DL2025-0160 ZAC Camp del Caball, commune d’Argelès-sur-Mer – Acquisition par la CC ACVI des parcelles cadastrées AW274 et AW276 appartenant à Madame Cathia CHAPEL, Monsieur Loic LOIZE et Madame Célia LOIZE
- T DL2025-0160 ZAC Camp del Caball Acquisition CHAPEL et LOIZE (310,58 Ko, pdf)
- AR-DL2025-0160 Complément ZAC Camp del Caball Acquisition CHAPEL et LOIZE (149,28 Ko, pdf)
ZAC Camp del Caball, commune d’Argelès-sur-Mer – Acquisition par la CC ACVI des parcelles cadastrées AW274 et AW276 appartenant à Madame Cathia CHAPEL, Monsieur Loic LOIZE et Madame Célia LOIZE
DL2025-0159 ZAC Camp del Caball, commune d’Argelès-sur-Mer – Acquisition par la CC ACVI des parcelles cadastrées AP126 et AP127 appartenant à Monsieur Gabriel PUCHOL
- T DL2025-0159 ZAC Camp del Caball Acquisition PUCHOL (296,38 Ko, pdf)
- AR-DL2025-0159 Complément ZAC Camp del Caball Acquisition PUCHOL (100,79 Ko, pdf)
ZAC Camp del Caball, commune d’Argelès-sur-Mer – Acquisition par la CC ACVI des parcelles cadastrées AP126 et AP127 appartenant à Monsieur Gabriel PUCHOL
DL2025-0158 Dispositif LEADER : convention de partenariat avec la Région Occitanie dans le cadre du cofinancement des aides LEADER
- T DL2025-0158 Dispositif LEADER (479,97 Ko, pdf)
- AR-DL2025-0158 Complément 1 Dispositif LEADER (99,40 Ko, pdf)
- AR-DL2025-0158 Complément 2 Dispositif LEADER (583,94 Ko, pdf)
Dispositif LEADER : convention de partenariat avec la Région Occitanie dans le cadre du cofinancement des aides LEADER
DL2025-0157 Renouvellement de la convention de partenariat – Réseau des développeurs économiques d’Occitanie
- T DL2025-0157 Charte de partenariat - réseau des développeurs éco (285,82 Ko, pdf)
- AR-DL2025-0157 Complément Charte de partenariat - réseau des développeurs éco (216,14 Ko, pdf)
Renouvellement de la convention de partenariat – Réseau des développeurs économiques d’Occitanie
DL2025-0156 Attribution d’un fonds de concours solidarité 2025 à la commune de Sorède pour la réalisation de travaux Rue du moulin Cassanyes – Chaussée et cheminement piétonnier et cyclable
- T DL2025-0156 FDC Solidarité SOR (424,10 Ko, pdf)
- AR-DL2025-0156 Complément FDC Solidarité SOR (1,18 Mo, pdf)
Attribution d’un fonds de concours solidarité 2025 à la commune de Sorède pour la réalisation de travaux Rue du moulin Cassanyes – Chaussée et cheminement piétonnier et cyclable
DL2025-0155 Attribution d’un fonds de concours solidarité 2025 à la commune de Laroque-des-Albères pour la rénovation des espaces publics du secteur « Avenue JOFFRE/ Rue du Ruisseau » et piétonisation du cœur historique
- T DL2025-0155 FDC Solidarité LAR (439,21 Ko, pdf)
- AR-DL2025-0155 Complément FDC Solidarité LAR (8,36 Mo, pdf)
Attribution d’un fonds de concours solidarité 2025 à la commune de Laroque-des-Albères pour la rénovation des espaces publics du secteur « Avenue JOFFRE/ Rue du Ruisseau » et piétonisation du cœur historique
DL2025-0154 Modification du règlement d’attribution des fonds de concours
- T DL2025-0154 Modification Règlement Attribution FDC (327,53 Ko, pdf)
- AR-DL2025-0154 Complément Modification Règlement Attribution FDC (910,78 Ko, pdf)
Modification du règlement d’attribution des fonds de concours
Liste des délibérations examinées par le Conseil communautaire du 18 juillet 2025
Liste des délibérations examinées par le Conseil communautaire du 18 juillet 2025
DC2025-0104 Portant attribution de l’accord-cadre relatif à la fourniture et mise en place de 4 modules de filtration membranaire pour la clarification des effluents de la station d’épuration de Banyuls-sur-Mer CC ACVI / OTV SERVICES
Portant attribution de l’accord-cadre relatif à la fourniture et mise en place de 4 modules de filtration membranaire pour la clarification des effluents de la station d’épuration de Banyuls-sur-Mer
CC ACVI / OTV SERVICES
DC2025-0103 Portant contrat de “prêt essai” à titre gracieux d’une benne immatriculée GE-709-PY de la Société PB Environnement à la Communauté de Communes Albères Côte Vermeille Illibéris (CC ACVI)
Portant contrat de “prêt essai” à titre gracieux d’une benne immatriculée GE-709-PY de la Société PB Environnement à la Communauté de Communes Albères Côte Vermeille Illibéris (CC ACVI)
PB ENVIRONNEMENT / CC ACVI
DC2025-0102 Portant attribution du marché relatif à la fourniture d’une mini-benne VL neuve de 5m³ pour la collecte de déchets ménagers CC ACVI / PB ENVIRONNEMENT
Portant attribution du marché relatif à la fourniture d’une mini-benne VL neuve de 5m³ pour la collecte de déchets ménagers
CC ACVI / PB ENVIRONNEMENT
DC2025-0101 Portant avenant n°1 du marché n°2023T13CLPHA relatif aux travaux de clôtures, garde-corps, portails et mobiliers sur le site du Phare du Cap Béar situé à Port-Vendres CC ACVI / MIDI TRAVAUX SARL
Portant avenant n°1 du marché n°2023T13CLPHA relatif aux travaux de clôtures, garde-corps, portails et mobiliers sur le site du Phare du Cap Béar situé à Port-Vendres
CC ACVI / MIDI TRAVAUX SARL