Communauté de communes Albères - Côte Vermeille - Illibéris : 1 territoire - 15 communes

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DL2025-0308 Utilisation des véhicules de services

  • N°DL2025-0308
  • Délibérations
  • Publié le 18 décembre 2025 à 16h51 par Par la CC ACVI

Utilisation des véhicules de services

DL2025-0307 Mise à jour du règlement de formation

  • N°DL2025-0307
  • Délibérations
  • Publié le 18 décembre 2025 à 16h50 par Par la CC ACVI

Mise à jour du règlement de formation

DL2025-0306 Remboursement des frais de transport, de repas et d’hébergement engagés par les personnels dans le cadre de déplacements temporaires liés à une mission

  • N°DL2025-0306
  • Délibérations
  • Publié le 18 décembre 2025 à 16h49 par Par la CC ACVI

Remboursement des frais de transport, de repas et d’hébergement engagés par les personnels dans le cadre de déplacements temporaires liés à une mission

DL2025-0305 Mise à jour du tableau des effectifs du budget ordures ménagères au 01 janvier 2026

  • N°DL2025-0305
  • Délibérations
  • Publié le 18 décembre 2025 à 16h48 par Par la CC ACVI

Mise à jour du tableau des effectifs du budget ordures ménagères au 01 janvier 2026

DL2025-0304 Mise à jour du tableau des effectifs du budget assainissement au 01 janvier 2026

  • N°DL2025-0304
  • Délibérations
  • Publié le 18 décembre 2025 à 16h47 par Par la CC ACVI

Mise à jour du tableau des effectifs du budget assainissement au 01 janvier 2026

DL2025-0302 Mise à jour du tableau des effectifs du budget principal au 01 janvier 2026

  • N°DL2025-0302
  • Délibérations
  • Publié le 18 décembre 2025 à 16h46 par Par la CC ACVI

Mise à jour du tableau des effectifs du budget principal au 01 janvier 2026

DL2025-0303 Mise à jour du tableau des effectifs du budget eau potable au 01 janvier 2026

  • N°DL2025-0303
  • Délibérations
  • Publié le 18 décembre 2025 à 16h45 par Par la CC ACVI

Mise à jour du tableau des effectifs du budget eau potable au 01 janvier 2026

DL2025-0301 Mise à jour du tableau des effectifs du budget ordures ménagères au 31 décembre2025

  • N°DL2025-0301
  • Délibérations
  • Publié le 18 décembre 2025 à 16h43 par Par la CC ACVI

Mise à jour du tableau des effectifs du budget ordures ménagères au 31 décembre2025

DL2025-0300 Mise à jour du tableau des effectifs du budget assainissement au 31 décembre 2025

  • N°DL2025-0300
  • Délibérations
  • Publié le 18 décembre 2025 à 16h42 par Par la CC ACVI

Mise à jour du tableau des effectifs du budget assainissement au 31 décembre 2025

DL2025-0299 Mise à jour du tableau des effectifs du budget de l’eau potable au 31 décembre 2025

  • N°DL2025-0299
  • Délibérations
  • Publié le 18 décembre 2025 à 16h41 par Par la CC ACVI

Mise à jour du tableau des effectifs du budget de l’eau potable au 31 décembre 2025

DL2025-0298 Mise à jour du tableau des effectifs du budget principal au 15 décembre 2025

  • N°DL2025-0298
  • Délibérations
  • Publié le 18 décembre 2025 à 16h40 par Par la CC ACVI

Mise à jour du tableau des effectifs du budget principal au 15 décembre 2025

DL2025-0297 Mise à jour du règlement intérieur hygiène et sécurité au travail

  • N°DL2025-0297
  • Délibérations
  • Publié le 18 décembre 2025 à 16h39 par Par la CC ACVI

Mise à jour du règlement intérieur hygiène et sécurité au travail

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