Communauté de communes Albères - Côte Vermeille - Illibéris : 1 territoire - 15 communes

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DC2025-0121 Portant approbation de la convention relative au contrat d’exposition « Safe zone » de la photographe Paloma Laudet au sein de la Médiathèque de Port-Vendres CC ACVI / Association COLLECTIF ITEM

  • N°DC2025-0121
  • Décisions
  • Publié le 11 septembre 2025 à 10h51 par PAR LA CC ACVI

DC2025-0120 Demande de subvention auprès de l’agence nationale de la Cohésion des territoires et de la banque des territoires co-financement de la quatrième année du poste de chef de projet Petites Villes de demain

  • N°DC2025-0120
  • Décisions
  • Publié le 11 septembre 2025 à 10h49 par PAR LA CC ACVI

DC2025-0119 Demande de subvention européenne LEADER Poste de chargé de mission développement durable et transition écologique année 2026

  • N°DC2025 -0119
  • Décisions
  • Publié le 11 septembre 2025 à 10h46 par PAR LA CC ACVI

DC2025-0118 Portant contrat de maintenance n°001 de l’alarme anti-intrusion et contrôle d’accès pour les sites de la CC ACVI : STEP, Magasin, Alberaquatic, Mas Reig, Siège, Médiathèque d’Ortaffa, LE CAP au pôle entrepreneurial, Crèche de Bages et PIJ de Banyuls-sur-Mer CC ACVI / ELECTRONIC CONNECT SYSTEM

  • N°DC2025-0118
  • Décisions
  • Publié le 11 septembre 2025 à 10h43 par PAR LA CC ACVI

DC2025-0117 Portant contrat de prolongation de « prêt essai » à titre gracieux d’une benne immatriculée GE-709-PY de la société PB Environnement à la Communauté de Communes Albères Côte Vermeille Illibéris (CC ACVI) PB ENVIRONNEMENT / CC ACVI

  • N°DC2025-0117
  • Décisions
  • Publié le 11 septembre 2025 à 10h42 par PAR LA CC ACVI

DC2025-0116 Portant acte modificatif n°1 du marché n° 2023S22AAGV2 de gestion des aires d’accueil des gens du voyage des communes d’Argelès-sur-Mer et d’Elne LOT 2 : GESTION DE L’AIRE D’ELNE CC ACVI / VAGO

  • N°DC2025-0116
  • Décisions
  • Publié le 11 septembre 2025 à 10h41 par PAR LA CC ACVI

DC2025-0115 Portant avenant n°1 du marché n°2024T49RENG2 relatif à l’aménagement de la rue des engoulevents située à Argelès-sur-Mer Lot 2 : Voirie CC ACVI / TRAVAUX PUBLICS CATALANS SARL

  • N°DC2025-0115
  • Décisions
  • Publié le 11 septembre 2025 à 10h40 par PAR LA CC ACVI

DC2025-0114 Portant avenant n°1 du marché n°2024T49RENG1 relatif à l’aménagement de la rue des Engoulevents située à Argelès-sur-Mer LOT 1 – Réseaux eaux pluviales CC ACVI / SOL FRERES SARL

  • N°DC2025-0114
  • Décisions
  • Publié le 11 septembre 2025 à 10h39 par PAR LA CC ACVI

DC2025-0113 Portant attribution du marché de travaux d’aménagement de l’avenue Gustave Eiffel sur la commune d’Elne Lot 2 : Espaces Verts CC ACVI / SOCIETE D’ENTRETIEN ET DE RESTAURATION DU PATRIMOINE ET DE L’ENVIRONNEMENT

  • N°DC2025-0113
  • Décisions
  • Publié le 11 septembre 2025 à 10h37 par PAR LA CC ACVI

DC2025-0112 Portant attribution du marché de travaux d’aménagement de l’avenue Gustave Eiffel sur la commune d’Elne Lot 1 : Voirie CC ACVI / SAS PULL FRANCIS

  • N°DC2025-0112
  • Décisions
  • Publié le 11 septembre 2025 à 10h32 par PAR LA CC ACVI

DC2025-0111 Projet de Réutilisation des Eaux Usées Traitées (REUT) de la Station d’Epuration d’Argelès-sur-Mer : Demande de subvention au titre de l’Appel à Projets « Aides aux infrastructures hydrauliques sur les territoires – volet collectif »

  • N°DC2025-0111
  • Décisions
  • Publié le 11 septembre 2025 à 10h27 par PAR LA CC ACVI

DC2025-0110 Demande de Subvention auprès de la Caisse d’Allocations Familiales des PO : Demande de subvention pour l’action AMÉLIORER L’ACCUEIL, LE PARCOURS ET L’ÉVALUATION DES DISPOSITIFS D’INCLUSION DANS LES ACM

  • N°DC2025-0110
  • Décisions
  • Publié le 11 septembre 2025 à 10h26 par PAR LA CC ACVI
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