DC2025-0109 Demande de Subvention auprès de la Caisse d’Allocations Familiales des PO : Demande de subvention pour l’action « Les pratiques managériales au cœur des projets »
DC2025-0108 Demande de Subvention auprès de la Caisse d’Allocations Familiales des PO : Demande de subvention pour l’action « La place des familles dans les structures »
DC2025-0107 Demande de Subvention auprès de la Caisse d’Allocations Familiales des PO : Demande de subvention pour l’action « Éveil à la nature et santé environnementale »
DC2025-0106 Demande de Subvention auprès de la Caisse d’Allocations Familiales des PO : Demande de subvention pour l’action « Festival Chercheurs d’art »
DC2025-0105 Demande de Subvention auprès de la Caisse d’Allocations Familiales des PO : Demande de subvention pour l’action « Accompagner les familles dans le repérage précoce »
DL2025-0162 ZAE Porte des Albères, commune d’Argelès-sur-Mer : promesse de vente entre le GROUPE PUJADE et la CC ACVI concernant 2 lots à vocation commerciale sur la zone d’activités d’Argelès-sur-Mer
- T DL2025-0162 ZAE Porte des Albères - promesse de vente GROUPE PUJADE (468,62 Ko, pdf)
- AR-DL2025-0162 Complément ZAE Porte des Albères - vente PUJADE (729,61 Ko, pdf)
ZAE Porte des Albères, commune d’Argelès-sur-Mer : promesse de vente entre le GROUPE PUJADE et la CC ACVI concernant 2 lots à vocation commerciale sur la zone d’activités d’Argelès-sur-Mer
DL2025-0179 Comité Intercommunal des Œuvres Sociales de la Côte Vermeille et des Albères (CIOSCA) – Approbation de la convention d’objectifs relative au versement de la subvention au titre de l’année 2025
- T DL2025-0179 CIOSCA 2025 (401,71 Ko, pdf)
- AR-DL2025-0179 Complément 1 CIOSCA 2025 (2,38 Mo, pdf)
- AR-DL2025-0179 Complément 2 CIOSCA 2025 (324,31 Ko, pdf)
- AR-DL2025-0179 Complément 3 CIOSCA 2025 (438,94 Ko, pdf)
Comité Intercommunal des Œuvres Sociales de la Côte Vermeille et des Albères (CIOSCA) – Approbation de la convention d’objectifs relative au versement de la subvention au titre de l’année 2025
DL2025-0178 Mise à jour du règlement de gestion du temps et des activités
Mise à jour du règlement de gestion du temps et des activités
DL2025-0177 Mise à jour du tableau des effectifs au 18 juillet 2025
- T DL2025-0177 Tableau des effectifs (1,29 Mo, pdf)
- AR-DL2025-0177 Complément Tableau des effectifs (1,03 Mo, pdf)
Mise à jour du tableau des effectifs au 18 juillet 2025
DL2025-0176 Modification du règlement intérieur hygiène et sécurité au travail
- T DL2025-0176 Modification règlement intérieur hygiène sécurité (343,44 Ko, pdf)
- AR-DL2025-0176 Complément Modification règlement intérieur hygiène sécurité (1,70 Mo, pdf)
Modification du règlement intérieur hygiène et sécurité au travail
DL2025-0175 Approbation de conventions avec la centrale d’achat CANUT, dans l’objectif de pouvoir bénéficier de plusieurs accords-cadres relatifs à l’achat de logiciels et matériels numériques
- T DL2025-0175 Convention CANUT matériel informatique (314,93 Ko, pdf)
- AR-DL2025-0175 Complément 1 Convention CANUT matériel informatique (481,12 Ko, pdf)
- AR-DL2025-0175 Complément 2 Convention CANUT matériel informatique (803,26 Ko, pdf)
- AR-DL2025-0175 Complément 3 Convention CANUT matériel informatique (803,35 Ko, pdf)
Approbation de conventions avec la centrale d’achat CANUT, dans l’objectif de pouvoir bénéficier de plusieurs accords-cadres relatifs à l’achat de logiciels et matériels numériques
DL2025-0174 Sortie de l’actif d’un véhicule du service de la régie de l’eau
Sortie de l’actif d’un véhicule du service de la régie de l’eau