent aux travaux de réfection de la toiture de la médiathèque d’Elne
CC ACVI / ENTREPRISE REBUGET
DC2024-0197 Portant attribution du marché afférent au suivi et animation de l’opération de restauration et de mise en valeur du patrimoine bâti de la Communauté de Communes Albères Côte Vermeille Illibéris CC ACVI / SOLIHA DES PYRENÉES-ORIENTALES
Portant attribution du marché afférent au suivi et animation de l’opération de restauration et de mise en valeur du patrimoine bâti de la Communauté de Communes Albères Côte Vermeille Illibéris
CC ACVI / SOLIHA DES PYRENÉES-ORIENTALES
DC2024-0196 Portant contrat de service pour l’hébergement, l’infogérance et la maintenance du module de service en ligne de LSMessage en mode tiers-hébergé par Libriciel Scop CC ACVI / LIBRICIEL SCOP
Portant contrat de service pour l’hébergement, l’infogérance et la maintenance du module de service en ligne de LSMessage en mode tiers-hébergé par Libriciel Scop
CC ACVI / LIBRICIEL SCOP
DC2024-0195 Demande de subvention auprès de l’Etat – Fonds Vert Ingénierie : Etude de stratégie foncière et immobilière pour la production de logements dans les tissus urbains existants
Demande de subvention auprès de l’Etat – Fonds Vert Ingénierie :
Etude de stratégie foncière et immobilière pour la production de logements dans les tissus urbains existants
DC2024-0194 Demande de subvention auprès de l’Agence de l’Eau : Mise en œuvre des programmes d’actions 2025 des forages du Val Auger à Banuyls-sur-Mer et F2 Milleroles à Bages
Demande de subvention auprès de l’Agence de l’Eau :
Mise en œuvre des programmes d’actions 2025 des forages du Val Auger à Banuyls-sur-Mer et F2 Milleroles à Bages
DC2024-0193 Portant réalisation d’un emprunt de 1 571 519 € relatif au financement des travaux de réseaux au titre du budget et de l’Assainissement Collectif sur l’ensemble du territoire de la CC ACVI
Portant réalisation d’un emprunt de 1 571 519 € relatif au financement des travaux de réseaux au titre du budget et de l’Assainissement Collectif
Sur l’ensemble du territoire de la CC ACVI
Liste des délibérations examinées par le Conseil communautaire du 16 décembre 2024
Liste des délibérations examinées par le Conseil communautaire du 16 décembre 2024
DC2024-0192 Portant acte modificatif n°1 du marché de mission de maitrise d’œuvre pour travaux de renforcement et d’extension du réseau pluvial – rue des Engoulevents sur la commune d’Argelès-sur-Mer CC ACVI / BE2T SARL
Portant acte modificatif n°1 du marché de mission de maitrise d’œuvre pour travaux de renforcement et d’extension du réseau pluvial – rue des Engoulevents sur la commune d’Argelès-sur-Mer
CC ACVI / BE2T SARL
DC2024-0191 Portant attribution du marché afférent à l’accompagnement des particuliers et des entreprises dans les projets photovoltaïques et la rénovation énergétique sur le territoire de la CC ACVI / Groupement conjoint non solidaire : SOLIHA des Pyrénées-Orientales (Mandataire) / SARL ELIO’S
Portant attribution du marché afférent à l’accompagnement des particuliers et des entreprises dans les projets photovoltaïques et la rénovation énergétique sur le territoire de la CC ACVI
CC ACVI / Groupement conjoint non solidaire : SOLIHA des Pyrénées-Orientales (Mandataire) / SARL ELIO’S