DL2025-0007 Traitement des Eaux Usées de la Station d’Epuration d’Argelès-sur-Mer pour Réutilisation en irrigation agricole : Validation de la partie traitement du projet et de son plan de financement
Traitement des Eaux Usées de la Station d’Epuration d’Argelès-sur-Mer pour Réutilisation en irrigation agricole : Validation de la partie traitement du projet et de son plan de financement
DL2025-0006 Maîtrise d’œuvre (Missions Avant-Projet et PRO) et études connexes du projet de Réutilisation des Eaux Usées Traitées (REUT) de la Station d’Epuration d’Argelès-sur-Mer
Maîtrise d’œuvre (Missions Avant-Projet et PRO) et études connexes du projet de Réutilisation des Eaux Usées Traitées (REUT) de la Station d’Epuration d’Argelès-sur-Mer
DL2025-0005 Ouverture anticipée des crédits d’investissements
- T DL2025-0005 Ouverture anticipée de crédits d'investissement (292,77 Ko, pdf)
- AR-DL2025-0005 Complément Ouverture anticipée de crédits d’investissement (640,58 Ko, pdf)
Ouverture anticipée des crédits d’investissements
DL2025-0004 Demande de Fonds de concours solidarité de la commune d’Argelès-sur-Mer pour le développement d’une cuisine centrale en approvisionnement bio et local
- T DL2025-0004 FDC solidarité ARG (559,35 Ko, pdf)
- AR-DL2025-0004 Complément FDC solidarité ARG (3,93 Mo, pdf)
Demande de Fonds de concours solidarité de la commune d’Argelès-sur-Mer pour le développement d’une cuisine centrale en approvisionnement bio et local
DL2025-0003 Demande de Fonds de concours solidarité de la commune de Saint-André pour la réalisation de travaux sur diverses voiries
- T DL2025-0003 FDC solidarité STA (517,49 Ko, pdf)
- AR-DL2025-0003 Complément FDC Solidarité STA (1,05 Mo, pdf)
Demande de Fonds de concours solidarité de la commune de Saint-André pour la réalisation de travaux sur diverses voiries
DL2025-0002 Comité de Direction de l’EPIC de l’OTI PM – Modification du Collège des représentants des activités socioprofessionnelles ou membres qualifiés
Comité de Direction de l’EPIC de l’OTI PM – Modification du Collège des représentants des activités socioprofessionnelles ou membres qualifiés
DL2025-0001 Modification du périmètre d’intervention, de la composition du conseil d’administration et du règlement intérieur de l’Etablissement public foncier d’Occitanie (EPF- Occitanie) : Avis à donner
- T DL2025-0001 Avis à donner sur Modification décret EPF d'Occitanie (312,55 Ko, pdf)
- AR-DL2025-0001 Complément Avis à donner sur Modification décret EPF d’Occitanie (1,77 Mo, pdf)
Modification du périmètre d’intervention, de la composition du conseil d’administration et du règlement intérieur de l’Etablissement public foncier d’Occitanie (EPF- Occitanie) : Avis à donner
DC2025-0011 Demande de subvention auprès du Conseil Départemental : Eau potable – Travaux d’amélioration d’équipements vétustes : pompes du réservoir Castel Béar à Banyuls-sur-Mer Annule et remplace la décision DC2025-0006 du 20/01/2025
Demande de subvention auprès du Conseil Départemental : Eau potable – Travaux d’amélioration d’équipements vétustes : pompes du réservoir Castel Béar à Banyuls-sur-Mer Annule et remplace la décision DC2025-0006 du 20/01/2025
DC2025-0010 Fongibilité des crédits : décision budgétaire modificative portant Virement de crédit de chapitre à chapitre
Fongibilité des crédits : décision budgétaire modificative portant Virement de crédit de chapitre à chapitre
DC2025-0009 Portant renouvellement du contrat de location d’une REUSE BOX de 10M³/h pour le service de la régie des eaux de la CC ACVI / EPUR
Portant renouvellement du contrat de location d’une REUSE BOX de 10M³/h pour le service de la régie des eaux de la CC ACVI
CC ACVI / EPURATION POMPAGE URBAIN ET RURAL (EPUR)
DC2025-0008 Portant acte modificatif n°1 du marché n°2021S28PJURI de prestation de service juridique en matière d’assistance et de conseil en droit public CC ACVI / CABINET HG&C AVOCATS
Portant acte modificatif n°1 du marché n°2021S28PJURI de prestation de service juridique en matière d’assistance et de conseil en droit public
CC ACVI / CABINET HG&C AVOCATS
DC2025-0007 Portant attribution du marché relatif à la mission de maitrise d’œuvre pour la mise en conformité de la station d’épuration de Palau del Vidre CC ACVI / ENTECH INGENIEURS CONSEILS
Portant attribution du marché relatif à la mission de maitrise d’œuvre pour la mise en conformité de la station d’épuration de Palau del Vidre
CC ACVI / ENTECH INGENIEURS CONSEILS