DL2025-0193 Approbation de la convention de mise à disposition d’un point de raccordement électrique pour l’installation d’une caméra de surveillance urbaine sur la commune de Villelongue-dels-Monts
- T DL2025-0193 Convention VIL raccordement caméra (275,33 Ko, pdf)
- AR-DL2025-0193 Complément 1 Convention VIL raccordement caméra (147,30 Ko, pdf)
- AR-DL2025-0193 Complément 2 Convention VIL raccordement caméra (383,22 Ko, pdf)
Approbation de la convention de mise à disposition d’un point de raccordement électrique pour l’installation d’une caméra de surveillance urbaine sur la commune de Villelongue-dels-Monts
DL2025-0192 Approbation d’une convention de déversement des eaux usées de vidange des installations d’assainissement non collectif du territoire par l’entreprise Hydro Roussillon Service HRS représentée par M. TORRENT Jimmy
- T DL2025-0192 Convention dépotage M. TORRENT Jimmy (308,40 Ko, pdf)
- AR-DL2025-0192 Complément Convention dépotage M. TORRENT Jimmy-1 (271,97 Ko, pdf)
Approbation d’une convention de déversement des eaux usées de vidange des installations d’assainissement non collectif du territoire par l’entreprise Hydro Roussillon Service HRS représentée par M. TORRENT Jimmy
DL2025-0191 Approbation des rapports annuels sur le prix et la qualité des services d’eau potable, d’assainissement collectif et non collectif– Exercice 2024
- T DL2025-0191 RPQS Eau et assainissement collectif et non collectif (292,16 Ko, pdf)
- AR-DL2025-0191 Complément 1 RPQS eau potable (2,83 Mo, pdf)
- AR-DL2025-0191 Complément 2 RPQS assainissement collectif (3,59 Mo, pdf)
- AR-DL2025-0191 Complément 3 RPQS assainissement non collectif (1,13 Mo, pdf)
Approbation des rapports annuels sur le prix et la qualité des services d’eau potable, d’assainissement collectif et non collectif– Exercice 2024
DL2025-0190 Pavillon d’accueil du Mas Reig–Côte Vermeille à Banyuls-sur-Mer : Convention de dépôt vente avec le Syndicat des Vignobles de la Côte Vermeille
- T DL2025-0190 Pavillon d'accueil Mas Reig convention dépôt vente avec syndicat des vignobles de la Côte Vermeille (261,98 Ko, pdf)
- AR-DL2025-0190 Complément Pavillon d’accueil Mas Reig convention dépôt vente avec syndicat des vignobles de la Côte Vermeille (677,70 Ko, pdf)
Pavillon d’accueil du Mas Reig–Côte Vermeille à Banyuls-sur-Mer : Convention de dépôt vente avec le Syndicat des Vignobles de la Côte Vermeille
DL2025-0189 Le Cap/Pôle entrepreneurial : Mise à jour du Règlement Intérieur
- T DL2025-0189 Cap Pole Entrepreneurial Mise à jour RI (316,13 Ko, pdf)
- AR-DL2025-0189 Complément Cap Pole Entrepreneurial Mise à jour RI (963,86 Ko, pdf)
Le Cap/Pôle entrepreneurial : Mise à jour du Règlement Intérieur
DL2025-0188 Convention de partenariat entre la CC ACVI et le Syndicat des Vignobles de la Côte Vermeille dans le cadre d’actions de valorisation du vignoble
- T DL2025-0188 Convention Syndicat Vignobles Cote Vermeille (456,68 Ko, pdf)
- AR-DL2025-0188 Complément 1 Convention Syndicat Vignobles Cote Vermeille (4,10 Mo, pdf)
- AR-DL2025-0188 Complément 2 Convention Syndicat Vignobles Cote Vermeille (439,70 Ko, pdf)
Convention de partenariat entre la CC ACVI et le Syndicat des Vignobles de la Côte Vermeille dans le cadre d’actions de valorisation du vignoble
DL2025-0187 Demande d’attribution d’une subvention au profit du Groupement de Développement Agricole (GDA) du cru Banyuls et des Albères au titre de l’exercice 2025
- T DL2025-0187 GDA 2025 Convention d'objectifs et subvention (298,99 Ko, pdf)
- AR-DL2025-0187 Complément 1 GDA 2025 Convention d’objectifs et subvention (1,62 Mo, pdf)
- AR-DL2025-0187 Complément 2 GDA 2025 Convention d’objectifs et subvention (464,67 Ko, pdf)
Demande d’attribution d’une subvention au profit du Groupement de Développement Agricole (GDA) du cru Banyuls et des Albères au titre de l’exercice 2025
DL2025-0186 Attribution de fonds de concours solidarité 2025 à la commune d’Ortaffa pour la sécurisation de l’espace ludique au service des enfants du territoire et l’amélioration de l’accès aux services publics pour les administrés
- T DL2025-0186 FDC Solidarité ORT sécurisation espace ludique (434,27 Ko, pdf)
- AR-DL2025-0186 Complément FDC Solidarité ORT sécurisation espace ludique (1,90 Mo, pdf)
Attribution de fonds de concours solidarité 2025 à la commune d’Ortaffa pour la sécurisation de l’espace ludique au service des enfants du territoire et l’amélioration de l’accès aux services publics pour les administrés
DL2025-0185 Cotisation minimum à la Contribution Foncière des Entreprises
Cotisation minimum à la Contribution Foncière des Entreprises
DL2025-0184 Université de Perpignan Via Domitia – Rapport d’activités 2024
- T DL2025-0184 RA 2024 UPVD (276,29 Ko, pdf)
- AR-DL2025-0184 Complément RA 2024 UPVD_compressed (5,32 Mo, pdf)
Université de Perpignan Via Domitia – Rapport d’activités 2024
DL2025-0183 Syndicat Mixte SCOT Littoral Sud – Rapport d’activités 2024
Syndicat Mixte SCOT Littoral Sud – Rapport d’activités 2024
DL2025-0182 Subvention exceptionnelle à l’école catalane La Bressola
- T DL2025-0182 Subvention école la Bressola (335,17 Ko, pdf)
- AR-DL2025-0182 Complément Subvention école la Bressola (1,39 Mo, pdf)
Subvention exceptionnelle à l’école catalane La Bressola