DC2025-0155 Portant contrat d’entretien n°13.622/3 de l’ascenseur situé à la Médiathèque Antonio Machado à Collioure CC ACVI / ETS MICHEL SAULIERE & CIE
Contrat d’entretien n°13.622/3 de l’ascenseur situé à la Médiathèque Antonio Machado à Collioure
CC ACVI / ETS MICHEL SAULIERE & CIE
DC2025-0154 Portant contrat de location n°2509150491 d’un terminal bancaire TPE Q25 PROLIN NOIR pour le pôle entrepreneurial CC ACVI / LOCAM SAS
Contrat de location n°2509150491 d’un terminal bancaire TPE Q25 PROLIN NOIR pour le pôle entrepreneurial
CC ACVI / LOCAM SAS
DC2025-0153 Portant attribution de l’accord-cadre relatif à la fourniture de matériels électriques et électroniques ” sources et consommables ” pour les services techniques de l’éclairage public et bâtiment de la CC ACVI – Lot 2 : Fourniture de consommables CC ACVI / REXEL France
Attribution de l’accord-cadre relatif à la fourniture de matériels électriques et électroniques ” sources et consommables ” pour les services techniques de l’éclairage public et bâtiment de la CC ACVI
Lot 2 : Fourniture de consommables
CC ACVI / REXEL France
DC2025-0152 Demande de subvention auprès du Conseil Départemental et de l’Europe : Fonctionnement 2026 du Chantier d’Insertion ” Entretien des berges et rivières “
Demande de subvention auprès du Conseil Départemental et de l’Europe
Fonctionnement 2026 du Chantier d’Insertion ” Entretien des berges et rivières “
DC2025-0151 Portant avenant n°1 du marché n°2023T24CBVRD relatif à la valorisation culturelle et touristique du site du Cap Béar situé à Port-Vendres : Travaux de voirie et réseaux divers CC ACVI / FARINES TP
Avenant n°1 du marché n°2023T24CBVRD relatif à la valorisation culturelle et touristique du site du Cap Béar situé à Port-Vendres
Travaux de voirie et réseaux divers
CC ACVI / FARINES TP
Liste des délibérations examinées par le Conseil communautaire du 14 novembre 2025
DL2025-0237 Modification du tableau des effectifs au 01 octobre 2025
- T DL2025-0237 Mise à jour du tableau des effectifs 1 10 2025 (290,06 Ko, pdf)
- AR-DL2025-0237 Complément Mise à jour du tableau des effectifs 1 10 2025 (3,38 Mo, pdf)
Modification du tableau des effectifs au 01 octobre 2025
DL2025-0236 Travaux de réhabilitation et d’extension biologique de la station d’épuration de BAGES : approbation d’un protocole transactionnel entre la CC ACVI et la SAUR
- T DL2025-0236 STEP BAG Protocole transactionnel SAUR (383,86 Ko, pdf)
- AR-DL2025-0236 Complément STEP BAG Protocole transactionnel SAUR (1,40 Mo, pdf)
Travaux de réhabilitation et d’extension biologique de la station d’épuration de BAGES : approbation d’un protocole transactionnel entre la CC ACVI et la SAUR
DL2025-0235 Groupement de commandes – Approbation des marchés subséquents relatifs à la fourniture, le transport d’électricité et services associés pour les points de livraison inférieurs, égaux ou supérieurs à 36kVA pour la période 2026/2027 entre la CC ACVI et les communes de Saint André, Laroque des Albères et Palau Del Vidre
Groupement de commandes – Approbation des marchés subséquents relatifs à la fourniture, le transport d’électricité et services associés pour les points de livraison inférieurs, égaux ou supérieurs à 36kVA pour la période 2026/2027 entre la CC ACVI et les communes de Saint André, Laroque des Albères et Palau Del Vidre
DL2025-0234 Modification des règlements de fonctionnement des établissement d’accueil du jeune enfant (EAJE) conformément aux demandes de la Caisse d’Allocations Familiales
- T DL2025-0234 Règlements EAJE et MC (319,98 Ko, pdf)
- AR-DL2025-0234 Complément Règlements EAJE PV - 2025 (1,67 Mo, pdf)
- AR-DL2025-0234 Complément Règlements EAJE SOREDE - 2025 (1,67 Mo, pdf)
- AR-DL2025-0234 Complément Règlements EAJE ST ANDRE - 2025 (1,68 Mo, pdf)
- AR-DL2025-0234 Complément Règlements MC PALAU - 2025 (1,67 Mo, pdf)
- AR-DL2025-0234 Complément Règlements MC VILLELONGUE - 2025 (1,67 Mo, pdf)
- AR-DL2025-0234 Complément Règlement EAJE BAGES - 2025 (1,68 Mo, pdf)
- AR-DL2025-0234 Complément Règlements EAJE ARGELES - 2025 (1,67 Mo, pdf)
- AR-DL2025-0234 Complément Règlements EAJE BANYULS - 2025 (1,68 Mo, pdf)
- AR-DL2025-0234 Complément Règlements EAJE ELNE - 2025 (1,68 Mo, pdf)
Modification des règlements de fonctionnement des établissement d’accueil du jeune enfant (EAJE) conformément aux demandes de la Caisse d’Allocations Familiales
DL2025-0233 Convention à titre gratuit relative à la mise en place d’un « atelier jeu d’échecs » par la CDJE66 pour l’accueil de loisirs d’Elne
- T DL2025-0233 Convention CDJE66 ELNE (278,96 Ko, pdf)
- AR-DL2025-0233 Complément convention CDJE66 ELNE (343,45 Ko, pdf)
Convention à titre gratuit relative à la mise en place d’un « atelier jeu d’échecs » par la CDJE66 pour l’accueil de loisirs d’Elne
DL2025-0232 Avis à donner au titre du Programme Local de l’Habitat (PLH) sur la révision du Plan Local d’Urbanisme (PLU) d’Elne
Avis à donner au titre du Programme Local de l’Habitat (PLH) sur la révision du Plan Local d’Urbanisme (PLU) d’Elne