DL2025-0213 Décision modificative n°1 du budget de l’eau
Décision modificative n°1 du budget de l’eau
DL2025-0212 Décision modificative n°2 du Budget principal
Décision modificative n°2 du Budget principal
DL2025-0211 Désignation du secrétaire de séance
Désignation du secrétaire de séance
DL2025-0210 Approbation du Procès-verbal de la séance du 15 septembre 2025
- T DL2025-0210 Approbation PV 15 09 2025 (233,46 Ko, pdf)
- AR-DL2025-0210 Complément Approbation PV 15 09 2025_compressed-vf (43,62 Mo, pdf)
Approbation du Procès-verbal de la séance du 15 septembre 2025
DC2025-0144 Demande de subvention auprès la Mutualité Sociale Agricole Grand Sud : Demande de subvention pour le cofinancement des projets portés par les établissements d’accueil de jeunes enfants (EAJE)
Demande de subvention auprès la Mutualité Sociale Agricole Grand Sud
Demande de subvention pour le cofinancement des projets portés par les établissements d’accueil de jeunes enfants (EAJE)
DC2025-0143 Demande de subvention auprès de la Mutualité Sociale Agricole Grand Sud : Demande de subvention pour le cofinancement de l’action Séjours accessibles et inclusifs
Demande de subvention auprès de la Mutualité Sociale Agricole Grand Sud
Demande de subvention pour le cofinancement de l’action Séjours accessibles et inclusifs
DC2025-0142 Demande de subvention auprès de la Mutualité Sociale Agricole Grand Sud : Demande de subvention pour le cofinancement de l’action Education aux médias et au numérique dans les ACM
Demande de subvention auprès de la Mutualité Sociale Agricole Grand Sud
Demande de subvention pour le cofinancement de l’action Education aux médias et au numérique dans les ACM
DC2025-0141 Demande de subvention auprès de la Mutualité Sociale Agricole Grand Sud : Demande de subvention pour le cofinancement de l’action Culture pour tous et partout
Demande de subvention auprès de la Mutualité Sociale Agricole Grand Sud
Demande de subvention pour le cofinancement de l’action Culture pour tous et partout
DC2025-0140 Demande de subvention auprès de la Mutualité Sociale Agricole Grand Sud : Demande de subvention pour le cofinancement de l’action Accueil Inclusif
Demande de subvention auprès de la Mutualité Sociale Agricole Grand Sud
Demande de subvention pour le cofinancement de l’action Accueil Inclusif
DC2025-0139 Portant contrat n°2025CM1881 de maintenance du progiciel OXALIS pour le service urbanisme de la CC ACVI / OPERIS
Portant contrat n°2025CM1881 de maintenance du progiciel OXALIS pour le service urbanisme de la CC ACVI
CC ACVI / OPERIS
DC2025-0138 Portant attribution du marché relatif à l’étude de faisabilité pour l’extension de la micro-crèche communautaire de Villelongue-dels-Monts CC ACVI / PERRIS.PERRIS ARCHITECTE
Portant attribution du marché relatif à l’étude de faisabilité pour l’extension de la micro-crèche communautaire de Villelongue-dels-Monts
CC ACVI / PERRIS.PERRIS ARCHITECTE
DC2025-0137 Portant attribution du marché relatif à l’étude de faisabilité pour l’extension de la médiathèque d’Elne CC ACVI / PERRIS.PERRIS ARCHITECTE
Portant attribution du marché relatif à l’étude de faisabilité pour l’extension de la médiathèque d’Elne
CC ACVI / PERRIS.PERRIS ARCHITECTE