DC2025-0136 Demande de subvention auprès de la Caisse d’Allocations Familiales des PO : Demande de subvention pour les travaux d’insonorisation et de rénovation à la crèche de Saint André
Demande de subvention auprès de la Caisse d’Allocations Familiales des PO
Demande de subvention pour les travaux d’insonorisation et de rénovation à la crèche de Saint André
DC2025-0135 Demande de subvention auprès de la Caisse d’Allocations Familiales des PO : Demande de subvention pour les travaux de création d’un espace pour les bébés sur la crèche de Sorède
Demande de subvention auprès de la Caisse d’Allocations Familiales des PO
Demande de subvention pour les travaux de création d’un espace pour les bébés sur la crèche de Sorède
DC2025-0134 Demande de subvention auprès de la Caisse d’Allocations Familiales des PO : Demande de subvention pour les travaux de rénovation sur la crèche de Banyuls-sur-Mer
Demande de subvention auprès de la Caisse d’Allocations Familiales des PO
Demande de subvention pour les travaux de rénovation sur la crèche de Banyuls-sur-Mer
DC2025-0133 Demande de subvention auprès de la Caisse d’Allocations Familiales des PO : Demande de subvention pour les travaux d’entretien et d’amélioration qualitative de l’accueil sur la crèche d’Argelès-sur-Mer
Demande de subvention auprès de la Caisse d’Allocations Familiales des PO
Demande de subvention pour les travaux d’entretien et d’amélioration qualitative de l’accueil sur la crèche d’Argelès-sur-Mer
DC2025-0132 Portant attribution de l’accord-cadre relatif à la fourniture de matériels électriques et électroniques “sources et consommables” pour les services techniques de l’éclairage public et bâtiment de la CC ACVI – Lot 1 : Fourniture de sources / REXEL France
Portant attribution de l’accord-cadre relatif à la fourniture de matériels électriques et électroniques “sources et consommables” pour les services techniques de l’éclairage public et bâtiment de la CC ACVI
Lot 1 : Fourniture de sources
CC ACVI / REXEL France
DC2025-0131 Demande de subvention auprès de l’Europe (FEADER) au titre de l’Appel à Projets 2023-2027 pour l’élaboration, la révision et l’animation des Documents d’Objectifs Natura 2000
Demande de subvention auprès de l’Europe (FEADER) au titre de l’Appel à Projets 2023-2027
Pour l’élaboration, la révision et l’animation des Documents d’Objectifs Natura 2000
Rapport égalité Femmes-Hommes – Indicateurs 2025
Liste des délibérations examinées par le Conseil communautaire du 13 octobre 2025
Liste des délibérations examinées par le Conseil communautaire du 13 octobre 2025
DL2025-0209 Avenant à la convention de mise à disposition d’un chef de projet Petites Villes de demain entre la CC ACVI et les communes de Banyuls-sur-Mer et de Port-Vendres
- T-DL2025-0209-MaD-petites-villes-de-demain (363,77 Ko, pdf)
- AR-DL2025-0209 Complément MaD petites villes de demain (465,62 Ko, pdf)
Avenant à la convention de mise à disposition d’un chef de projet Petites Villes de demain entre la CC ACVI et les communes de Banyuls-sur-Mer et de Port-Vendres
DL2025-0208 Attribution du marché de mission de maitrise d’œuvre pour le projet de mise en conformité de la Station d’épuration d’Argelès-sur-Mer
Attribution du marché de mission de maitrise d’œuvre pour le projet de mise en conformité de la Station d’épuration d’Argelès-sur-Mer
DL2025-0207 Attribution du marché afférent à la collecte et valorisation des encombrants sur le territoire de la Communauté de Communes Albères Côte Vermeille Illibéris
Attribution du marché afférent à la collecte et valorisation des encombrants sur le territoire de la Communauté de Communes Albères Côte Vermeille Illibéris
DL2025-0206 Groupement de commandes – Approbation de l’accord cadre relatif à la fourniture, le transport d’électricité et services associés pour les points de livraison inférieurs, égaux ou supérieurs à 36kVA pour la période 2026/2029 entre la CC ACVI et les communes de Saint-André, Laroque-des-Albères et Palau-Del-Vidre
Groupement de commandes – Approbation de l’accord cadre relatif à la fourniture, le transport d’électricité et services associés pour les points de livraison inférieurs, égaux ou supérieurs à 36kVA pour la période 2026/2029 entre la CC ACVI et les communes de Saint-André, Laroque-des-Albères et Palau-Del-Vidre