DL2024-0190 Attribution d’un Fonds de concours solidarité à la commune de Sorède pour l’aménagement de la 1ère tranche de l’Ecoparc sportif des Albères et la réfection de la chaussée Rue des Chênes
- T DL2024-0190 FDC Solidarité SOREDE (1 020,19 Ko, pdf)
- AR-DL2024-0190 Complément FDC Solidarité SOREDE (1,19 Mo, pdf)
Attribution d’un Fonds de concours solidarité à la commune de Sorède pour l’aménagement de la 1ère tranche de l’Ecoparc sportif des Albères et la réfection de la chaussée Rue des Chênes
DL2024-0189 Attribution d’un Fonds de concours solidarité à la commune de Bages pour la réalisation de travaux de désimperméabilisation des cours d’école
- T DL2024-0189 FDC Solidarité BAGES désimperméabilisation cours écoles (1 009,64 Ko, pdf)
- AR-DL2024-0189 Complément FDC Solidarité BAGES désimperméabilisation cours écoles (6,71 Mo, pdf)
Attribution d’un Fonds de concours solidarité à la commune de Bages pour la réalisation de travaux de désimperméabilisation des cours d’école
DL2024-0188 Attribution d’un Fonds de concours solidarité à la commune de Bages pour la réalisation de travaux de mise à jour du schéma doux Tranches 2 et 3
- T DL2024-0188 FDC Solidarité BAGES Schéma doux - tranches 2 et 3 (965,17 Ko, pdf)
- AR-DL2024-0188 FDC Complément Solidarité BAGES Schéma doux - tranches 2 et 3 (5,24 Mo, pdf)
Attribution d’un Fonds de concours solidarité à la commune de Bages pour la réalisation de travaux de mise à jour du schéma doux Tranches 2 et 3
DL2024-0187 Attribution d’un Fonds de concours solidarité à la commune de Port-Vendres pour la réalisation d’un parking paysager
- T DL2024-0187 FDC Solidarité PVD (969,30 Ko, pdf)
- AR-DL2024-0187 Complément FDC Solidarité PVD (1,65 Mo, pdf)
Attribution d’un Fonds de concours solidarité à la commune de Port-Vendres pour la réalisation d’un parking paysager
DL2024-0186 Attribution d’un Fonds de concours solidarité à la commune de Saint-André pour la rénovation d’un court de tennis et l’acquisition d’un tracteur et d’une épareuse
- T DL2024-0186 FDC Solidarité STA (940,54 Ko, pdf)
- AR-DL2024-0186 Complément FDC Solidarité STA (1,78 Mo, pdf)
Attribution d’un Fonds de concours solidarité à la commune de Saint-André pour la rénovation d’un court de tennis et l’acquisition d’un tracteur et d’une épareuse
DL2024-0185 Ecriture d’affectation d’actif en lien avec le service collecte du budget principal vers le budget annexe déchets non doté de la personnalité morale
Écriture d’affectation d’actif en lien avec le service collecte du budget principal vers le budget annexe déchets non doté de la personnalité morale
Liste des délibérations examinées par le Conseil communautaire du 15 juillet 2024
Liste des délibérations examinées par le Conseil communautaire du 15 juillet 2024
DC2024-0126 Demande de Subvention auprès du Département des Pyrénées-Orientales : Demande de subvention pour l’action « Les rendez-vous cuisine » organisée par le Point Jeunes de Saint André-Albères
Demande de Subvention auprès du Département des Pyrénées-Orientales :
Demande de subvention pour l’action « Les rendez-vous cuisine » organisée par le Point Jeunes de Saint André-Albères
DC2024-0125 Demande de Subvention auprès du Département des Pyrénées-Orientales : Demande de subvention pour l’action « Projet de l’O » Organisée par le Point Jeunes d’Elne
Demande de Subvention auprès du Département des Pyrénées-Orientales :
Demande de subvention pour l’action « Projet de l’O »
Organisée par le Point Jeunes d’Elne
DC2024-0124 Demande de Subvention auprès du Département des Pyrénées-Orientales : Demande de subvention pour l’action « Projet de l’O » Organisée par le Point Jeunes de Bages
Demande de Subvention auprès du Département des Pyrénées-Orientales :
Demande de subvention pour l’action « Projet de l’O »
Organisée par le Point Jeunes de Bages
DC2024-0123 Demande de Subvention auprès du Département des Pyrénées-Orientales : Demande de subvention pour l’action « Sécurité routière et mécanique » organisée par le Point Jeunes de Banyuls sur mer
Demande de Subvention auprès du Département des Pyrénées-Orientales :
Demande de subvention pour l’action « Sécurité routière et mécanique » organisée par le Point Jeunes de Banyuls sur mer
DC2024-0122 Demande de Subvention auprès du Département des Pyrénées-Orientales : Demande de subvention pour l’action « Découverte et Initiation à l’activité Pêche » organisée par le Point Jeunes de Saint André-Albères
Demande de Subvention auprès du Département des Pyrénées-Orientales :
Demande de subvention pour l’action « Découverte et Initiation à l’activité Pêche » organisée par le Point Jeunes de Saint André-Albères