DL2024-0292 Approbation du Schéma Directeur Cyclable – Projet Transition vers la mobilité à Vélo (TRANSMOV) entre la CC ACVI – Pays-Méditerranée
- T DL2024-0292 Approbation Schéma directeur cyclable TransMov (433,78 Ko, pdf)
- AR-DL2024-0292 Complément 1 Diagnostic -Approbation Schéma directeur cyclable TransMov (13,69 Mo, pdf)
- AR-DL2024-0292 Complément 2 - Phase 2 et 3 -Approbation Schéma directeur cyclable TransMov Document synthèse générale (11,44 Mo, pdf)
Approbation du Schéma Directeur Cyclable – Projet Transition vers la mobilité à Vélo (TRANSMOV) entre la CC ACVI – Pays-Méditerranée
DL2024-0291 Création d’un Comité de Pilotage de territoire et d’un Observatoire de la Côte Rocheuse
- T DL2024-0291 Création COPIL OBSROC (639,46 Ko, pdf)
- AR-DL2024-0291 Complément Création COPIL OBSROC (248,09 Ko, pdf)
Création d’un Comité de Pilotage de territoire et d’un Observatoire de la Côte Rocheuse
DL2024-0290 Approbation des tarifs Eau et Assainissement à compter du 1er janvier 2025
- T DL2024-0290 TarifsEau et Asst applicables au 01.01.2025 (338,43 Ko, pdf)
- AR-DL2024-0290 Complément TarifsEau et Asst applicables au 01.01.2025 (7,54 Mo, pdf)
Approbation des tarifs Eau et Assainissement à compter du 1er janvier 2025
DL2024-0289 Le Cap/Pôle entrepreneurial : évolution des tarifs
- T DL2024-0289 Tarifs Cap Pole entrepreneurial (307,37 Ko, pdf)
- AR-DL2024-0289 Complément Tarifs Cap Pole entrepreneurial (698,96 Ko, pdf)
Le Cap/Pôle entrepreneurial : évolution des tarifs
DL2024-0288 DISPOSITIF LEADER 2023-2027 – Fiche action 4 : qualité de vie et épanouissement – Attribution d’une subvention par la CC ACVI au profit de la SARL « Domaine Castell de Blés » dirigée par Romain TREBOUL située sur la commune de Saint-Genis-des-Fontaines
DISPOSITIF LEADER 2023-2027 – Fiche action 4 : qualité de vie et épanouissement – Attribution d’une subvention par la CC ACVI au profit de la SARL « Domaine Castell de Blés » dirigée par Romain TREBOUL située sur la commune de Saint-Genis-des-Fontaines
DL2024-0287 DISPOSITIF LEADER 2023-2027 – Fiche action 3 : créer, produire et consommer durablement Attribution d’une subvention par la CC ACVI au profit de la SAS « Origines TLC » dirigée par Lucile MARTIN située sur la commune d’Argelès-sur-Mer
DISPOSITIF LEADER 2023-2027 – Fiche action 3 : créer, produire et consommer durablement
Attribution d’une subvention par la CC ACVI au profit de la SAS « Origines TLC » dirigée par Lucile MARTIN située sur la commune d’Argelès-sur-Mer
DL2024-0286b Vœu relatif à la reconsidération de l’effort demandé aux collectivités du fait de la dégradation des finances publiques
Vœu relatif à la reconsidération de l’effort demandé aux collectivités du fait de la dégradation des finances publiques
DL2024-0285 Décision Modificative n°3 Budget Principal 2024
- T DL2024-0285 DM 3 Budget principal 2024 (499,36 Ko, pdf)
- AR-DL2024-0285 Complément 1 DM 3 Budget principal 2024 (1,34 Mo, pdf)
Décision Modificative n°3 Budget Principal 2024
DL2024-0284 Clôture du budget de l’ESAT les Micocouliers
Clôture du budget de l’ESAT les Micocouliers
DL2024-0283 Attribution d’un fonds de concours solidarité à la commune de Villelongue-dels-Monts pour l’aménagement du Cami Pedra Llempada
- T DL2024-0283 FDC Solidarité VIL Cami Pedra Llempada (514,74 Ko, pdf)
- AR-DL2024-0283 Complément FDC Solidarité VIL Cami Pedra Llempada (809,58 Ko, pdf)
Attribution d’un fonds de concours solidarité à la commune de Villelongue-dels-Monts pour l’aménagement du Cami Pedra Llempada
DL2024-0282 Attribution d’un fonds de concours solidarité à la commune de Banyuls-sur-Mer pour la rénovation du parc de l’éclairage public
- T DL2024-0282 FDC Solidarité BAN rénovation éclairage public (516,15 Ko, pdf)
- AR-DL2024-0282 Complément FDC Solidarité BAN rénovation éclairage public (472,47 Ko, pdf)
Attribution d’un fonds de concours solidarité à la commune de Banyuls-sur-Mer pour la rénovation du parc de l’éclairage public
DL2024-0281 Réaffectation du solde de fonds de concours solidarité alloué à la commune de Bages pour la valorisation d’une piste cyclable Chemin de Villeneuve sur l’opération réhabilitation d’une partie annexe de la mairie pour affectation au service police municipale
- T DL2024-0281 FDC Solidarité BAG réaffectation annexe mairie (615,34 Ko, pdf)
- AR-DL2024-0281 Complément FDC Solidarité BAG réaffectation annexe mairie (2,35 Mo, pdf)
Réaffectation du solde de fonds de concours solidarité alloué à la commune de Bages pour la valorisation d’une piste cyclable Chemin de Villeneuve sur l’opération réhabilitation d’une partie annexe de la mairie pour affectation au service police municipale