DC2025-0100 Portant Contrat annuel de Servie Cloud des Solutions de fiscalité OFEA WEB Version 4 (Observatoire fiscal d’expertise et d’Analyse) contrat n° 2024cn048 Bis CC ACVI / NEXPUBLICA
Portant Contrat annuel de Servie Cloud des Solutions de fiscalité OFEA WEB Version 4 (Observatoire fiscal d’expertise et d’Analyse) contrat n° 2024cn048 Bis
CC ACVI / NEXPUBLICA
DC2025-0099 Demande de Subvention auprès de l’Etat au titre du Fonds Vert : Mise en œuvre 2025 du Plan Climat Air Energie territorial
Demande de Subvention auprès de l’Etat au titre du Fonds Vert
Mise en œuvre 2025 du Plan Climat Air Energie territorial
Tableau de déclaration relatif aux nominations équilibrées 2024
Tableau de déclaration relatif aux nominations équilibrées
DC2025-0098 Portant attribution de l’accord-cadre relatif à la fourniture de matériels pour les services de la régie des eaux de la CC ACVI – Lot 5 Poteaux et incendie – CC ACVI / Etablissement LAMBERTON
Portant attribution de l’accord-cadre relatif à la fourniture de matériels pour les services de la régie des eaux de la CC ACVI
Lot 5 Poteaux et incendie
CC ACVI / Etablissement LAMBERTON
DC2025-0097 Portant attribution de l’accord-cadre relatif à la fourniture de matériels pour les services de la régie des eaux de la CC ACVI – Lot 4 Raccords laiton et plomberie – CC ACVI / Etablissement FRANSBONHOMME
Portant attribution de l’accord-cadre relatif à la fourniture de matériels pour les services de la régie des eaux de la CC ACVI
Lot 4 Raccords laiton et plomberie
CC ACVI / Etablissement FRANSBONHOMME
DC2025-0096 Portant attribution de l’accord-cadre relatif à la fourniture de matériels pour les services de la régie des eaux de la CC ACVI – Lot 3 Branchements – CC ACVI / Etablissement FRANSBONHOMME
Portant attribution de l’accord-cadre relatif à la fourniture de matériels pour les services de la régie des eaux de la CC ACVI
Lot 3 Branchements
CC ACVI / Etablissement FRANSBONHOMME
DC2025-0095 Portant attribution de l’accord-cadre relatif à la fourniture de matériels pour les services de la régie des eaux de la CC ACVI – Lot 2 Tuyaux et raccords PVC-PE – CC ACVI / Etablissement BAURES PROLIANS PRODUITS METALLURGIQUES
Portant attribution de l’accord-cadre relatif à la fourniture de matériels pour les services de la régie des eaux de la CC ACVI
Lot 2 Tuyaux et raccords PVC-PE
CC ACVI / Etablissement BAURES PROLIANS PRODUITS METALLURGIQUES
DC2025-0094 Portant attribution de l’accord-cadre relatif à la fourniture de matériels pour les services de la régie des eaux de la CC ACVI – Lot 1 Matériels réseaux – CC ACVI / Entreprise LAMBERTON
Portant attribution de l’accord-cadre relatif à la fourniture de matériels pour les services de la régie des eaux de la CC ACVI
Lot 1 Matériels réseaux
CC ACVI / Entreprise LAMBERTON
DC2025-0093 Portant approbation de la convention temporaire de prestation de service de fourniture de repas à l’accueil de loisirs sans hébergement de Saint Génis des Fontaines CC ACVI / SYM Pyrénées Méditerranée
Portant approbation de la convention temporaire de prestation de service de fourniture de repas à l’accueil de loisirs sans hébergement de Saint Génis des Fontaines
CC ACVI / SYM Pyrénées Méditerranée
DC2025-0092 Portant acte modificatif n°1 du marché n°2024T42MCEL de travaux de réfection de la toiture de la médiathèque d’Elne CC ACVI / REBUGET
Portant acte modificatif n°1 du marché n°2024T42MCEL de travaux de réfection de la toiture de la médiathèque d’Elne
CC ACVI / REBUGET
DC2025-0091 Portant attribution du marché de travaux de construction d’un accueil de loisirs sans hébergement sur site de l’école Curie Pasteur située à Argelès-sur-Mer – Lot 9 Serrurerie – CC ACVI / POLYGONINOX SARL
Portant attribution du marché de travaux de construction d’un accueil de loisirs sans hébergement sur site de l’école Curie Pasteur située à Argelès-sur-Mer
Lot 9 : Serrurerie
CC ACVI / POLYGONINOX SARL
DC2025-0090 Portant attribution du marché de gestion de l’aire d’accueil de grand passage pour les gens du voyage à Argelès-sur-Mer CC ACVI / Entreprise VAGO
Portant attribution du marché de gestion de l’aire d’accueil de grand passage pour les gens du voyage à Argelès-sur-Mer
CC ACVI / Entreprise VAGO