DL2025-0252 Dérogation à la règle du repos dominical 2026 pour la commune de Port-Vendres
Dérogation à la règle du repos dominical 2026 pour la commune de Port-Vendres
DL2025-0251 Dérogation à la règle du repos dominical 2026 pour la commune de Laroque-des-Albères
Dérogation à la règle du repos dominical 2026 pour la commune de Laroque-des-Albères
DL2025-0250 Attribution d’un fonds de concours solidarité et projet 2025 à la commune d’Argelès-sur-Mer pour la première tranche du réaménagement du front de mer
Attribution d’un fonds de concours solidarité et projet 2025 à la commune d’Argelès-sur-Mer pour la première tranche du réaménagement du front de mer
DL2025-0249 Attribution d’un fonds de concours solidarité et projet 2025 à la commune d’Argelès-sur-Mer pour la première tranche du réaménagement du front de mer
- T DL2025-0249 FDC Solidarité ARG aménagement front de mer (624,03 Ko, pdf)
- AR-DL2025-0249 Complément FDC Solidarité ARG aménagement front de mer (7,73 Mo, pdf)
Attribution d’un fonds de concours solidarité et projet 2025 à la commune d’Argelès-sur-Mer pour la première tranche du réaménagement du front de mer
DL2025-0248 Attribution d’un fonds de concours solidarité 2025 à la commune d’Argelès-sur-Mer pour acquisition de véhicules dédiés aux transports scolaires et sorties pédagogiques
- T DL2025-0248 FDC Solidarité ARG acquisition véhicules (428,88 Ko, pdf)
- AR-DL2025-0248 Complément FDC Solidarité ARG acquisition véhicules (923,84 Ko, pdf)
Attribution d’un fonds de concours solidarité 2025 à la commune d’Argelès-sur-Mer pour acquisition de véhicules dédiés aux transports scolaires et sorties pédagogiques
DL2025-0247 Attribution d’un fonds de concours solidarité 2025 à la commune de Saint Genis des Fontaines pour la pose de panneaux photovoltaïques sur la toiture de la mairie
- T DL2025-0247 FDC Solidarité STG pose photovoltaique en toiture mairie (443,58 Ko, pdf)
- AR-DL2025-0247 Complément FDC Solidarité STG pose photovoltaique en toiture mairie (1,09 Mo, pdf)
Attribution d’un fonds de concours solidarité 2025 à la commune de Saint Genis des Fontaines pour la pose de panneaux photovoltaïques sur la toiture de la mairie
DL2025-0246 Attribution d’un fonds de concours solidarité 2025 à la commune de Saint Genis des Fontaines pour financer la réfection de l’avenue des Tuileries et l’installation définitive d’une écluse avenue du Maréchal Joffre
- T DL2025-0246 FDC Solidarité STG réfection voiries (475,54 Ko, pdf)
- AR-DL2025-0246 Complément FDC Solidarité STG réfection voiries (841,70 Ko, pdf)
Attribution d’un fonds de concours solidarité 2025 à la commune de Saint Genis des Fontaines pour financer la réfection de l’avenue des Tuileries et l’installation définitive d’une écluse avenue du Maréchal Joffre
DL2025-0245 Attribution d’un fonds de concours solidarité 2025 à la commune de Saint Genis des Fontaines pour l’installation d’un système de climatisation dans les écoles maternelle et élémentaire
- T DL2025-0245 FDC Solidarité STG installation climatiseurs école (477,30 Ko, pdf)
- AR-DL2025-0245 Complément FDC Solidarité STG installation climatiseurs école (1,46 Mo, pdf)
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DL2025-0242 Fixation de la participation au service « conseil en énergie partagée » pour l’année2023
Fixation de la participation au service « conseil en énergie partagée » pour l’année2023
DL2025-0241 Présentation du Rapport de Développement Durable 2025
- T DL2025-0241 Rapport développement durable 2025 (314,88 Ko, pdf)
- AR-DL2025-0241 Complément Rapport développement durable 2025 (12,15 Mo, pdf)
Présentation du Rapport de Développement Durable 2025
DL2025-0240 Rapport égalité Femmes /Hommes 2025
- T DL2025-0240 Rapport égalité femmes - hommes 2025 (711,23 Ko, pdf)
- AR-DL2025-0240 Complément Rapport égalité femmes - hommes 2025 (1,25 Mo, pdf)
Rapport égalité Femmes /Hommes 2025
DL2025-0239 Désignation du secrétaire de la séance du Conseil communautaire du 14 novembre 2025
Désignation du secrétaire de la séance du Conseil communautaire du 14 novembre 2025