DL2025-0238b Approbation du Procès-verbal de la séance du Conseil communautaire du 13 octobre 2025
- T DL2025-0238b Approbation PV du 13 10 2025 (279,89 Ko, pdf)
- AR-DL2025-0238b Complément PV du 13 10 2025 (41,65 Mo, pdf)
Approbation du Procès-verbal de la séance du Conseil communautaire du 13 octobre 2025
DC2025-0166 Portant acte modificatif n°2 du marché n°2023S02ALCR relatif au marché de maitrise d’œuvre relative à la création d’un accueil de loisirs sans hébergement et d’une crèche sur le site de l’école Curie Pasteur située à Argelès-sur-Mer CC ACVI / GROUPEMENT CONJOINT SOLIDAIRE PERRIS.PERRIS ARCHITECTES / BET GARDET STRUCTURES / ENR CONSEILS / GUI JOURDAN ACOUSTIQUE – Mandataire : PERRIS.PERRIS ARCHITECTE
Acte modificatif n°2 du marché n°2023S02ALCR relatif au marché de maitrise d’œuvre relative à la création d’un accueil de loisirs sans hébergement et d’une crèche sur le site de l’école Curie Pasteur située à Argelès-sur-Mer
CC ACVI / GROUPEMENT CONJOINT SOLIDAIRE PERRIS.PERRIS ARCHITECTES / BET GARDET STRUCTURES / ENR CONSEILS / GUI JOURDAN ACOUSTIQUE – Mandataire : PERRIS.PERRIS ARCHITECTE
DC2025-0165 Portant acte modificatif n°1 du marché de travaux n°19T070_POL17 relatif à la construction d’un pôle entrepreneurial – Lot 17 : Espaces verts CC ACVI / PALM BEACH PAYSAGES
Acte modificatif n°1 du marché de travaux n°19T070_POL17 relatif à la construction d’un pôle entrepreneurial
Lot 17 : Espaces verts
CC ACVI / PALM BEACH PAYSAGES
DC2025-0164 Avenant n°3 à la décision du Président portant modification de l’acte constitutif de la régie de recettes de la Piscine
Avenant n°3 à la décision du Président portant modification de l’acte constitutif de la régie de recettes de la Piscine
DC2025-0163 Demande de subvention auprès de la Mutualité Sociale Agricole Grand Sud : Demande de subvention pour le cofinancement de l’action Séjours accessibles et inclusifs – Annule et remplace la décision DC2025-0143
Demande de subvention auprès de la Mutualité Sociale Agricole Grand Sud
Demande de subvention pour le cofinancement de l’action Séjours accessibles et inclusifs
Annule et remplace la décision DC2025-0143
DC2025-0162 Portant attribution de l’accord-cadre relatif à la Mission AMO pour la réhabilitation d’un espace dunaire urbain : Canalisation du public et solutions fondées sur la nature, sur 2 sites situés sur la Commune d’Argelès-sur-Mer CC ACVI / SaVE : ” Sable, Vague, Environnement “
Attribution de l’accord-cadre relatif à la Mission AMO pour la réhabilitation d’un espace dunaire urbain
Canalisation du public et solutions fondées sur la nature, sur 2 sites situés sur la Commune d’Argelès-sur-Mer
CC ACVI / SaVE : ” Sable, Vague, Environnement “
DC2025-0161 Portant acte modificatif n°2 du marché n°2023S18THERM relatif à la réalisation d’une thermographie à l’échelle du territoire de la CC ACVI / INFRAROUGE TECHNOLOGIE CONTROLE
Acte modificatif n°2 du marché n°2023S18THERM relatif à la réalisation d’une thermographie à l’échelle du territoire de la CC ACVI
CC ACVI / INFRAROUGE TECHNOLOGIE CONTROLE
DC2025-0160 Portant attribution du marché d’acquisition, la mise en œuvre, l’hébergement et la maintenance d’une solution digitale ” HYPERVISION ” dédiée au service de la régie des eaux de la CC ACVI / XYLEM WATER SOLUTIONS France SAS (mandataire) et Global Omnium IDRICA S.L.U., groupement solidaire
Attribution du marché d’acquisition, la mise en œuvre, l’hébergement et la maintenance d’une solution digitale ” HYPERVISION ” dédiée au service de la régie des eaux de la CC ACVI
CC ACVI / XYLEM WATER SOLUTIONS France SAS (mandataire) et Global Omnium IDRICA S.L.U., groupement solidaire
DC2025-0159 Portant acte modificatif n°1 du marché n°2022S32ETENR relatif à l’étude de faisabilité de projets d’énergies renouvelables sur le futur centre technique communautaire CC ACVI / PLUS DE VERT SARL
Acte modificatif n°1 du marché n°2022S32ETENR relatif à l’étude de faisabilité de projets d’énergies renouvelables sur le futur centre technique communautaire
CC ACVI / PLUS DE VERT SARL
DC2025-0158 Portant acte modificatif n°1 du marché n°2021F52AMEB2 relatif à l’aménagement de divers espaces de l’Institut Régional de Sommellerie Sud de France situé au Mas Reig – Lot 2 : Fourniture de pupitres de dégustation de vin CC ACVI / LABOCEAN PROCHILAB
Acte modificatif n°1 du marché n°2021F52AMEB2 relatif à l’aménagement de divers espaces de l’Institut Régional de Sommellerie Sud de France situé au Mas Reig
Lot 2 : Fourniture de pupitres de dégustation de vin
CC ACVI / LABOCEAN PROCHILAB
DC2025-0157 Portant acte modificatif n°1 du marché n°2021S37MSL relatif à la maitrise d’œuvre des travaux de sécurisation et de mise en valeur du sentier Littoral de la CC ACVI / POOLA PAYSAGE
Acte modificatif n°1 du marché n°2021S37MSL relatif à la maitrise d’œuvre des travaux de sécurisation et de mise en valeur du sentier Littoral de la CC ACVI
CC ACVI / POOLA PAYSAGE
DC2025-0156 Portant acte modificatif n°1 du marché n°2023S14PCAE1 relatif à la réalisation de l’évaluation des PCAET de 3 communautés de communes (Aspres, Vallespir et ACVI) et bilan des gaz à effet de serre de la CC ACVI – Lot 1 : Evaluation à mi-parcours du PCAET CC ACVI / SCIC PAU PYRENEES
Acte modificatif n°1 du marché n°2023S14PCAE1 relatif à la réalisation de l’évaluation des PCAET de 3 communautés de communes (Aspres, Vallespir et ACVI) et bilan des gaz à effet de serre de la CC ACVI
Lot 1 : Evaluation à mi-parcours du PCAET
CC ACVI / SCIC PAU PYRENEES