DL2024-0248 Piscine Intercommunale Alberaquatic, commune d’Argelès-sur-Mer – Renouvellement de la convention à passer avec l’Inspection Académique pour la pratique de la natation scolaire
- T DL2024-0248 Piscine convention Inspection académique (282,26 Ko, pdf)
- AR-DL2024-0248 Complément Piscine convention Inspection académique (772,31 Ko, pdf)
Piscine Intercommunale Alberaquatic, commune d’Argelès-sur-Mer – Renouvellement de la convention à passer avec l’Inspection Académique pour la pratique de la natation scolaire
DL2024-0247 Approbation de la convention de coopération et d’objectifs avec le Conservatoire d’Espaces Naturels d’Occitanie pour la mise en place du programme de compensation environnementale relatif au projet de valorisation culturelle et touristique du phare du Cap Béar – Commune de Port-Vendres
- T DL2024-0247 Convention CENO Cap Béar (402,69 Ko, pdf)
- AR-DL2024-0247 Complément Convention CENO Cap Béar (941,55 Ko, pdf)
Approbation de la convention de coopération et d’objectifs avec le Conservatoire d’Espaces Naturels d’Occitanie pour la mise en place du programme de compensation environnementale relatif au projet de valorisation culturelle et touristique du phare du Cap Béar – Commune de Port-Vendres
DL2024-0246 Convention à titre gratuit relative à la mise en place d’un « atelier jeu d’échecs » par la CDJE66 pour l’accueil de loisirs d’Elne
- T DL2024-0246 Convention Jeux d'échecs (273,58 Ko, pdf)
- AR-DL2024-0246 Complément Convention Jeux d’échecs (368,55 Ko, pdf)
Convention à titre gratuit relative à la mise en place d’un « atelier jeu d’échecs » par la CDJE66 pour l’accueil de loisirs d’Elne
DL2024-0245 Approbation de la convention de partenariat avec le Comité Départemental Handisport des Pyrénées-Orientales pour la mise en œuvre de séances de sensibilisation des enfants et des jeunes accueillis sur le temps périscolaire
- T DL2024-0245 Convention Handisport (294,46 Ko, pdf)
- AR-DL2024-0245 Complément Convention Handisport (172,48 Ko, pdf)
Approbation de la convention de partenariat avec le Comité Départemental Handisport des Pyrénées-Orientales pour la mise en œuvre de séances de sensibilisation des enfants et des jeunes accueillis sur le temps périscolaire
DL2024-0244 Augmentation du plafond de ressources du barème national des participations familiales pour les Établissement d’Accueil du Jeune Enfant (EAJE) du territoire à compter du 1er septembre 2024
- T DL2024-0244 Barèmes CAF EAJE (361,84 Ko, pdf)
- AR-DL2024-0244 Complément Barèmes CAF EAJE (275,35 Ko, pdf)
Augmentation du plafond de ressources du barème national des participations familiales pour les Établissement d’Accueil du Jeune Enfant (EAJE) du territoire à compter du 1er septembre 2024
DL2024-0243 Approbation de la convention pour le logement des travailleurs saisonniers de Collioure
- T DL2024-0243 Convention logement travailleurs saisonniers COL (468,63 Ko, pdf)
- AR-DL2024-0243 Complément Convention logement travailleurs saisonniers COL (5,22 Mo, pdf)
Approbation de la convention pour le logement des travailleurs saisonniers de Collioure
DL2024-0242 Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat (OPAH) : Approbation de l’Avenant n°6 à la convention OPAH
- T DL2024-0242 OPAH Avenant 6 (593,29 Ko, pdf)
- AR-DL2024-0242 Complément OPAH Avenant 6 (1,37 Mo, pdf)
Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat (OPAH) : Approbation de l’Avenant n°6 à la convention OPAH
DL2024-0241 Attribution d’un Fonds de concours solidarité à la commune d’Elne pour l’aménagement de l’axe routier (ex D914) en faveur des mobilités douces
- T DL2024-0241 FDC Solidarité ELN (564,04 Ko, pdf)
- AR-DL2024-0241 Complément FDC Solidarité ELN (5,24 Mo, pdf)
Attribution d’un Fonds de concours solidarité à la commune d’Elne pour l’aménagement de l’axe routier (ex D914) en faveur des mobilités douces
DL2024-0239 Installation de Madame Rose-Marie MATTIANI, en qualité de conseillère communautaire, en remplacement de Madame Sylvaine CANDILLE, démissionnaire – commune d’Elne
Installation de Madame Rose-Marie MATTIANI, en qualité de conseillère communautaire, en remplacement de Madame Sylvaine CANDILLE, démissionnaire – commune d’Elne
Liste des délibérations examinées par le Conseil communautaire du 21 octobre 2024
Liste des délibérations examinées par le Conseil communautaire du 21 octobre 2024
DL2024-0238 Attribution du marché relatif à la fourniture d’une benne de collecte de déchets ménagers couplée à une grue auxiliaire pour la collecte des ordures ménagères ou des emballages ménagers recyclable
Attribution du marché relatif à la fourniture d’une benne de collecte de déchets ménagers couplée à une grue auxiliaire pour la collecte des ordures ménagères ou des emballages ménagers recyclable
DL2024-0237 Attribution de marché relatif à la fourniture de deux bennes à ordures ménagères de 6/7m³
Attribution de marché relatif à la fourniture de deux bennes à ordures ménagères de 6/7m³