DC2024-0131 Demande de Subvention auprès de l’Agence de l’Eau et du Conseil Départemental : Renouvellement du réseau d’eau potable – Rue de l’Oasis à Sorède
Demande de Subvention auprès de l’Agence de l’Eau et du Conseil Départemental :
Renouvellement du réseau d’eau potable – Rue de l’Oasis à Sorède
DC2024-0130 Demande de Subvention auprès du Fonds Vert TRANSITION ENERGETIQUE : Accompagnement des particuliers et des entreprises dans les projets photovoltaïques et la rénovation énergétique
Demande de Subvention auprès du Fonds Vert TRANSITION ENERGETIQUE :
Accompagnement des particuliers et des entreprises dans les projets photovoltaïques et la rénovation énergétique
DC2024-0129 Demande de Subvention au titre du Fonds Vert – Soutien au tri à la source et à la valorisation des biodéchets : Mise en place du compostage partagé sur le territoire de la CC ACVI
Demande de Subvention au titre du Fonds Vert – Soutien au tri à la source et à la valorisation des biodéchets :
Mise en place du compostage partagé sur le territoire de la CC ACVI
DC2024-0128 Portant acte modificatif n°2 du marché n°2022T24VRD relatif aux Travaux de VRD, entretien et aménagement de voirie, signalisation et éclairage public des voiries d’intérêt communautaire et des ZAE de la CC ACVI / Groupement d’entreprise TRAVAUX PUBLICS CATALANS / ENTREPRISE SOL FRERES / TDA SAS / ARELEC TP SARL
Portant acte modificatif n°2 du marché n°2022T24VRD relatif aux Travaux de VRD, entretien et aménagement de voirie, signalisation et éclairage public des voiries d’intérêt communautaire et des ZAE de la CC ACVI
CC ACVI / Groupement d’entreprise TRAVAUX PUBLICS CATALANS / ENTREPRISE SOL FRERES / TDA SAS / ARELEC TP SARL
DC2024-0127 Portant contrat de SaaS Hébergement / Hotline / Maintenance du logiciel de télégestion des aires d’accueil des Gens du Voyage sur la commune d’Elne CC ACVI / WA CONCEPT
Portant contrat de SaaS Hébergement / Hotline / Maintenance du logiciel de télégestion des aires d’accueil des Gens du Voyage sur la commune d’Elne
CC ACVI / WA CONCEPT
DL2024-0277 Contrat “Bourgs Centres Occitanie” / Pyrénées Méditerranée 2022-2028 – Commune de Saint-Genis-des-Fontaines
- T DL2024-0277 Contrat Bourgs Centres STG (380,98 Ko, pdf)
- AR-DL2024-0277 Complément Contrat Bourgs Centres STG (6,25 Mo, pdf)
Contrat “Bourgs Centres Occitanie” / Pyrénées Méditerranée 2022-2028 – Commune de Saint-Genis-des-Fontaines
DL2024-0276 Dérogation à la règle du repos dominical sur la commune de Saint-André pour 2025
Dérogation à la règle du repos dominical sur la commune de Saint-André pour 2025
DL2024-0275 Dérogation à la règle du repos dominical sur la commune de Port-Vendres pour 2025
Dérogation à la règle du repos dominical sur la commune de Port-Vendres pour 2025
DL2024-0274 Dérogation à la règle du repos dominical sur la commune de Laroque-des-Albères pour 2025
Dérogation à la règle du repos dominical sur la commune de Laroque-des-Albères pour 2025
DL2024-0273 Dérogation à la règle du repos dominical sur la commune d’Argelès-sur-Mer pour 2025
Dérogation à la règle du repos dominical sur la commune d’Argelès-sur-Mer pour 2025
DL2024-0272 SYDETOM 66 – Rapport d’activités 2023
- T DL2024-0272 RA 2023 SYDETOM66 (444,47 Ko, pdf)
- AR-DL2024-0272 Complément RA 2023 SYDETOM66 (17,88 Mo, pdf)
SYDETOM 66 – Rapport d’activités 2023
DL2024-0271 Société VAGO gestionnaire de service public pour la gestion des aires d’accueil des gens du voyage – Rapport d’activités 2023
Société VAGO gestionnaire de service public pour la gestion des aires d’accueil des gens du voyage – Rapport d’activités 2023