DL2025-0019 Actualisation annuelle des barèmes des participations familiales pour les Etablissements d’Accueil du Jeune Enfant (EAJE) du territoire à compter du 1er janvier 2025
Actualisation annuelle des barèmes des participations familiales pour les Etablissements d’Accueil du Jeune Enfant (EAJE) du territoire à compter du 1er janvier 2025
DL2025-0018 Avenant n°1 à la Convention Tripartite à passer avec les collèges d’enseignement secondaire du territoire pour l’utilisation de la piscine intercommunale AlberAquatic
- T DL2025-0018 Avenant 1 convention utilisation piscine par les collèges (295,80 Ko, pdf)
- AR-DL2025-0018 Complément 4 Avenant 1 Collège STA - PISCINE CCACVI (78,77 Ko, pdf)
- AR-DL2025-0018 Complément 1 Avenant 1 Collège ARG - PISCINE CCACVI (79,40 Ko, pdf)
- AR-DL2025-0018 Complément 2 Avenant 1 Collège ELN - PISCINE CCACVI (78,45 Ko, pdf)
- AR-DL2025-0018 Complément 3 Avenant 1 Collège PVD - PISCINE CCACVI (78,36 Ko, pdf)
Avenant n°1 à la Convention Tripartite à passer avec les collèges d’enseignement secondaire du territoire pour l’utilisation de la piscine intercommunale AlberAquatic
DL2025-0017 Extension des locaux du siège de la CC ACVI : Validation du projet et de son plan de financement
Extension des locaux du siège de la CC ACVI : Validation du projet et de son plan de financement
DL2025-0016 Réfection de la toiture de la médiathèque communautaire d’Elne : Validation du projet et de son plan de financement
Réfection de la toiture de la médiathèque communautaire d’Elne : Validation du projet et de son plan de financement
DL2025-0015 Création d’un nouvel Accueil de Loisirs Sans Hébergement (ALSH) sur le site de l’école Curie-Pasteur à Argelès-sur-Mer : Validation du projet et de son plan de financement
Création d’un nouvel Accueil de Loisirs Sans Hébergement (ALSH) sur le site de l’école Curie-Pasteur à Argelès-sur-Mer : Validation du projet et de son plan de financement
DL2025-0014 Travaux d’amélioration de l’entrée du siège de la CC ACVI : Validation du projet et de son plan de financement
Travaux d’amélioration de l’entrée du siège de la CC ACVI : Validation du projet et de son plan de financement
DL2025-0013 Acquisition d’un véhicule électrique partagé : Validation du projet et de son plan de financement
Acquisition d’un véhicule électrique partagé : Validation du projet et de son plan de financement
DL2025-0012 Participation au fonctionnement de l’Association de lutte contre les fléaux atmosphériques (ADELFA 66) au titre de l’exercice 2025
- T DL2025-0012 ADELFA 66 - Participation au titre de 2025 (303,10 Ko, pdf)
- AR-DL2025-0012 Complément ADELFA 66 - Participation au titre de 2025 (4,45 Mo, pdf)
Participation au fonctionnement de l’Association de lutte contre les fléaux atmosphériques (ADELFA 66) au titre de l’exercice 2025
DL2025-0011 Approbation de la convention à conclure avec la commune d’Elne pour le remboursement des coûts d’extraction de données du logiciel mutualisé d’instruction des autorisations d’urbanisme
- T DL2025-0011 Convention ELN pour extraction des données logiciel d'urba (316,04 Ko, pdf)
- AR-DL2025-0011 Complément Annexe à la Convention ELN pour extraction des données logiciel d’urba signé (994,90 Ko, pdf)
- AR-DL2025-0011 Complément Convention ELN pour extraction des données logiciel d’urba (473,77 Ko, pdf)
Approbation de la convention à conclure avec la commune d’Elne pour le remboursement des coûts d’extraction de données du logiciel mutualisé d’instruction des autorisations d’urbanisme
DL2025-0010 Approbation de la convention de partenariat spécifique pour 2025 à passer avec l’Agence d’Urbanisme Catalane (AURCA)
- T DL2025-0010 Convention AURCA (469,38 Ko, pdf)
- AR-DL2025-0010 Complément Convention AURCA (326,66 Ko, pdf)
Approbation de la convention de partenariat spécifique pour 2025 à passer avec l’Agence d’Urbanisme Catalane (AURCA)
DL2025-0009 Avis à donner au titre du Programme Local de l’Habitat (PLH) sur la modification n°2 du Plan Local d’Urbanisme (PLU) d’Argelès-sur-Mer
Avis à donner au titre du Programme Local de l’Habitat (PLH) sur la modification n°2 du Plan Local d’Urbanisme (PLU) d’Argelès-sur-Mer
DL2025-0008 Approbation de l’avenant à la convention « cadre de partenariat Communauté de communes Albères Côte Vermeille Illibéris-Chambre d’agriculture » du 1er février 2019
- T DL2025-0008 Avenant convention cadre de partenariat avec CA du 01.02.2019docx (307,92 Ko, pdf)
- AR-DL2025-0008 Complément Avenant convention cadre de partenariat avec CA du 01.02.2019docx (529,76 Ko, pdf)
Approbation de l’avenant à la convention « cadre de partenariat Communauté de communes Albères Côte Vermeille Illibéris-Chambre d’agriculture » du 1er février 2019