DC2025-0006 Demande de subvention auprès du Conseil Départemental : Eau potable – Travaux d’amélioration d’équipements vétustes : pompes du réservoir Castel Béar à Banyuls-sur-Mer
Demande de subvention auprès du Conseil Départemental : Eau potable – Travaux d’amélioration d’équipements vétustes : pompes du réservoir Castel Béar à Banyuls-sur-Mer
DC2025-0005 Portant acte modificatif n°1 du marché de travaux n°2023T53TXMOL relatif à la réhabilitation du collecteur eaux usées de l’avenue Molière située à Argelès-sur-Mer CC ACVI / SOL FRERES SARL
Portant acte modificatif n°1 du marché de travaux n°2023T53TXMOL relatif à la réhabilitation du collecteur eaux usées de l’avenue Molière située à Argelès-sur-Mer
CC ACVI / SOL FRERES SARL
DC2025-0004 Demande de subvention au titre du fonds AL’INOV 2024 d’Action Logement : Animation des actions en faveur du logement des travailleurs saisonniers
Demande de subvention au titre du fonds AL’INOV 2024 d’Action Logement : Animation des actions en faveur du logement des travailleurs saisonniers
DC2025-0003 Portant acte modificatif n°1 du contrat N°2021S33DEC09 relatif à la location, enlèvement et traitement des déchets de plâtre (Lot 9) CC ACVI / TUBERT PATRICK SARL
Portant acte modificatif n°1 du contrat N°2021S33DEC09 relatif à la location, enlèvement et traitement des déchets de plâtre (Lot 9)
CC ACVI / TUBERT PATRICK SARL
DC2025-0002 Fongibilité des crédits: décision budgétaire modificative portant Virement de crédit de chapitre à chapitre
Fongibilité des crédits : décision budgétaire modificative portant Virement de crédit de chapitre à chapitre
Liste des délibérations examinées par le Conseil communautaire du 10 février 2025
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DC2025-0001 Attribution de l’accord-cadre relatif à la vérification périodique des extincteurs et des alarmes Incendie des sites de la CC ACVI
Attribution de l’accord-cadre relatif à la vérification périodique des extincteurs et des alarmes Incendie des sites de la CC ACVI à la société AUDIT SECURITE INCENDIE
DC2024-0203 DEMANDE DE SUBVENTION APPEL A PROJET DETR DSIL
Demande de subvention au titre de l’Appel à Projets DETR/DSIL 2025 de l’Etat: Extension des locaux du siège de la CC ACVI
DC2024-0202 DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DU CONSEIL DEPARTEMENTAL
Demande de Subvention auprès du Conseil Départemental: Entretien 2025 des sentiers de randonnée inscrits au Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée (PDIPR)
DC2024-0201 DEMANDE DE SUBVENTION EUROPEENNE LEADER
Demande de subvention européenne LEADER (Liaison Entre Actions de Développement de l’Economie Rurale): maitrise d’œuvre (Missions Avant-Projet et PRO) et études connexes de projet de Réutilisation des Eaux Usées Traitées (REUT) de la Station d’Epuration d’Argelès sur Mer
DC2024-0200 Attribution marché 2024S43OPAH URBANIS SAS
Attribution du marché afférent au suivi et animation de l’Opération Programmée Amélioration de l’Habitat (OPAH) intercommunale de la CC ACVI, à URBANIS SAS
DC2024-0199 Demande de subvention au titre de l’Appel à Projets DETR/DSIL 2025 de l’Etat: acquisition d’un véhicule électrique partagé
Demande de subvention au titre de l’Appel à Projets DETR/DSIL 2025 de l’Etat: acquisition d’un véhicule électrique partagé