DL2024-0202 Approbation du marché de maîtrise d’œuvre pour le projet de réutilisation des eaux usées traitées d’Argelès-sur-Mer
Approbation du marché de maîtrise d’œuvre pour le projet de réutilisation des eaux usées traitées d’Argelès-sur-Mer
DL2024-0201 Convention relative à la mise à disposition à titre gratuit des prestations d’animation de l’Association Hanging Plants par la ville d’Argelès-sur-Mer à la CC ACVI
- T DL2024-0201 Convention mad gratuite Asso HANGING PLANTS (607,42 Ko, pdf)
- AR-DL2024-0201 Complément convention mad gratuite Asso HANGING PLANTS (790,33 Ko, pdf)
Convention relative à la mise à disposition à titre gratuit des prestations d’animation de l’Association Hanging Plants par la ville d’Argelès-sur-Mer à la CC ACVI
DL2024-0200 Convention relative à la fourniture d’eau potable à la commune de Le Boulou
- T DL2024-0200 Fourniture eau potable Le Boulou (536,97 Ko, pdf)
- AR-DL2024-0200 Complément Fourniture eau potable Le Boulou (654,47 Ko, pdf)
Convention relative à la fourniture d’eau potable à la commune de Le Boulou
DL2024-0199 Pavillon d’accueil du Mas Reig (Banyuls-sur-Mer) – Fonctionnement de l’espace boutique
Pavillon d’accueil du Mas Reig (Banyuls-sur-Mer) – Fonctionnement de l’espace boutique
DL2024-0198 Pavillon d’accueil du Mas Reig (Banyuls-sur-Mer) – Tarification de la billetterie du parcours de visite
- T DL2024-0198 Tarification billetterie parcours visite Mas Reig (600,79 Ko, pdf)
- AR-DL2024-0198 Complément Tarification billetterie parcours visite Mas Reig (361,23 Ko, pdf)
Pavillon d’accueil du Mas Reig (Banyuls-sur-Mer) – Tarification de la billetterie du parcours de visite
DL2024-0197 ZAE Camp del Cavall, commune d’Argelès-sur-Mer : vente de la parcelle AW 538 appartenant à la CC ACVI à Messieurs TORRENT
- T DL2024-0197 ZAE Camp del Cavall -Vente parcelle AW538 à Messieurs TORRENT (555,75 Ko, pdf)
- AR-DL2024-0197 Complément 2 ZAE Camp del Cavall -Vente parcelle AW538 à Messieurs TORRENT (158,78 Ko, pdf)
ZAE Camp del Cavall, commune d’Argelès-sur-Mer : vente de la parcelle AW 538 appartenant à la CC ACVI à Messieurs TORRENT
DL2024-0196 ZAE Camp del Cavall, commune d’Argelès-sur-Mer : acquisition par la CC ACVI de la parcelle cadastrée AW 256 apparentant à Messieurs TORRENT
- T DL2024-0196 ZAE Camp del Cavall -Acquisition parcelle AW256 à Messieurs TORRENT (592,60 Ko, pdf)
- AR-DL2024-0196 Complément 2 ZAE Camp del Cavall -Acquisition parcelle AW256 à Messieurs TORRENT (152,63 Ko, pdf)
ZAE Camp del Cavall, commune d’Argelès-sur-Mer : acquisition par la CC ACVI de la parcelle cadastrée AW 256 apparentant à Messieurs TORRENT
DL2024-0195 Mise à jour du régime indemnitaire des personnels contractuels de droit privé à durée indéterminée (sous accord d’entreprise) par analogie à celui applicable aux agents de la fonction publique territoriale tenant compte des fonctions, des sujetions, de l’expertise et de l’engagement professionnel à compter du 1er août 2024
- T DL2024-0195 RIFSEEP agents contrat de droit privé (2,80 Mo, pdf)
- AR-DL2024-0195 Complément RIFSEEP agents contrat de droit privé (843,78 Ko, pdf)
Mise à jour du régime indemnitaire des personnels contractuels de droit privé à durée indéterminée (sous accord d’entreprise) par analogie à celui applicable aux agents de la fonction publique territoriale tenant compte des fonctions, des sujetions, de l’expertise et de l’engagement professionnel à compter du 1er août 2024
DL2024-0194 Mise à jour du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujetions, de l’expertise et de l’engagement professionnel des fonctionnaires et Agents de droit public à compter du 1er août 2024
- T DL2024-0194 RIFSEEP fonctionnaires (3,41 Mo, pdf)
- AR-DL2024-0194 Complément RIFSEEP fonctionnaires (3,32 Mo, pdf)
Mise à jour du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujetions, de l’expertise et de l’engagement professionnel des fonctionnaires et Agents de droit public à compter du 1er août 2024
DL2024-0193 Personnel territorial – Mise à jour du tableau des effectifs au 15 juillet 2024
- T DL2024-0193 Tableau des effectifs au 15 07 2024 (586,81 Ko, pdf)
- AR-DL2024-0193 Complément Tableau des effectifs au 15 07 2024 (1,90 Mo, pdf)
Personnel territorial – Mise à jour du tableau des effectifs au 15 juillet 2024
DL2024-0192 Approbation de la convention relative au logement des travailleurs saisonniers d’Argelès-sur-Mer
- T DL2024-0192 Convention logement travailleurs saisonniers ARG (740,72 Ko, pdf)
- AR-DL2024-0192 Complément convention logement travailleurs saisonniers ARG (2,99 Mo, pdf)
Approbation de la convention relative au logement des travailleurs saisonniers d’Argelès-sur-Mer
DL2024-0191 Contrat de Ville d’Elne : attribution de subventions suite à l’appel à projets 2024
Contrat de Ville d’Elne : attribution de subventions suite à l’appel à projets 2024