DL2025-0029 Adhésion à l’Association Initiative Pays Catalan (IPC) pour l’année 2025
- T DL2025-0029 Adhésion IPC 2025 (377,83 Ko, pdf)
- AR-DL2025-0029 Complément adhésion IPC 2025 (2,15 Mo, pdf)
Adhésion à l’Association Initiative Pays Catalan (IPC) pour l’année 2025
DL2025-0028 Débat d’Orientations Budgétaires 2025
Débat d’Orientations Budgétaires 2025
DL2025-0027 Ouverture de crédits en investissement sur les autorisations de programme pour le budget « ordures ménagères »
- T DL2025-0027 ouverture crédits budget ordures ménagères (366,35 Ko, pdf)
- AR-DL2025-0027 Complément ouverture crédits budget ordures ménagères (296,03 Ko, pdf)
Ouverture de crédits en investissement sur les autorisations de programme pour le budget « ordures ménagères »
DL2025-0026 Chaire Universitaire « Ambitions pour les Territoires » – Partenariat avec l’UPVD et l’AMF66
Chaire Universitaire « Ambitions pour les Territoires » – Partenariat avec l’UPVD et l’AMF66
DL2025-0025 Présentation du Rapport de Développement Durable 2024
Présentation du Rapport de Développement Durable 2024
DL2025-0024 Rapport égalité Femmes /Hommes 2024
- T DL2025-0024 Rapport égalité Femmes Hommes 2024 (696,30 Ko, pdf)
- AR-DL2025-0024 Complément Rapport égalité Femmes Hommes 2024 (1,26 Mo, pdf)
Rapport égalité Femmes /Hommes 2024
Liste des délibérations examinées par le Conseil communautaire du 10 mars 2025
Liste des délibérations examinées par le Conseil communautaire du 10 mars 2025
DC2025-0012 Portant attribution du marché relatif à la concession de licence pour l’ensemble des logiciels ESRI intégrant des prestations de maintenance CC ACVI / ESRI FRANCE
DL2025-0023 Mise à disposition de personnel de la commune de Laroque-des-Albères auprès de la CC ACVI pour les déchetteries
- T DL2025-0023 MàD personnel LAR pour déchetterie (294,95 Ko, pdf)
- AR-DL2025-0023 Complément MàD personnel LAR pour déchetterie (639,63 Ko, pdf)
Mise à disposition de personnel de la commune de Laroque-des-Albères auprès de la CC ACVI pour les déchetteries
DL2025-0022 Tableau des effectifs au 17 février 2025
- T DL2025-0022 Tableau des effectifs au 17 02 2025 (936,49 Ko, pdf)
- AR-DL2025-0022 Complément Tableau des effectifs au 17 02 2025 (2,48 Mo, pdf)
Tableau des effectifs au 17 février 2025
DL2025-0021 Approbation du marché : acquisition de compteurs d’eau pour la régie des eaux
Approbation du marché : acquisition de compteurs d’eau pour la régie des eaux
DL2025-0020 Approbation du marché de travaux afférent à l’extension des locaux sur un mode constructif de type « hors site » du siège de la CC ACVI
Approbation du marché de travaux afférent à l’extension des locaux sur un mode constructif de type « hors site » du siège de la CC ACVI