DL2025-0205b Approbation de la convention à passer avec le service SESSAD Trait d’Union de l’Institut Médico-Educatif (IME) « La Mauresque » relative aux modules de formation « Intégration des enfants en situation de handicap dans les accueils de loisirs du territoires » au titre de l’année 2025
- T DL2025-0205b Convention Sessad Trait d'Union de l'IME La Mauresque (341,08 Ko, pdf)
- AR-DL2025-0205b Complément Convention Sessad Trait d’Union de l’IME La Mauresque (525,03 Ko, pdf)
Approbation de la convention à passer avec le service SESSAD Trait d’Union de l’Institut Médico-Educatif (IME) « La Mauresque » relative aux modules de formation « Intégration des enfants en situation de handicap dans les accueils de loisirs du territoires » au titre de l’année 2025
DL2025-0204 Attribution d’une aide financière « Bonus BAFA » aux jeunes de 16/18 ans s’inscrivant dans le cursus de formation
- T DL2025-0204 Convention Bonus Bafa (353,91 Ko, pdf)
- AR-DL2025-0204 Complément Convention Bonus Bafa (710,96 Ko, pdf)
Attribution d’une aide financière « Bonus BAFA » aux jeunes de 16/18 ans s’inscrivant dans le cursus de formation
DL2025-0203 Engagement de la Communauté de Communes Albères Côte Vermeille Illibéris dans le programme « Territoire Engagé Transition Ecologique » de l’ADEME
- T DL2025-0203 Engagement CC ACVI dans programme Territoires Engagés Transition Ecologique (438,97 Ko, pdf)
- AR-DL2025-0203 Complément Engagement CC ACVI dans programme Territoires Engagés Transition Ecologique (902,10 Ko, pdf)
Engagement de la Communauté de Communes Albères Côte Vermeille Illibéris dans le programme « Territoire Engagé Transition Ecologique » de l’ADEME
DL2025-0202 Engagement de la Communauté de Communes Albères Côte Vermeille Illibéris dans le dispositif « Territoires Engagés pour la Nature »
- T DL2025-0202 Engagement CC ACVI dans dispositif Territoires Engagés pour la Nature TEN (375,40 Ko, pdf)
- AR-DL2025-0202 Complément Engagement CC ACVI dans dispositif Territoires Engagés pour la Nature TEN (223,06 Ko, pdf)
Engagement de la Communauté de Communes Albères Côte Vermeille Illibéris dans le dispositif « Territoires Engagés pour la Nature »
DL2025-0201 Animation des documents d’objectifs des sites Natura 2000 « Massif des Albères » et « Côte Rocheuse des Albères » : validation du programme 2025 et de son plan de financement
Animation des documents d’objectifs des sites Natura 2000 « Massif des Albères » et « Côte Rocheuse des Albères » : validation du programme 2025 et de son plan de financement
DL2025-0200 Avis à donner au titre du Programme Local de l’Habitat (PLH) sur la révision du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de Bages
Avis à donner au titre du Programme Local de l’Habitat (PLH) sur la révision du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de Bages
DL2025-0199 Approbation de la convention à passer avec le Comité Départemental de Randonnée Pédestre (CDRP66) pour le balisage et le petit entretien des sentiers inscrits au Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée (PDIPR)
- T DL2025-0199 convention CDRP sentiers inscrits PDIP Randonnée (285,94 Ko, pdf)
- AR-DL2025-0199 Complément onvention CDRP sentiers inscrits PDIP Randonnée (521,63 Ko, pdf)
Approbation de la convention à passer avec le Comité Départemental de Randonnée Pédestre (CDRP66) pour le balisage et le petit entretien des sentiers inscrits au Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée (PDIPR)
DL2025-0197 SMIGATA – Rapport d’activités 2024
- T DL2025-0197 RA 2024 SMIGATA (371,49 Ko, pdf)
- AR-DL2025-0197 Complément RA 2024 SMIGATA (7,72 Mo, pdf)
SMIGATA – Rapport d’activités 2024
DL2025-0196 LA RECYCLERIE – Rapport d’activités 2024
- T DL2025-0196 RA 2024 La Recyclerie (385,48 Ko, pdf)
- AR-DL2025-0196 Complément RA 2024 La Recyclerie (6,80 Mo, pdf)
LA RECYCLERIE – Rapport d’activités 2024
DL2025-0198 SMBVR – Rapport d’activités 2024
- T DL2025-0198 RA 2024 SMBVR (249,23 Ko, pdf)
- AR-DL2025-0198 Complément RA 2024 SMBVR (32,77 Mo, pdf)
SMBVR – Rapport d’activités 2024
DL2025-0195 SYDETOM 66 – Rapport d’activités 2024
- T DL2025-0195 RA 2024 SYDETOM66 (436,43 Ko, pdf)
- AR-DL2025-0195 Complément RA 2024 SYDETOM66 (19,48 Mo, pdf)
SYDETOM 66 – Rapport d’activités 2024
DL2025-0194 Approbation des rapports annuels sur le prix et la qualité des services de la collecte, de l’évacuation ou du traitement des ordures ménagères – Exercice 2024
- T DL2025-0194 RPQS déchets ménagers (291,76 Ko, pdf)
- AR-DL2025-0194 Complément RPQS déchets ménagers (3,24 Mo, pdf)
Approbation des rapports annuels sur le prix et la qualité des services de la collecte, de l’évacuation ou du traitement des ordures ménagères – Exercice 2024